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TVTS sur porsche boxster d'occasion
Bonjour,
Gérant majoritaire d'une EURL, je vais faire l'acquisition d'un boxster S (17 ch).
Malgré mes nombreuse lectures d'articles sur la TVTS je n'arrive pas à comprendre combien je vais devoir m'acquitter pour un véhicule de ce type acheté d'occasion et mis en circulation en 2001.
Est ce dégressif en fonction du kilométrage réellement effectué, et est-ce une taxe annuelle ?
Merci de votre aide
Alain Mine
Gérant majoritaire d'une EURL, je vais faire l'acquisition d'un boxster S (17 ch).
Malgré mes nombreuse lectures d'articles sur la TVTS je n'arrive pas à comprendre combien je vais devoir m'acquitter pour un véhicule de ce type acheté d'occasion et mis en circulation en 2001.
Est ce dégressif en fonction du kilométrage réellement effectué, et est-ce une taxe annuelle ?
Merci de votre aide
Alain Mine
- Bonjour,
Pourriez-vous préciser votre situation : ce véhicule est-il acquis à titre personnel ou par la société ?
Dans le premier cas, vous êtes exonéré de TVTS si le kilométrage annuel à titre professionnel (facturé à votre société) est < 15000 Km. Au delà, la société sera redevable de la taxe en fonction du kilométrage parcouru (25, 50, 75 ou 100% si plus de 45.000km annuel). Il existe cependant un abattement de 15.000 € pour les TPE-PME, en clair, si l'entreprise n'est pas propriétaire de véhicule, la taxe est due si pour l'ensemble des collaborateurs, la TVTS due est supérieure à 15000 €.
Dans le second cas, la taxe est due pleinement.
Pour plus d'info, voici un lien sur la directive : http://www.compta.net/echo/tvsleboi.pdf
Cdt - Merci pour cette réponse particulièrement clair.
Mon premier choix était d'acquérir ce véhicule via ma société. Cependant le coût de la taxe étant important, je vais devoir y réfléchir plus longuement.
Cdt
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