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Répartition des BNC
u7pro
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u7pro
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9 juin 2013
Bonjour,
Je voulais savoir comment se passe la répartition des BNC à la 1ère année quand un nouvel associé ne rejoint pas en début d'exercice.
On partage selon les quotes-parts indifféremment de sa date d'arrivée ?
On partage selon les quotes-parts le prorata temporis des bénéfices ?
On partage selon les quotes-parts le bénéfice réalisé depuis son arrivée jusqu'à la fin de l'exercice ?
Je voulais savoir comment se passe la répartition des BNC à la 1ère année quand un nouvel associé ne rejoint pas en début d'exercice.
On partage selon les quotes-parts indifféremment de sa date d'arrivée ?
On partage selon les quotes-parts le prorata temporis des bénéfices ?
On partage selon les quotes-parts le bénéfice réalisé depuis son arrivée jusqu'à la fin de l'exercice ?
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hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
BNC ?
Quand un associé arrive, il est sensé avoir payé le prix juste au moment de son achat. Prix intégrant les gains de l'entreprise sur l'année en cours.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
u7pro
Nombre de posts : 135Nombre de likes : 0Inscrit : 9 juin 2013Bonjour,
Merci HMG pour votre réponse, BNC est pour bénéfices non commerciaux au cas où la distribution est différente selon le type.
Je suis d'accord avec vous que le prix de vente d'une action doit être le plus proche de la réalité, mais, je trouve bizarre qu'il doit être aligné aux gains de la société le jour de l'achat.
Voici un exemple où ça devient bizarre :
Une SASU à capital de 100K€ de 2 actions
Au 1er janvier, elle a 0 bénéfices, un contrat est signé qui apportera un gain au 30 juin de 20M€, mais pour cela il faut un achat d'une charge à -15M€ à facturer le 1er septembre et à livrer au client.
Donc, tout ça est connu à l'avance, et le nouvel associé qui veut acheter au 1er juillet sait que s'il achète une action qui vaut 10M€, si on se base sur le gain au jour de l'achat, sera perdant à partir du 1er septembre.
Et de plus, je pense que dans la vrai vie, les grosses boites qui font des M€ de bénéfices ne vont pas avoir des actions de valeur qui grimpe toute l'année puis au 1er janvier, on fait une remise à zéro du prix pour s'aligner sur le capital social -
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ou avez vous vu que le prix de vente d'une part était le capital social (prix nominal de la part) ?
Le prix de vente se fait à la valeur de la part au moment de la vente.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
u7pro
Nombre de posts : 135Nombre de likes : 0Inscrit : 9 juin 2013Bonjour HMG,
J'ai lié le prix de l'action au capital social car c'est ce que j'ai en ce moment dans ma SASU, un capital social de X000 € composé de Y00 actions de 10€ chacune. Mais, je suis d'accord avec vous que le prix évolue dans le temps.
Mais, que voulez vous dire par le lier aux "gains" de l'entreprise ?
Pour revenir à notre exemple, que vaudrait une action au 1er juillet ? 10M€ ? autres ? -
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il existe au niveau pro des dizaines voire des centaines d'ouvrages sur l'évaluation d'entreprises.
Je ne peux donc pas en quelques lignes résumer les facteurs qui entrent en ligne de compte.
Quand vous achetez des parts, vous achetez :
- une part de ce que possède l'entreprise le jour de la vente (il faudrait une situation pour évaluer précisément)
- une part de ses perspectives
- une part de ses passifs.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
u7pro
Nombre de posts : 135Nombre de likes : 0Inscrit : 9 juin 2013Bonjour,
Je suis entièrement d'accord avec vous HMG, le prix sera négocié selon plusieurs critères et non pas juste le Bénéfice constaté le jour de la vente...
Est-ce que je peux en déduire que la réponse à ma question initiale est que la répartition des bénéfices à la fin de l'exercice ne tiendra pas compte de la date d'arrivée du nouvel associé ? car ce dernier est censé avoir payé un prix juste au départ. -
hmg
Nombre de posts : 26868Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Oui.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Merci pour la précision.
Il est vrai que lorsque l'on achète une action avant son détachement de coupon, on encaisse bien tout le coupon !
Par contre, l'action perd souvent de sa valeur lors de se détachement.Gérant maj. EURL IS clot 30/09