Titre emploi service ou stagiaire pour travail ponctuel ?

Bonjour,

Cela m'étonne que tu ne puisse pas les payer en chèque emploi service... mais je ne connait pas plus que ça.

L'autre solution est que ces personnes s'enregistrent en tant qu'autoentrepreneur.

@+

Bonjour,

Je ne pense pas que le TEE (Titre Emploi Entreprise) soit réservé au ménage et au repassage, au contraire...

Vous pouvez très bien l'utiliser dans votre cas, mais ce ne pourra être que pour des opérations de durée limitée (100 heures par an pour une même personne). Il y a un nouveau dispositif qui doit se mettre en place à partir de ce mois-ci, je ne sais pas si ça change grand-chose:
3w.letee.fr/teeweb/home.jsp

Vous pouvez aussi demander à vos sous-traitants de s'inscrire chacun comme auto-entrepreneur:
3w.lautoentrepreneur.fr/

Cordialement

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François

Bonjour,

François1 a écrit : Bonjour,

Je ne pense pas que le TEE (Titre Emploi Entreprise) soit réservé au ménage et au repassage, au contraire... [...]

Non, je parlais des chèques emploi service (relire mon poste svp). Une des solutions qui se présente à moi est justement le titre emploi service (un mot = juridiquement et fiscalement beaucoup de changements).

Mais j'ai entendu parler d'un contrat pour prendre la personne en stage et donc lui verser des indemnités de stage mais?.... je cherche le mais...

François1 a écrit : Vous pouvez aussi demander à vos sous-traitants de s'inscrire chacun comme auto-entrepreneur:
3w.lautoentrepreneur.fr/

Là, c'est un piste à étudier dont je vous remercie pour le lien. Je vais aller creuser.

Cordialement

Razakandrainy

razakandrainy a écrit : Non, je parlais des chèques emploi service (relire mon poste svp).

Non, vous parliez de "titre emploi service". Si vous aviez lu attentivement le lien que je vous ai donné vous auriez vu que cette dénomination (titre emploi service entreprise) remplace courant Mai le Chèque emploi très petites entreprises (CETPE) et le Titre emploi entreprise (TEE).

Quant au "chèque emploi service" (aujourd'hui le CESU), il est réservé aux particuliers.

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François

François1 a écrit :

razakandrainy a écrit : Non, je parlais des chèques emploi service (relire mon poste svp).

Non, vous parliez de "titre emploi service". Si vous aviez lu attentivement le lien que je vous ai donné vous auriez vu que cette dénomination (titre emploi service entreprise) remplace courant Mai le Chèque emploi très petites entreprises (CETPE) et le Titre emploi entreprise (TEE).

Quant au "chèque emploi service" (aujourd'hui le CESU), il est réservé aux particuliers.

--
François

Bonjour,

Je crois que nous ne nous comprenons, vous devez avoir sûrement raison, lorsque je disais "J'avais pensé aux titres emploi services ou à des contrats de stagiaire car le chèque emploi service ne semble concerner que les prestations de ménage et repassage", quelques virgules certainement mal placées vous ont conduit à penser que je n'avais pas réalisé que seuls les prestations de ménage et de repassage étaient concernés par le dispositif des CHEQUES emploi service... mais passons..

J'ai donc regardé le dispositif TEE et je livre mes informations pour ceux dans mon cas qui voudront utiliser ce dispositif une fois s'être inscrit sur 3w.letee.fr avec son numéro SIRET :
1 - Vous payez votre "prestataire" (qu'il soit étudiant ou salarié) en net (par chèque ou virement naturellement)
2 - Vous déclarez ce dit montant sur la souche "volet social" que vous aurez reçu préalablement de votre centre
3 - Quelques temps plus tard, votre prestataire reçoit sa fiche de paye et vous un décompte des charges sociales à payer.

Vous aurez alors 2 mois pour envoyer un chèque de règlement à votre URSSAF local et pourrez passer le salaire + cotisations dans les charges de votre activité (comptez +/- 20% de cotisation par rapport au net que vous aurez payé). Pour le ratio net/brut grosso modo, il faut aller sur le site des ursaff, espaces employeurs et barêmes (pour moi ce serait ici )

Je pense que ce post est le premier à traiter de ce dispositif et j'espère qu'il ne contient pas d'erreur auquel cas, je compte sur la communauté des freelance et de HMG pour apporter les corrections nécessaires.

Cordialement,

Razkandrainy