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litige sans contrat
bonjour
j'ai créé pour un ancien ami qui a un site de stickers des models sous illustrator
vu que c'étais un ami,je n'ai pas fait de contrat,je me suis laisser endormir
on s'était entendu pour un systeme de royalities sur les ventes,mais sans aucun accord signé
a mesure,je me suis rendu compte qu'il me mentait constement,j'ai donc voulu arreter,car au bout de 8 mois,toujours aucun payement
je lui ai donc demandé qu'il enleve mes modeles de son site,ce qu'il a fait
et qu'il fasse un geste en me payant une partie de ce qu'il me doit
depuis,il a continué a me raconter des bobards,et ne répond plus au mails
je précise que je suis free lance depuis 5 ans et que c'est la premiere fois que j'en arrive a devoir menacer,j'avais deja eu des embrouilles,mais ca s'arrangait toujours au final
la,plus moyen de communiquer
depuis,il a completement changé le site,et je ne peu plus consulter la page du site power boutique ou je pouvais a l'époque voir les ventes
desormais,la seul preuve que j'ai ,c'est justement cette page sur power boutique qui prouve qu'il a vendu mes dessins pour a peu pres 4000 euros
pendant un an, j'aurais du toucher 1000 euros.
mais il a aussi changé le pass donc je ne peu plus la consulter
j'aurais voulu savoir quel recours j'avais .
en fait,je m'en veux plus a moi meme d'avoir été aussi naif,comme quoi,meme avec un ami,il faut rester ferme et imposer ses conditions,ca me servira de lecon pour la suite
d'avance merci a ceux qui pourrons me renseigner
j'ai créé pour un ancien ami qui a un site de stickers des models sous illustrator
vu que c'étais un ami,je n'ai pas fait de contrat,je me suis laisser endormir
on s'était entendu pour un systeme de royalities sur les ventes,mais sans aucun accord signé
a mesure,je me suis rendu compte qu'il me mentait constement,j'ai donc voulu arreter,car au bout de 8 mois,toujours aucun payement
je lui ai donc demandé qu'il enleve mes modeles de son site,ce qu'il a fait
et qu'il fasse un geste en me payant une partie de ce qu'il me doit
depuis,il a continué a me raconter des bobards,et ne répond plus au mails
je précise que je suis free lance depuis 5 ans et que c'est la premiere fois que j'en arrive a devoir menacer,j'avais deja eu des embrouilles,mais ca s'arrangait toujours au final
la,plus moyen de communiquer
depuis,il a completement changé le site,et je ne peu plus consulter la page du site power boutique ou je pouvais a l'époque voir les ventes
desormais,la seul preuve que j'ai ,c'est justement cette page sur power boutique qui prouve qu'il a vendu mes dessins pour a peu pres 4000 euros
pendant un an, j'aurais du toucher 1000 euros.
mais il a aussi changé le pass donc je ne peu plus la consulter
j'aurais voulu savoir quel recours j'avais .
en fait,je m'en veux plus a moi meme d'avoir été aussi naif,comme quoi,meme avec un ami,il faut rester ferme et imposer ses conditions,ca me servira de lecon pour la suite
d'avance merci a ceux qui pourrons me renseigner
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Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007pas de contrat = DTC - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous avez des preuves de votre intervention, c'est à la libre appréciation des juges en fonction des preuves que vous avez (écrites comme des mails). Ceci même sans contrat écrit. Surtout si vous faites la demande aux prud'hommes comme salarié non payé de son travail.
Si vous n'avez pas de preuves écrites : commencez par lui écrire un mail en indiquant que vous avez travaillé pour lui, que vous demandez le juste règlement de ce travail, que vous n'êtes pas content... et attendez sa réponse écrite.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
