Forum
Passer de micro BIC à regime normal BNC?
Bonjour à toutes et à tous, je me permet de demander une petite question qui a déjà été partiellement traitée.
Pour résumer, comme certains ici, je suis webmaster et la chambre de commerce m'avait d'office inscrit au regime BIC. (micro BIC) , en effet je vendais des livres que je faisais éditer par le biais d'un site Web, activité relevant donc à la base du BIC. Depuis cette année je ne fais que vendre ces livres de facon électronique et ne fabrique donc plus rien de tangible.
Il va donc falloir (ou il aurait du falloir) que je passe du regime BIC au regime BNC.D'apres ce que j'ai compris je dois donc aller m'adresser à mon URSSAF. Jusqu'ici c'est assez clair.
En revanche bénéficiant du régime micro ,j'ai un CA de 40 000 euros pour 2008 mais pour le régime micro BNC le plafond est de 27 000.
Souhaitant passer à un régime normal, est ce que du coup le dépassement de ce plafond a une incidence ou pas. (sachant que du coup ces derniers mois j'aurai du relever du BNC et que j'etais resté en BIC par négligence..
Par avance merci, c'est un peu la confusion qui regne.
Pour résumer, comme certains ici, je suis webmaster et la chambre de commerce m'avait d'office inscrit au regime BIC. (micro BIC) , en effet je vendais des livres que je faisais éditer par le biais d'un site Web, activité relevant donc à la base du BIC. Depuis cette année je ne fais que vendre ces livres de facon électronique et ne fabrique donc plus rien de tangible.
Il va donc falloir (ou il aurait du falloir) que je passe du regime BIC au regime BNC.D'apres ce que j'ai compris je dois donc aller m'adresser à mon URSSAF. Jusqu'ici c'est assez clair.
En revanche bénéficiant du régime micro ,j'ai un CA de 40 000 euros pour 2008 mais pour le régime micro BNC le plafond est de 27 000.
Souhaitant passer à un régime normal, est ce que du coup le dépassement de ce plafond a une incidence ou pas. (sachant que du coup ces derniers mois j'aurai du relever du BNC et que j'etais resté en BIC par négligence..
Par avance merci, c'est un peu la confusion qui regne.
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
L'édition et/ou la distribution est du BIC.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
lolo56
Nombre de posts : 22Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2008bonjour et merci pour votre réponse,
Oui mais je n'edite plus ni ne distribue plus, je ne fais que vendre des abonnements pour avoir accès à du contenu. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous ne recevez pas des droits d'auteur uniquement.
Vous recevez aussi la part de l'éditeur et du distributeur.
A mon sens, cela reste du BIC.
C'est juste devenu du BIC services, puisque vous ne vendez pas avec support matériel.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
