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sortie RSI - cotisations
nikolaos
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nikolaos
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18 octobre 2012
Bonjour,
En régime de croisière, les cotisations sont calculées par rapport aux rémunérations versées ou, à défaut, sur une base minimale, le tout annuellement.
Dans l'hypothèse d'une sortie du régime TNS sans rémunération versée en cours d'année, le calcul des cotisations minimales est-il effectué sur un prorata annuel au jour près ou bien par mois/trimestre/semestre commencé (voir pour l'année entamée entière dans le pire des cas)?
D'ailleurs, en ce qui concerne les cotisations prévisionnelles, à la date de sortie, si l'on considère que l'on a versé suffisamment pour couvrir les cotisations dus; peut-on arrêter unilatéralement les prélèvements et se contenter de remplir la DCR l'année suivante pour solder notre situation?
Merci d'avance.
N.
En régime de croisière, les cotisations sont calculées par rapport aux rémunérations versées ou, à défaut, sur une base minimale, le tout annuellement.
Dans l'hypothèse d'une sortie du régime TNS sans rémunération versée en cours d'année, le calcul des cotisations minimales est-il effectué sur un prorata annuel au jour près ou bien par mois/trimestre/semestre commencé (voir pour l'année entamée entière dans le pire des cas)?
D'ailleurs, en ce qui concerne les cotisations prévisionnelles, à la date de sortie, si l'on considère que l'on a versé suffisamment pour couvrir les cotisations dus; peut-on arrêter unilatéralement les prélèvements et se contenter de remplir la DCR l'année suivante pour solder notre situation?
Merci d'avance.
N.