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Quelle TVA pour un intermédiaire du transport ?
scar113
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scar113
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10 janvier 2016
Bonjour à toutes et à tous,
Voilà, je suis un peu perdu avec la TVA,en effet je suis intermédiaire dans le transport de personne.
Les transporteur VTC ou autres me facturent avec une TVA de 10%, ma question est de savoir si moi aussi je dois facturer mes clients à 10% aussi?
Je n'ai pas de véhicules, ni de chauffeurs salarié, je ne possède pas la licence de transport de personne car je suis qu'un intermédiaire.
Je trouve cela bizarre de facturer à 20% car je devrai fortement augmenter mes prix....
Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Arthur
Voilà, je suis un peu perdu avec la TVA,en effet je suis intermédiaire dans le transport de personne.
Les transporteur VTC ou autres me facturent avec une TVA de 10%, ma question est de savoir si moi aussi je dois facturer mes clients à 10% aussi?
Je n'ai pas de véhicules, ni de chauffeurs salarié, je ne possède pas la licence de transport de personne car je suis qu'un intermédiaire.
Je trouve cela bizarre de facturer à 20% car je devrai fortement augmenter mes prix....
Je vous remercie d'avance pour votre aide !
Arthur
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scar113
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 10 janvier 2016Personne pour m’éclairer ?
Je veux juste savoir si je dois facturer à 20% ou 10%.
Merci -
scar113
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 10 janvier 2016Voilà j'apporte plus d’éclaircissement si ca peut aider.
Donc concernant notre activité, notre cible est le B2B uniquement, nous sommes juste intermédiaire pour le transport de leurs clients.
Pour être claire, une agence de voyage Allemande nous demande l'organisation du transport de 7 de leurs clients depuis un point A à un point B en France. Nous contactons donc une société de transport partenaire pour avoir deux voitures, nous facturons ensuite 20% en plus (notre commission) à l'agence de voyage qui nous règle nous directement.
A aucun moment l'agence de voyage Allemande rentre en contacte direct avec la société de transport française.
Je dois donc facturer avec une TVA à hauteur de 20% l'agence Allemande et la société de transport me facture elle à hauteur de 10%(transport de personne).
Disons que pour les deux voitures avec chauffeur, je facture l'agence de 100€ HT donc 120€ TTC(TVA 20%) et que je paie la société de transport 80€ HT donc 88€ TTC(TVA 10%).
TVA décaissé= TVA collectée - TVA déductible= 20€-8€=12€ donc je dois 12€ à l'état.
Mon bénéfice est donc de 120€-88€-12€=20€ (Avant IS bien-sur)
Maintenant faisons le calcul si je facturai l'agence de voyage avec une TVA de 10% ce qui donne 110€ TTC.
TVA décaissé= TVA collectée - TVA déductible= 10€-8€=2€ donc je dois 2€ à l'état.
Mon bénéfice est donc de 110€-88€-2€=20€ (Avant IS bien-sur)
Donc voilà rien ne change et je comprends mieux (guichet de l'état).
Mais moi quelques chose m'embête, je devrai facturer plus cher soit presque 10% en plus.
L'agence allemande, se fait-elle remboursé la TVA?
Dîtes moi si j'ai bon svp.
Merci beaucoup d'avance ! -
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Dsl, mais ici c'est un forum dédié aux freelances en informatique, donc je pense que personne ne peut vous répondre. -
scar113
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 10 janvier 2016Merci beaucoup pour ta réponse mais ma question est par rapport à la comptabilité et la TVA.
C'est le même principe pour tous je pense? -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008A priori, ce que tu fournis est une prestation de service. Dane ce cas tu n'as pas à facturer la TVA :
Tu récupères la TVA déductible sur ta TVA encaissée sur tes autres clients, sinon, tu demandes le remboursement au fisc..Lorsque l'entreprise prestataire n'est pas établie dans le même État que le preneur, elle doit facturer sa prestation hors taxes (HT), et c'est à l'acheteur assujetti de déclarer la TVA et s'en acquitter auprès de son administration fiscale (c'est le régime de l'auto-liquidation de la TVA par le preneur).
....
L'entreprise prestataire qui a facturé hors taxe doit transmettre, obligatoirement par voie électronique à l'administration des douanes, la déclaration européenne de services (DES), qui récapitule toutes les opérations effectuées, au plus tard le 10e jour ouvrable du mois suivant.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
scar113
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 10 janvier 2016Merci pour votre réponse.
Je suis d'accord mais la prestation est une prestation de service localisable en France(transport de personne) et j'ai lu que dans ce cas il fallait facturer la TVA.
Mais moi ce que je vends c'est l'organisation, je ne transport pas de client, je sous-traite et je paye la TVA de transport au fournisseur. Je ne suis juste qu'un intermédiaire, dans ce cas c'est une simple prestation de service, donc je ne facture pas la TVA? Vu que je la paye au fournisseur du service qui est le transporteur.
Mais faut savoir que l'agence n'a aucun contact avec le transporteur.
L'agence me paye et moi je paye le transporteur en TTC. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008A mon avis, dans ce cas, il faudrait voir si tu ne peux pas refacturer de façon transparente les 88€ à ton partenaire étranger, et ne lui facturer que 20+4 de TVA = 24 pour tes prestations.
Au total tu lui factures 112 au lieu de 120.
Mais ça t'oblige à lui dévoiler ta structure de coûts et ta marge par la même occasion.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
scar113
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 10 janvier 2016Oui j'y ai pensé mais dans ce cas le clients pourra contacter le transporteur directement.
Je préfère facturer de mon côté l'agence et non de façon transparente car trop risqué.
Est-ce que tu penses que c'est possible comme je l'explique plus haut?
Facturer de mon côté en HT comme un prestation de service simple et payer le chauffeurs en TTC.
Est-ce légal?
Merci