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Un peu d'éclaircissement
shaft92
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shaft92
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28 juillet 2013
Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir un peu d'éclaircissement, je viens de monter un EURL dont je suis le gérant et dont l'activité est de la prestation de service informatique.Lors de ma création j'ai fais une demande d'ACCRE.
Je viens de recevoir par courrier une lettre de cotisation RSI pour 2014 d'un montant de 348Euros ainsi que les appels de cotisations de l'urssaf pour 2014 d'un montant de 1413Euros par trimestre...
J'aimerais comprendre comment cela ce fait que je me retrouve à payer ces sommes alors que ma demande d'ACCRE a été faite?Une erreur de leur part?Concernant le RSI pas de problème selon vous?
Dois-je en tant que gérant d'eurl payer RSI+URSSAF? Aurais-je d'autres frais que ces cotisations?
Merci de votre aide.
Je souhaiterais avoir un peu d'éclaircissement, je viens de monter un EURL dont je suis le gérant et dont l'activité est de la prestation de service informatique.Lors de ma création j'ai fais une demande d'ACCRE.
Je viens de recevoir par courrier une lettre de cotisation RSI pour 2014 d'un montant de 348Euros ainsi que les appels de cotisations de l'urssaf pour 2014 d'un montant de 1413Euros par trimestre...
J'aimerais comprendre comment cela ce fait que je me retrouve à payer ces sommes alors que ma demande d'ACCRE a été faite?Une erreur de leur part?Concernant le RSI pas de problème selon vous?
Dois-je en tant que gérant d'eurl payer RSI+URSSAF? Aurais-je d'autres frais que ces cotisations?
Merci de votre aide.
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hmg
Nombre de posts : 26816Nombre de likes : 407Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
1413 € par trimestre la première année uniquement pour l'urssaf ? C'est anormal.
Vérifiez quelle base de calcul ils utilisent (au verso). Avez vous déjà eu une activité indépendante (ils peuvent reprendre les dernières bases connues pour vous) ?
Vérifiez qu'il est bien précisé que le calcul tient compte de l'ACCRE.
Avez-vous contacté les organismes pour leurs indiquer que vous aviez obtenu l'ACCRE ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Bonjour,
Merci de votre retour , non je n'ai eu aucune autre activité au préalable ceci est ma première année... Je viens de leurs écrire une lettre (à l'URSSAF) avec en copie ma demande d'ACCRE fournit lors de la création de l'entreprise au CFE.
Je n'ai pas contacté les organismes la personne du CFE ma dit que la demande d'ACCRE sera transmise à l'URSSAF et au RSI cela est faux?
Qui dois-je contacter d'autre?
Merci de votre aide -
hmg
Nombre de posts : 26816Nombre de likes : 407Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous n'avez pas eu de retour sur votre demande ?
Généralement, vous savez si vous avez l'accre avant les premiers courriers des organismes.
Vous êtes certain pour les 1400€ par trimestre de l'urssaf ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Je n'ai rien reçu comme courrier de validation, la conseillère du CFE m'avais prévenu que l'URSSAF n'y répondais que très rarement (pas de retour de leurs part).
Les cotisations sont les suivantes:
5 fevrier 2014 > 1413
5 mai 2014 > 1413
5 aout 2014 > 1413
5 novembre 2014 > 1413
Total 5652€ -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Vous n'indiquez pas votre date de création....
Il me parait évident que vous avez céé en 2013 et que êtes en deuxième année (jamais l'URSSAF ou le RSI ne vous auraient déjà contacté pour une création en 2014 🤣 ).
Quelle est votre date de création?
Donc ce que vous avez reçu, c'est un appel de charges de deuxième année, et l'URSSAF vous demande 1400€ et quelques qui est la cotisation annuelle normale de deuxième année (pas trimestrielle).
L'ACCRE a très peu d'influence sur les cotisations URSSAF, dans la mesure ou il ne s'applique pas à la CSG.
Vous devez vérifier que vous avez bien l'ACCRE et que c'est enregistré par le RSI et l'URSSAF (et la CIPAV). Appelez les, ou passez les voir, rien ne remplace un contact direct.
Ensuite, vérifiez vos appels de cotisation.
L'application de l'ACCRE se fera au moment de la régularisation sur vos revenus 2013 et eventuellement sur ceux de 2014 si il y a un reliquat (si vos revenus 2013 sont inférieurs à 120% du SMIC).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Bonjour ,
pour répondre à votre question ma société vient d'être créer le 31/01/2014...
