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Retour en indép pour lancer une startup après salariat
Bonjour à tous,
Me revoilà de retour activement sur ce forum qui m'a tant servi lors de la création de ma première EURL il y a déjà pratiquement 6 ans maintenant.
Je détaille ma situation avant de demander vos conseils et avis :
- 2011 : Création EURL après rupture conventionnelle et bénéfice de l'ACCRE avec maintient ARE en octobre 2011
- 2015 : Projet d'achat de résidence principale et embauche en CDI chez le client final en janvier 2015 que j'accepte et met mon EURL en sommeil
- 2016 : Démission en février 2016 du CDI et retour indép avec la même EURL avec nouveau client. En mai 2016, signature d'un CDD de 3 ans avec le client final en tant que contractuel avec un salaire assez confortable, autour de 70k€. En Août 2016 : Radiation de mon EURL
- Aujourd'hui en avril 2017 : possibilité de regroupement avec 2 associés pour créer un startup en SAS dans un modèle qui m'intéresse et me botte plus. J'hésite sur le plan économique car avec un crédit bancaire sur 23 ans restants et deux enfants, j'essaye de sécuriser un maximum.
Aujourd'hui, on a un des clients dont on dispose qui me prend en mission pour un remplacement asap, ce qui m'oblige à démissionner de mon CDD actuel (1 mois de préavis en tant que contractuel avec moins de 2 ans d'ancienneté).
Au regard de ma situation, mes questions et demandes de conseil sont le suivants :
- Un des associés me propose de me faire un CDI de 3 mois (pour couvrir les 91 jours après une démission), est ce que ca me permettra en tant qu'associé SAS de prétendre à l'ARE de nouveau ?
- au vue de ma radiation d'EURL en août 2016, sachant que j'avais comme activité principale depuis janvier 2015 salarié en CDI, cela gênerait avec l'URSSAF et pôle emploi pour l'ACCRE ?
Je demanderai certainement l'ARE pour sécuriser cette période de transition de sorte à rebondir en cas d'échec de ce nouveau projet, cela vous parait-il légitime, est ce que ca marchera au vue des textes et des règles de pôle emploi ?
J'espère avoir des conseils de votre part partinent car en ce moment ca se bouscule dans ma tête et je suis partagé entre la sécurité de l'emploi et l'aventure startup qui me donne toujours plus de frissons et me stimule plus.
Excellente journée à tous
Me revoilà de retour activement sur ce forum qui m'a tant servi lors de la création de ma première EURL il y a déjà pratiquement 6 ans maintenant.
Je détaille ma situation avant de demander vos conseils et avis :
- 2011 : Création EURL après rupture conventionnelle et bénéfice de l'ACCRE avec maintient ARE en octobre 2011
- 2015 : Projet d'achat de résidence principale et embauche en CDI chez le client final en janvier 2015 que j'accepte et met mon EURL en sommeil
- 2016 : Démission en février 2016 du CDI et retour indép avec la même EURL avec nouveau client. En mai 2016, signature d'un CDD de 3 ans avec le client final en tant que contractuel avec un salaire assez confortable, autour de 70k€. En Août 2016 : Radiation de mon EURL
- Aujourd'hui en avril 2017 : possibilité de regroupement avec 2 associés pour créer un startup en SAS dans un modèle qui m'intéresse et me botte plus. J'hésite sur le plan économique car avec un crédit bancaire sur 23 ans restants et deux enfants, j'essaye de sécuriser un maximum.
Aujourd'hui, on a un des clients dont on dispose qui me prend en mission pour un remplacement asap, ce qui m'oblige à démissionner de mon CDD actuel (1 mois de préavis en tant que contractuel avec moins de 2 ans d'ancienneté).
Au regard de ma situation, mes questions et demandes de conseil sont le suivants :
- Un des associés me propose de me faire un CDI de 3 mois (pour couvrir les 91 jours après une démission), est ce que ca me permettra en tant qu'associé SAS de prétendre à l'ARE de nouveau ?
- au vue de ma radiation d'EURL en août 2016, sachant que j'avais comme activité principale depuis janvier 2015 salarié en CDI, cela gênerait avec l'URSSAF et pôle emploi pour l'ACCRE ?
Je demanderai certainement l'ARE pour sécuriser cette période de transition de sorte à rebondir en cas d'échec de ce nouveau projet, cela vous parait-il légitime, est ce que ca marchera au vue des textes et des règles de pôle emploi ?
