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Retour d'expérience - Litige sur réalisation des prestation
Bonjour à tous,
Tout d'abord tous mes voeux à tous.
Je me retrouve dans une situation litigieuse que je ne sais pas comment aborder.
J'ai travaillé pour un client A au forfait dans une SSII B dans le cadre d'un contrat de TMA en tant que chef de projet sur un projet très attendu. Projet estimé à 4 mois de développement mais complètement sous-estimé.
Le projet s'est déroulé au forfait dans les locaux de B avec des interventions régulière pour des compte rendu d'avancement dans les locaux de A.
Le client B a au bout de 3 mois prolongé mon contrat (durée initiale 3 mois) pour un mois ce qui nous amenait à la date de livraison en recette du client A.
J'ai alerté le client B je ne sais pas combien de fois sur le fait que il était dangereux de ne pas me prolonger alors que nous faisons notre mise en recette, et qu'il serait plutôt judicieux d'attendre la mise en production.
Le client B a prit ses responsabilités et n'a donc pas prolongé mon contrat, des bugs sont survenus lors de la mise en recette. Jusque la rien d'étonnant, mais je n'étais plus dans les locaux et avait déjà commencé ma mission chez un nouveau client.
Le client B décide donc de m'attaquer en justice pour me demander de compenser les frais engendrés par le fait qu'ils doivent eux même corriger les bugs engendrés par mes développements (et mes développeurs). Le client B me demande donc de rembourser tous les frais engendrés par mes soit disant manquements.
Quelqu'un a t'il déjà vécu ce genre de cas ? Je suppose que oui...
Il me semble que ce type de litige rentre en compte dans le cadre d'une assurance civile professionnelle ?
Je souhaite me faire aider par un avocat dans cette affaire. Quelqu'un aurait une idée du meilleur type d'avocat à prendre dans ce genre de litiges ? Droit des entreprises ? Droits du travail ? Autres ...
Car en parallèle le client B refuse bien évidemment de m'indemniser la dernière facture. J'ai donc pris les devants en leur envoyant un courrier A/R stipulant qu'il se situe maintenant en retard de paiement et que tout jour passé fera l'objet d'une majoration.
Je vous remercie par avance d'avoir pris le temps de me lire et de vos réponses éventuelles.
Joyeuse année à tous !.
Tout d'abord tous mes voeux à tous.
Je me retrouve dans une situation litigieuse que je ne sais pas comment aborder.
J'ai travaillé pour un client A au forfait dans une SSII B dans le cadre d'un contrat de TMA en tant que chef de projet sur un projet très attendu. Projet estimé à 4 mois de développement mais complètement sous-estimé.
Le projet s'est déroulé au forfait dans les locaux de B avec des interventions régulière pour des compte rendu d'avancement dans les locaux de A.
Le client B a au bout de 3 mois prolongé mon contrat (durée initiale 3 mois) pour un mois ce qui nous amenait à la date de livraison en recette du client A.
J'ai alerté le client B je ne sais pas combien de fois sur le fait que il était dangereux de ne pas me prolonger alors que nous faisons notre mise en recette, et qu'il serait plutôt judicieux d'attendre la mise en production.
Le client B a prit ses responsabilités et n'a donc pas prolongé mon contrat, des bugs sont survenus lors de la mise en recette. Jusque la rien d'étonnant, mais je n'étais plus dans les locaux et avait déjà commencé ma mission chez un nouveau client.
Le client B décide donc de m'attaquer en justice pour me demander de compenser les frais engendrés par le fait qu'ils doivent eux même corriger les bugs engendrés par mes développements (et mes développeurs). Le client B me demande donc de rembourser tous les frais engendrés par mes soit disant manquements.
Quelqu'un a t'il déjà vécu ce genre de cas ? Je suppose que oui...
Il me semble que ce type de litige rentre en compte dans le cadre d'une assurance civile professionnelle ?
Je souhaite me faire aider par un avocat dans cette affaire. Quelqu'un aurait une idée du meilleur type d'avocat à prendre dans ce genre de litiges ? Droit des entreprises ? Droits du travail ? Autres ...
