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Salarie refuse mission
freelance_91
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freelance_91
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7 septembre 2008
La mission de mon salarié doit s'achever prochainement.
Je viens de lui trouver une autre mission qu'il refuse.
Raison:
1) + de 01H40 de transport soit 4H de transport/Jours
2) Et le boulot ne l'emballe pas.
Cependant de mon coté, je ne peux pas le prendre en inter-contrat et pr le moment je n'ai pas d'autres propositions.
Quels sont les differents recours ?
Merci d'avance pour votre aide
Je viens de lui trouver une autre mission qu'il refuse.
Raison:
1) + de 01H40 de transport soit 4H de transport/Jours
2) Et le boulot ne l'emballe pas.
Cependant de mon coté, je ne peux pas le prendre en inter-contrat et pr le moment je n'ai pas d'autres propositions.
Quels sont les differents recours ?
Merci d'avance pour votre aide
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findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007Aucun recours à priori, sauf si c'est prévu dans le contrat de travail ...EURL / IS depuis 2008 -
freelance_91
Nombre de posts : 37Nombre de likes : 0Inscrit : 7 septembre 2008Ca veut dire qu'il n'est pas obligé d'accepter la mission et que de mon coté je suis obligé de lui trouver une autre mission ?donc de le mettre en inter-contrat en attendant ou est-ce que je peux le licencier pour refus. -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Il y a une clause de mobilité dans le contrat ? Par exemple "mobilité en ile-de-france".
Alors ca permet pas forcément de licencier comme ca direct, mais ca doit ouvrir quelques portes. -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007tu le licencies pour ca, et après, prud'homme 🤣
en mm temps je le comprends, 1h40 de trajet ca commence à faire beaucoup et si la mission est pourri 😕EURL / IS depuis 2008 -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008En même temps, t'es pas une grosse SSII, t'as pas la trésorerie pour le maintenir en inter-contrat. Si tu as aucune autre mission à lui proposer, ni travail à lui donner en inter-contrat, ca peut s'apparenter à un refus de travailler, une faute grave.
A mon avis renseigne-toi auprès d'un avocat ou alors re-discute avec ton salarié en lui expliquant la situation. S'il comprend que t'as pas l'argent pour lui payer son salaire, il réfléchira autrement ou partira de lui-même. -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007En même temps, on n'embauche pas un salarié pour une mission, et le jeter après sous prétexte qu'il est en inter contrat...
perso, je trouve que c'est encore pire que marchand de viande, et je crois qu'on s'eloigne du principe de Freelance ... 🙄EURL / IS depuis 2008 -
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Dans ce cas là, ce n'est plus être freelance. Gérer du personnel et être indpendant sont 2 metiers différents. Quand une SSII n'a plus de cash, elle n'hésite pas à licencier.
On peut essayer de faire un "coup" en embauchant quelqu'un et le vendre mais à mon avis c'est trop compliqué en France vu la legislation du travail. Ou alors proposer un CDD... -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Si tu l'as embauché en CDI, j'espère que tu avais conscience de ce que cela impliquait, et que tu as provisionné les couts de licenciement.
Sinon, c'est de l'inconscience pure et simple.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007c'est facile de faire du "one shoot", derrière il faut assumer.
on ne se fait pas impunément de l'argent sur le dos de quelqu'un sans en mesurer les risques.EURL / IS depuis 2008 -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009En me mettant à la place de ton salarié, je comprend son refus. 4H par jour de transport, c'est pire que toutes les missions qui m'a été proposé.
En même temps, lui avez vous proposer quelque-chose en échange de ce sacrifie ?
cf : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006902443&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20091216&fastPos=1&fastReqId=793336333&oldAction=rechCodeArticle -
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007c'est pour ca qu'au Prud'homme, Freelance_91 se fait éclater par son ancien salarié je pense 😲EURL / IS depuis 2008 -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Chez france telecom, imposer un tel trajet, c'est maintenant considéré comme du harcèlement moral.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Ouais enfin chez FT, tu leurs demande de bosser, rien que ca c'est du "harcèlement moral". 🤣mixomatose a écrit : Chez france telecom, imposer un tel trajet, c'est maintenant considéré comme du harcèlement moral. -
neaconsulting
Nombre de posts : 93Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2008
Excellent 🤣 🤣 🤣Calimero a écrit :
Ouais enfin chez FT, tu leurs demande de bosser, rien que ca c'est du "harcèlement moral". 🤣mixomatose a écrit : Chez france telecom, imposer un tel trajet, c'est maintenant considéré comme du harcèlement moral. -
fproudho
Nombre de posts : 316Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juillet 2007
Enfin Frelance_91 n'a pas du gagner bcp, cf son sujet :findus a écrit : En même temps, on n'embauche pas un salarié pour une mission, et le jeter après sous prétexte qu'il est en inter contrat...
perso, je trouve que c'est encore pire que marchand de viande, et je crois qu'on s'eloigne du principe de Freelance ... 🙄
"Engager salarié, Est-ce rentable" qui date de seulement quelques mois. 😃
J'espère que vous arriverez rapidement à lui trouver une autre mission ou sinon négocier un licenciement à l'amiable. -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Proposer une rupture conventionnelle, c'est comme ca que ca s'appelle de nos jours ! 😉fproudho a écrit : J'espère que vous arriverez rapidement à lui trouver une autre mission ou sinon négocier un licenciement à l'amiable.