J'espère avoir des conseils de votre part partinent car en ce moment ca se bouscule dans ma tête et je suis partagé entre la sécurité de l'emploi et l'aventure startup qui me donne toujours plus de frissons et me stimule plus.
Excellente journée à tous
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kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Bientôt ce ne sera plus la peine d'avoir recours à ce genre de combine, les aides de pôle emploi seront accessibles aux indeps. Bien sûr les cotisations vont exploser, à qui la faute ?msurf a écrit : - Un des associés me propose de me faire un CDI de 3 mois (pour couvrir les 91 jours après une démission), est ce que ca me permettra en tant qu'associé SAS de prétendre à l'ARE de nouveau ? - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
Kzg je regarde tes contribs et elles sont souvent intéressantes. Seulement, pour mon cas tu n'apportes pas de réponse ...kzg a écrit :
Bientôt ce ne sera plus la peine d'avoir recours à ce genre de combine, les aides de pôle emploi seront accessibles aux indeps. Bien sûr les cotisations vont exploser, à qui la faute ?msurf a écrit : - Un des associés me propose de me faire un CDI de 3 mois (pour couvrir les 91 jours après une démission), est ce que ca me permettra en tant qu'associé SAS de prétendre à l'ARE de nouveau ?
le climat politique est tellement tout azimut que je ne souhaite pas ramener ce sujet ici pour ma part en répondant à ta question 🙂 - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008A mon avis, l'EURL était encore votre activité principale au moment de sa radiation en 2016. Il faut une année civile pleine comme salarié pour que le salariat devienne l'activité principale. Or en août 2016 vous n'aviez pas une année civile salarié (seulement au 31/12/2016).
Donc EURL principale radiée depuis moins d'un an, pas sur du tout que ça passe, ni pour l'URSSAF, ni pour PE.....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
l'EURL n'était plus mon activité principale. D'une part, j'avais basculé sous le régime général en mars 2015 et d'autre part, j'ai toutes les fiches de paies qui le prouvent. L'urssaf et pôle emploie verront bien que mes employeurs cotisaientmixomatose a écrit : A mon avis, l'EURL était encore votre activité principale au moment de sa radiation en 2016. Il faut une année civile pleine comme salarié pour que le salariat devienne l'activité principale. Or en août 2016 vous n'aviez pas une année civile salarié (seulement au 31/12/2016).
Donc EURL principale radiée depuis moins d'un an, pas sur du tout que ça passe, ni pour l'URSSAF, ni pour PE..... - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008La règle d'appréciation de l'activité principale, ce n'est pas toi qui décides, c'est l'URSSAF et PE.... Il ne suffit pas d'avoir un revenu salarié, mais comme tu n'avais pas radié immédiatement ton EURL, ils peuvent légitimement considérer que c'était encore ton activité principale jusqu'à la radiation.L’activité principale est déterminée en comparant les revenus procurés par chacune des activités et
au regard du nombre d’heures salariées accomplies. Sauf cessation de l’activité principale, le régime principal est valable pour une durée de 3 ans. (DSI Notice explicative)calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
d'abord merci de prendre de ton temps pour me conseiller.mixomatose a écrit : La règle d'appréciation de l'activité principale, ce n'est pas toi qui décides, c'est l'URSSAF et PE.... Il ne suffit pas d'avoir un revenu salarié, mais comme tu n'avais pas radié immédiatement ton EURL, ils peuvent légitimement considérer que c'était encore ton activité principale jusqu'à la radiation.L’activité principale est déterminée en comparant les revenus procurés par chacune des activités et
au regard du nombre d’heures salariées accomplies. Sauf cessation de l’activité principale, le régime principal est valable pour une durée de 3 ans. (DSI Notice explicative)
Si je comprend bien, si je justifie que mes revenus étaient nuls en EURL pendant que j'étais en CDI, même si l'EURL n'était pas encore radiée, d'après le texte de référence que tu as fournis, ca devrait être bon
Après ma question est double : dans ma configuration, aurais-je le droit à l'ARE même et à l'ACCRE. Du coup, en supposant que l'URSSAF ne veuille pas m'accorder l'ACCRE, aurais-je le droit à l'ARE ? - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Ma compréhension de ce texte n'est pas la même que la tienne.... Tu verras bien.
Pour l'ARE, je ne pense pas qu'il y ait de problème.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
j'ai relu le texte et c'est vrai que c'est mitigémixomatose a écrit : Ma compréhension de ce texte n'est pas la même que la tienne.... Tu verras bien.
Pour l'ARE, je ne pense pas qu'il y ait de problème.
si quelqu'un pouvait m'éclairer un peu plus, ca serait vraiment idéal
autrement pensez vous que si j'appel l'URSSAF il me répondront ? - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007bah c'est ce que je me disais,
tu les appelles, et tu dis que tu as fait comme ci comme ça et est ce que tu vas toucher ARE ...EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
oui merci pour ton conseil car je peux prendre le téléphonefindus a écrit : bah c'est ce que je me disais,
tu les appelles, et tu dis que tu as fait comme ci comme ça et est ce que tu vas toucher ARE ...
mais je cherchais un feedback cependant je vois que ce forum devient de plus en plus restrictif sur le type de conseil que je cherche ... il y a trop de jugement de valeur j'ai l'impression ou alors je me trompe - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007Non c'est pas ça,
c'est surtout que les gens sont tous en place, et que ta question est hyper spécifique, et je pense que peu de gens sont dans ton cas... !EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Si il y avait jugement de valeur, on te l'aurait dit franchement, ce n'est pas l'habitude de la maison de prendre des gants.
Par contre te mettre en garde sur les problèmes éventuels, c'est ce que j'essaye de faire. Les aller-retours entre statuts différents sont une source d'emm.. inextricables.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Vous vous trompez. 😉msurf a écrit : mais je cherchais un feedback cependant je vois que ce forum devient de plus en plus restrictif sur le type de conseil que je cherche ... il y a trop de jugement de valeur j'ai l'impression ou alors je me trompe
Hier soir j'ai épluché un peu les textes concernant votre question, et il est très difficile d'y répondre sans être un spécialiste. Même à l'URSSAF vous aurez du mal à trouver le bon interlocuteur. Méfiez-vous des réponses rapides qui pourraient vous être faites...
Je pense comme mixomatose que votre demande d'ACCRE sera recalée, car il ne s'agit de la création d'une entreprise, mais de la réouverture d'une entreprise fermée il y a moins d'un an.
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
flounn
Nombre de posts : 61Nombre de likes : 6Inscrit : 1 juin 2016
Ça fonctionne même si c'est moralement contestable. Vous devrez transmettre à PE le pv d’assemblée qui précise votre rémunération en tant que mandataire (plus la rémunération est élevé et plus l'ARE baisse). Si votre rémunération est nulle, vous toucherez l'ARE à 100%.msurf a écrit : - Un des associés me propose de me faire un CDI de 3 mois (pour couvrir les 91 jours après une démission), est ce que ca me permettra en tant qu'associé SAS de prétendre à l'ARE de nouveau ?
Aucun souci par rapport à votre EURL, ça fait plus de 3 ans. En revanche, L'ACCRE doit être demandée dans les 45 jours suivant la création de l'entreprise. Or de ce que j'ai compris, vous avez l'intention de démissionner, créer l'entreprise et vous faire un CDI de 91 jours pour bénéficier de l'ARE. Étant démissionnaire à la création, vous ne pourrez pas la demander ni pendant votre CDI. Donc c'est impossible dans votre cas sauf à créer votre entreprise dès la fin d'un CDI de 91 jours dans une autre entreprise. De toute façon l'ACCRE n'a aucun intérêt car pour bénéficier de l'ARE il faut justifier d'une rémunération faible ou nulle. Or l'ACCRE exonère certaines cotisations de votre salaire... sans ou avec un faible salaire l'aide est négligeable.msurf a écrit : - au vue de ma radiation d'EURL en août 2016, sachant que j'avais comme activité principale depuis janvier 2015 salarié en CDI, cela gênerait avec l'URSSAF et pôle emploi pour l'ACCRE ?
Pour plus d'info, voir le cerfa de la demande d'ACCRE https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13584.do et sa notice https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/getNotice.do?cerfaFormulaire=13584*02&cerfaNotice=51223 - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012François1 a écrit : Bonjour,
Vous vous trompez. 😉msurf a écrit : mais je cherchais un feedback cependant je vois que ce forum devient de plus en plus restrictif sur le type de conseil que je cherche ... il y a trop de jugement de valeur j'ai l'impression ou alors je me trompe
Hier soir j'ai épluché un peu les textes concernant votre question, et il est très difficile d'y répondre sans être un spécialiste. Même à l'URSSAF vous aurez du mal à trouver le bon interlocuteur. Méfiez-vous des réponses rapides qui pourraient vous être faites...