J'ai eu l'URSSAF au téléphone qui m'on dit de leurs envoyé par courrier le dépôt d'ACCRE auprès de mon CFE, ce que j'ai déjà fais hier soir.ET que si je n'avais pas de nouvelles d'eux d'ici 30 jours le dossier est automatiquement considéré comme accepté.
J'ai eu aussi au téléphone le RSI, qui m'a dis que l'URSSAF ne leur avait pas transmit d'information concernant l'ACCRE et qu'il leur fallait ce document afin de faire annuler la cotisation 2014.
C'est comme même hallucinant d'avoir à courir après les gens pour quelque chose qui a l'origine été fait correctement... -
dpop34
Nombre de posts : 74Nombre de likes : 0Inscrit : 8 février 2011J'ai eu le même problème lors de ma création en 2011. Au téléphone avec le RSI on s'est rendu compte que l'ACCRE n'avait pas été prise en compte, et plus grave, que la date de création avait été enregistrée dans leurs fichiers en 2001 (au lieu de 2011)-- Freelance EURL/IS Conseil&Développement Android -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Ils sont fort comme même.... Et comment as-tu résolu ton problème? Comme expliquer et j'ai eu la confirmation de l'URSSAF je leur est fait un courrier avec en copie le dépôt d'accre fait directement au CFE (CCI).Il y a-t-il d'autre chose à faire?
Merci de vos retours -
hmg
Nombre de posts : 26816Nombre de likes : 407Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Au dos de l'échéancier URSSAF, vous avez la base de calcul utilisée pour les acomptes. Quelle est-elle ?shaft92 a écrit : Ils sont fort comme même.... Et comment as-tu résolu ton problème? Comme expliquer et j'ai eu la confirmation de l'URSSAF je leur est fait un courrier avec en copie le dépôt d'accre fait directement au CFE (CCI).Il y a-t-il d'autre chose à faire?
A la création, avez vous indiqué à un organisme le montant de la rémunération que vous pensiez prendre ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Alors,
Allocations familiales :
Assiette retenue 34259 , taux 5,25, Montant du 1804
CSG/CRDS sur revenu d'activité et sur cotisations sociales personnelles obligatoires:
Assiette retenue 48102, taux 8 , Montant du 3848
Total 5652€ -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Très clair, c'est le même problème que dpop.
Ils considèrent que l'entreprise est de plus de deux ans, et qu'ils n'ont pas reçu de déclaration de résultat, alors ils appliquent une taxation d'office.....
Ils sont quand même très forts dans leur débilité...calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013Je viens d'avoir l'URSSAF de nouveau au téléphone il sont ouvert 2 comptes dans leur base dont un avec les montants que je vous ai cité qui n'a aucun contenu... Pourquoi baaaaa ils ne savent pas :):) Un gestionnaire de compte va régler cela et me rappel, et l'autre compte correspondant la ma structure elle existe mais ils n'ont pas traités la demande d'ACCRE encore.
Ils ont vraiment supppppeeerrr fort comme même!!! -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008j'ai fait plus fort : j'ai eu trois comptes suite à un déménagement (un ancien et deux nouveaux).... Ce n'est que 6 ans plus tard à la cloture de mon EURL que ça s'est réglé....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
hmg
Nombre de posts : 26816Nombre de likes : 407Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
J'ai entendu parler de cas pire lors d'une conférence du RSI.
L'intervenant venait de dire que tous les doublons de comptes étaient maintenant réglés ou presque, cela a un peu fait bondir quelques confrères (des cas avec plus de 5 comptes ouverts au rsi commerçant pour la même personne).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
shaft92
Nombre de posts : 24Nombre de likes : 0Inscrit : 28 juillet 2013C'est comme hallucinant.... Bon j'ai comme même été rappelé rapidement par une gestionnaire URSSAF qui m'a effectivement dit qu'il avait en ce moment pleiiiinnn de doublons sur les ouvertures des nouvelles société et qu'elle supprimait immédiatement le doublons et qu'un nouvel appel me sera envoyer très rapidement avec mon acceptation du dossier d'ACCRE.
C'est du jolie 🙂 -
hmg
Nombre de posts : 26816Nombre de likes : 407Inscrit : 9 janvier 2005
C'est un moment qui dure. Nous avions la même discussion l'an dernier à la même date, non ?shaft92 a écrit : Bon j'ai comme même été rappelé rapidement par une gestionnaire URSSAF qui m'a effectivement dit qu'il avait en ce moment pleiiiinnn de doublons sur les ouvertures des nouvelles société et qu'elle supprimait immédiatement le doublons et qu'un nouvel appel me sera envoyer très rapidement avec mon acceptation du dossier d'ACCRE.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.