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Risques de rester chez le même client final
Sylvain26
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Sylvain26
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1 mars 2013
Bonjour,
Je suis actuellement salarié d'une SSII en régit chez un client.
Je souhaite devenir indépendant en passant par une autre SSII pour le même client final.
Je n'ai pas trouvé de clause de non-concurrence sur mon contrat de travail actuel.
Est-ce que ma SSII actuelle peut m'attaquer pour un motif quelconque ?
Si oui, quelles sont les risques que j'encourent ?
Je suis actuellement salarié d'une SSII en régit chez un client.
Je souhaite devenir indépendant en passant par une autre SSII pour le même client final.
Je n'ai pas trouvé de clause de non-concurrence sur mon contrat de travail actuel.
Est-ce que ma SSII actuelle peut m'attaquer pour un motif quelconque ?
Si oui, quelles sont les risques que j'encourent ?
- Utilisateur suppriméSi vous n'avez pas de clause de non-concurrence, vous ne pouvez être attaqué. Relisez toutefois bien votre contrat.
Par contre, votre client peut être attaqué en raison d'une clause de non-sollicitation qu'il a vraisemblablement signée avec votre SSII.
J'ai fait la même chose que vous il y a 10 ans lors de mon passage au statut d'indépendant. -
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012Oui il y a généralement des clauses entre le client et la Ssii, j'en ai fait la mauvaise expérience il y a quelques années 😕 .
C'est vraiment impossible de devenir indépendant en passant par votre société actuelle? -
Sylvain26
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 1 mars 2013Je vous remercie de vos réponses.
Je n'ai pas de clause de non concurrence à proprement dit, mais uniquement un clause dite de loyauté, et non rémunéré.
Je vais me renseigner pour savoir si une clause de non sollicitation existe entre mon client et ma ssii.
Je pourrai passer par ma ssii actuelle mais j'ai eu plusieurs échos négatifs d'autres indépendants, d'ou mes réticences. -
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012Oui, il n'y a pas que ton contrat de travail qui compte, c'est surtout le contrat passé entre la Ssii et le client qui va jouer. Si les deux parties ne veulent pas s'entendre tu ne pourras rien y faire, tu seras juste une victime collatérale. - Utilisateur suppriméAyant fait la même chose il y a longtemps, je peux faire part de mon retour d'expérience : votre SSII ne peut pas en pratiquer attaquer son client s'il fait vivre beaucoup de prestataires.
Pour faire passer la pilule, votre client devra peut être passer un accord : votre SSII perd un prestataire, mais le client en prend un autre en échange.
La SSII peut plus facilement s'en prendre à vous et vous envoyer une lettre d'intox indiquant leur volonté de vous poursuivre en justice, voire vouloir faire un exemple en vous assignant devant un tribunal pour faire peur à ceux qui pourraient suivre votre exemple, quitte à perdre le procès.