Je pense comme mixomatose que votre demande d'ACCRE sera recalée, car il ne s'agit de la création d'une entreprise, mais de la réouverture d'une entreprise fermée il y a moins d'un an.
Cordialement
--
François
Merci François et tous les autres qui prennent du temps pour répondre. je me suis un peu emporté hier, j'ai donc eu tord. C'est vrai que je suis stressé et je cherche des réponses. En tout cas je ne cherche pas à entuber le système ou quoi que ce soit, le système est à bout et je le sais. Cependant, c'est tellement précaire de se lancer surtout lorsqu'on doit assurer un crédit important et tenir une famille que je n'ai pas le droit à l'erreur. En bref, j'ai lu les textes hier, et il me semble que le critère d'attribution de l'ACCRE c'est de ne pas avoir bénéficier de ce dernier depuis trois ans. Me concernant, je l'ai obtenu en 2011 donc les trois ans sont révolus. Mais la question qui se pose aussi et par ailleurs pour laquelle je vous avez réagi c'est quid de mon ancienne EURL que j'ai fermé en août. Tout en sachant que j'ai été salarié depuis janvier 2015 et donc c'est vrai que j'ai un cas un peu complexe. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007et je complèterais en disant que votre aide pourrait être accordé ou non en fonction de votre interlocuteur final à l'URSSAF...
si les spécialistes de la magouille ici n'arrive pas à vous donner une réponse, j'imagine même pas les incompétents à l'URSSAF 🤣EURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012findus a écrit : et je complèterais en disant que votre aide pourrait être accordé ou non en fonction de votre interlocuteur final à l'URSSAF...
si les spécialistes de la magouille ici n'arrive pas à vous donner une réponse, j'imagine même pas les incompétents à l'URSSAF 🤣
Je ne dirai pas les spécialistes de la magouille ici car on se lèvent tous pour aller bosser et on cotisent alors que les vrais spécialistes trouvent des moyens pour rien faire tout en étant bien payés ...
Pour mon cas c'est vrai que l'Urssaf va chercher la petite bête c'est sur mais du coup si j'ai l'ARE à la rigueur je m'en fiche car je prendrai le maintient sur 15 mois au lieu du versement des indemnités en deux fois
Je ne bénéficierai pas certes de l'exonération des charges la première année - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Votre décision de vous lancer ou non dépend-elle à ce point de l'obtention de l'ACCRE ? Vous n'avez aucune épargne disponible ? Et une famille à charge ?msurf a écrit : c'est tellement précaire de se lancer surtout lorsqu'on doit assurer un crédit important et tenir une famille que je n'ai pas le droit à l'erreur. En bref, j'ai lu les textes hier, et il me semble que le critère d'attribution de l'ACCRE c'est de ne pas avoir bénéficier de ce dernier depuis trois ans.
Dans cette situation, avec ou sans aide, je ne prends pas le risque.
Je ne me lance que si j'ai suffisamment de visibilité à court/moyen terme. Soit j'ai un matelas de liquidités qui me permet de voir venir, soit j'ai des clients en vue qui m'apportent un CA suffisant pour démarrer, idéalement les deux.
Mais choisir de se lancer ou non selon que l'on obtient ou non telle ou telle aide (forcément limitée dans le temps) me paraît dangereux. - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
C'est tout à fait vrai mais j'ai une expérience et un age ou je suis facilement vendable sur le marchékzg a écrit :
Votre décision de vous lancer ou non dépend-elle à ce point de l'obtention de l'ACCRE ? Vous n'avez aucune épargne disponible ? Et une famille à charge ?msurf a écrit : c'est tellement précaire de se lancer surtout lorsqu'on doit assurer un crédit important et tenir une famille que je n'ai pas le droit à l'erreur. En bref, j'ai lu les textes hier, et il me semble que le critère d'attribution de l'ACCRE c'est de ne pas avoir bénéficier de ce dernier depuis trois ans.
Dans cette situation, avec ou sans aide, je ne prends pas le risque.
Je ne me lance que si j'ai suffisamment de visibilité à court/moyen terme. Soit j'ai un matelas de liquidités qui me permet de voir venir, soit j'ai des clients en vue qui m'apportent un CA suffisant pour démarrer, idéalement les deux.
