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Rupture contrat
Bonjour,
Je suis développeur web en auto entreprise, j'ai signé récemment un contrat pour un développement que je souhaiterais rompre pour différentes raison personnels qui m'empêche d'accomplir correctement ce développement jusqu'au bout, j'aurais voulu savoir ce qu'il faut faire exactement dans ce genre de cas, en sachant que j'ai réalisé un peu près la moitié du développement et que dans le contrat il n'y a aucune clause de ce type.
Merci
Je suis développeur web en auto entreprise, j'ai signé récemment un contrat pour un développement que je souhaiterais rompre pour différentes raison personnels qui m'empêche d'accomplir correctement ce développement jusqu'au bout, j'aurais voulu savoir ce qu'il faut faire exactement dans ce genre de cas, en sachant que j'ai réalisé un peu près la moitié du développement et que dans le contrat il n'y a aucune clause de ce type.
Merci
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Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Difficile de se prononcer sans connaître le contenu exact de votre contrat, d'autant plus que nous ne sommes pas sur un forum juridique, plus approprié à votre question. Avez-vous une obligation de moyen (assister le client, participer à un projet) ou de résultat (fournir tel livrable à telle date) ? Etes-vous en régie ou au forfait ?
Dans tous les cas, vous avez signé un contrat commercial, sa rupture, surtout si elle est abusive, vous expose à devoir régler des dommages et intérêts si votre client vous assigne.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS
