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Sous traitance un peu particulière
Bonjour,
Je suis AE dans le conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Je vais bientôt passer EI au réel mais ce n'est pas encore le cas.
Un ami a sollicité mon aide pour tenir un magasin (ouvrir, vendre, tenir la caisse, ect ...), pour son compte. En somme, il souhaite faire appel à mes compétences dans le domaine (avérées car ce fut mon premier métier), pour une durée de quelques jours.
Nous nous demandons si il m'est possible de lui proposer mes services au travers de ma micro entreprise, sur la base d'une facturation journalière, ou si il est obligé de me faire un contrat "salarié".
Sauriez-vous nous éclairer SVP ?
Merci d'avance.
Boueep ^^
Je suis AE dans le conseil en systèmes et logiciels informatiques.
Je vais bientôt passer EI au réel mais ce n'est pas encore le cas.
Un ami a sollicité mon aide pour tenir un magasin (ouvrir, vendre, tenir la caisse, ect ...), pour son compte. En somme, il souhaite faire appel à mes compétences dans le domaine (avérées car ce fut mon premier métier), pour une durée de quelques jours.
Nous nous demandons si il m'est possible de lui proposer mes services au travers de ma micro entreprise, sur la base d'une facturation journalière, ou si il est obligé de me faire un contrat "salarié".
Sauriez-vous nous éclairer SVP ?
Merci d'avance.
Boueep ^^
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Boueep
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2012Bonjour,
Je viens de passer 2 heures avec URSSAF, INSEE & Impôts ... Je ne m'en sors pas.
En résumé, l'URSSAF me dit que je dois absoluement déclarer une activité "complémentaire" faute de quoi mon %tage de CA lié à cette activité peut être considéré comme un salariat "masqué". Ce que je comprends.
L'INSEE me dit qu'elle ne se positionnera sur sa catégorisation qu'une fois l'information transmise par l'URSSAF, arrivée chez eux.
Les Impôts me disent là même chose quand à la fiscalité qui sera appliquée à ce %tage d'activité.
Jusque là tout va bien, tout laisse à croire qu'en informant l'URSSAF le reste suivra ... Mais l'URSSAF me demande de catégoriser cette activité (BNC ? BIC ?) lors de ma déclaration.
Sauriez-vous me dire SVP de quel type d'activité il peut s'agir ?
Pour moi c'est toujours de l'activité libérale (je ne fabrique rien et ne fais aucun bénéfice commercial) ... Ai-je raison de le penser ?
Merci pour votre aide !
Dans le genre piégeant ... l'Administration se pose bien là, je trouve !
Boueep ^^ - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 9Inscrit : 4 avril 2008
C'est pour ça que j'arrive pas à les avoir 🙄Boueep a écrit : Je viens de passer 2 heures avec URSSAF, INSEE & Impôts ...
Tenir un magasin ça s'appelle être commerçant pas profession libérale (à moins d'être pharmacien...).
Il est donc logique que vous vous tapiez la tête contre les murs en voulant faire entrer ça dans votre AE de conseil en informatique. Modifiez là en conséquence (par exemple en vous inscrivant comme agent commercial) ou demandez à votre pote de vous salarier.
Si c'est pour quelques jours il peut aussi vous prendre en intérim, comme vendeur. C'est ce qui me semble d'ailleurs le plus logique à la réflexion.
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
Boueep
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 10 février 2012Bonsoir et merci pour cette réponse.
J'ai très vite compris et accepté qu'il me fallait me déclarer "autre chose" en activité "complémentaire". Ce qui me faisait défaut, c'était ladite activité. Je viens de lire tout ce que j'ai pu trouver sur les "agents commerciaux" et, en effet, cela à l'air de coller à la situation.
Merci François1 !
J'appelerai donc le greffe du tribunal de commerce demain pour leur demander les modalités d'inscription au titre d'une activité complémentaire à mon APE actuelle, en tant qu'agent commercial.
Régulières seront, à priori, les missions (très courtes) où je devrais intervenir dans des commerces et faire du commerce. Autant mettre ça le plus "à plat" possible, dès maintenant.
Bonne soirée.