Mais choisir de se lancer ou non selon que l'on obtient ou non telle ou telle aide (forcément limitée dans le temps) me paraît dangereux.
par conséquent, si jamais cette tentative plante, j'aspire à trouver quelque chose qui convient à mon profil et ne pas juste prendre la première occasion pour toucher un salaire et gâcher toutes ces années d'effort de de 8h / 21h
ce qui me laisse penser qu'obtenir une aide de type une aide qui me couvre et qui se base sur mes cotisations reste légitime - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Oui ça j'ai bien compris, la question que je soulevais, et que je me poserais dans votre situation c'est : si aujourd'hui l'administration me répond officiellement que non, dans ma situation je n'ai droit à aucune aide. Est-ce que je me lance quand même ou pas ? Autrement dit, est-ce que mon projet est assez solide ?msurf a écrit : ce qui me laisse penser qu'obtenir une aide de type une aide qui me couvre et qui se base sur mes cotisations reste légitime - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
et bien c'est la question du choix de cœur ou de la raisonkzg a écrit :
Oui ça j'ai bien compris, la question que je soulevais, et que je me poserais dans votre situation c'est : si aujourd'hui l'administration me répond officiellement que non, dans ma situation je n'ai droit à aucune aide. Est-ce que je me lance quand même ou pas ? Autrement dit, est-ce que mon projet est assez solide ?msurf a écrit : ce qui me laisse penser qu'obtenir une aide de type une aide qui me couvre et qui se base sur mes cotisations reste légitime
au fond de moi c'est l'aventure / stratup / embaucher / créer un truc
la raison c'est : je garde ma situation qui assure de payer mes factures et d'acheter ce dont les kids ont besoin
voila pourquoi je ne peux me permettre de me lancer dans le vide
et on sait tous que je ne peux pas poser ces questions à l'administration, d'une part, ils peuvent te répondre et se tromper et d'autre part, leur jugement de valeur ne me convient pas
je cherche donc un feedback ou un expert qui connait bien les questions :)
et oui, on en est au point ou on fait confiance plus à des gens qui ont le même profil et expérience qu'aux experts de l'administration ou on sait qu'ils peuvent très bien se tromper et me dire oui et après découvrir que c'est NIET - Contacter en MP
KaziChoco
Nombre de posts : 218Nombre de likes : 0Inscrit : 9 septembre 2016Bonjour MSURF,
Je rejoins le point de vue de KZG. Si la question est de savoir si oui ou non vous bénéficierai des aides, alors nous pouvons peut-être avoir un avis (même si comme les autres l'on dit, votre situation est très spécifique). Mais cela restera un avis et non pas une promesse que cela se passera comme ça. Par contre, si la question est de savoir si oui ou non vous devriez vous lancer, ça c'est à vous d'y répondre et cela reste indépendant de l'obtention ou non des aides. On ne peut pas choisir à votre place.
Cordialement, - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Les réponses de personnes ayant supposément le même profil n'ont aucune valeur vis à vis de l'administration ; alors qu'une réponse de l'administration (ex : rescrit fiscal) a de la valeur vis à vis de l'administration. Elle est opposable en cas de contrôle par exemple.msurf a écrit : et oui, on en est au point ou on fait confiance plus à des gens qui ont le même profil et expérience qu'aux experts de l'administration ou on sait qu'ils peuvent très bien se tromper et me dire oui et après découvrir que c'est NIET
Et c'est à... l'administration que vous demandez des aides... 😉 - Contacter en MP
msurf
Nombre de posts : 51Nombre de likes : 0Inscrit : 20 août 2012
bon je vais appeler l'URSSAF et vous tiens au courant ...kzg a écrit :
Les réponses de personnes ayant supposément le même profil n'ont aucune valeur vis à vis de l'administration ; alors qu'une réponse de l'administration (ex : rescrit fiscal) a de la valeur vis à vis de l'administration. Elle est opposable en cas de contrôle par exemple.msurf a écrit : et oui, on en est au point ou on fait confiance plus à des gens qui ont le même profil et expérience qu'aux experts de l'administration ou on sait qu'ils peuvent très bien se tromper et me dire oui et après découvrir que c'est NIET
Et c'est à... l'administration que vous demandez des aides... 😉
merci pour vos réponses !!