Car en parallèle le client B refuse bien évidemment de m'indemniser la dernière facture. J'ai donc pris les devants en leur envoyant un courrier A/R stipulant qu'il se situe maintenant en retard de paiement et que tout jour passé fera l'objet d'une majoration.
Je vous remercie par avance d'avoir pris le temps de me lire et de vos réponses éventuelles.
Joyeuse année à tous !.
- Utilisateur suppriméJ'ai du mal à comprendre ...
La mission était au forfait pour la SSII B vis à vis du client final A, et vous etiez en régie vis à vis de B ??
Si c est bien le cas, alors c est à B d'assumer les conséquences: vous étiez en régie, et toutes journées travaillées doit être payées.
Si vous étiez au forfait, alors, j'imagine que tout dépend de ce que dit le contrat.
Je pense que c'est à vous de faire le maximum pour corriger les bugs: c est le risque du forfait vis à vis du régie. Dans le pire des cas vous risquez les pénalités indiqué dans votre contrat - Utilisateur supprimé
Bonjour,syphax a écrit : J'ai du mal à comprendre ...
La mission était au forfait pour la SSII B vis à vis du client final A, et vous etiez en régie vis à vis de B ??
Si c est bien le cas, alors c est à B d'assumer les conséquences: vous étiez en régie, et toutes journées travaillées doit être payées.
Si vous étiez au forfait, alors, j'imagine que tout dépend de ce que dit le contrat.
Je pense que c'est à vous de faire le maximum pour corriger les bugs: c est le risque du forfait vis à vis du régie. Dans le pire des cas vous risquez les pénalités indiqué dans votre contrat
Pour résumer A est le client de B (la ssii).
Je suis client de B, enfin fournisseur, chez de projets des effectifs de B.
J'ai effectué ma prestation jusqu'au dernier jour, soit la date de mise en recette du projet . SIC.
Désolé si ce n'est pas clair.
Je pense en effet que c'est à B d'assumer les conséquences. Il n'ont d'ailleurs jamais répondu à mon courrier A/R. - Contacter en MP
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
J’ai vu de nombreuses situations litigieuses mais c’était toujours entre mon client et la SSII chargée d’exécuter la prestation.Smilerch a écrit : Je me retrouve dans une situation litigieuse que je ne sais pas comment aborder.
Je donne quand même un avis si cela peut aider.
La circonstance que ce soit du forfait implique de vérifier ses engagements et notamment s’il y a une obligation de résultats. C’est souvent le cas pour des missions au forfait. Pour mes prestations je veille toujours à limiter les risques par des dispositions contractuelles adaptées.Smilerch a écrit : Le projet s'est déroulé au forfait dans les locaux de B avec des interventions régulière pour des compte rendu d'avancement dans les locaux de A.
S’il s’agit ici d’une obligation de résultats on peut commencer par vérifier dans le contrat liant Smilerch à la SSII B :
- si les résultats de la mission de Smilerch sont parfaitement définis et mesurables (par la SSII B),
- les délais et les modalités de réception des prestations (prestations de Smilerch par rapport à la SSII B, vu que c’est elle le client au contrat).
S‘il s’agit d’une « petite » SSII il y a fréquemment des failles avec les deux points précédents sauf si elle est rompue à l’exercice.
Recenser également toutes les pièces, dont les comptes rendus d'avancement, ainsi que les échanges de courriers électroniques.
Même remarque que précédemment pour la traçabilité de ces alertes.Smilerch a écrit : J'ai alerté le client B je ne sais pas combien de fois sur le fait que il était dangereux de ne pas me prolonger alors que nous faisons notre mise en recette, et qu'il serait plutôt judicieux d'attendre la mise en production.
Il s’agit d’un litige portant sur l’exécution d’un contrat de prestations de services (vu qu’il y a un contrat de prestation avec la SSII B je suppose) donc ce n’est surement pas le droit du travail qui s’applique.Smilerch a écrit : Je souhaite me faire aider par un avocat dans cette affaire. Quelqu'un aurait une idée du meilleur type d'avocat à prendre dans ce genre de litiges ? Droit des entreprises ? Droits du travail ? Autres ...
Il vaut mieux commencer par voir du côté de l’assurance.
