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Vente de produits numérique
khaldoun-1
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28 janvier 2015
Bjr à tous,
Je pense me lancer dans la vente d'un produit numérique.
La question que je me pose simplement, comment est défini la vente de produit numérique, est ce que cela s'apparente à la vente de produits physique ?
Sachant que je suis affilié au 602A, est ce que je peux quand meme vendre des produits numérique genre ebook etc ?
Je pense me lancer dans la vente d'un produit numérique.
La question que je me pose simplement, comment est défini la vente de produit numérique, est ce que cela s'apparente à la vente de produits physique ?
Sachant que je suis affilié au 602A, est ce que je peux quand meme vendre des produits numérique genre ebook etc ?
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hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
De la vente de produits numériques = édition de logiciels.
Ce n'est pas du 6202A en BNC. C'est une activité BIC.
Sinon, il faudrait raisonner en auteur de logiciel qui ne s'occupe pas de l'édition de son logiciel (il reçoit des droits et ne fait pas la pub/distribution).
Dans les deux cas (BIC ou BNC), le dématérialisé c'est considéré comme de la prestation de services au niveau des seuils de franchise de TVA notamment.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
khaldoun-1
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 0Inscrit : 28 janvier 2015
D'accord donc concrètement qu'est ce que je dois faire pour être clean ?hmg a écrit : Bonjour,
De la vente de produits numériques = édition de logiciels.
Ce n'est pas du 6202A en BNC. C'est une activité BIC.
Sinon, il faudrait raisonner en auteur de logiciel qui ne s'occupe pas de l'édition de son logiciel (il reçoit des droits et ne fait pas la pub/distribution).
Dans les deux cas (BIC ou BNC), le dématérialisé c'est considéré comme de la prestation de services au niveau des seuils de franchise de TVA notamment. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quel est votre statut actuel ? EI ? EURL ? IR ? IS ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
khaldoun-1
Nombre de posts : 150Nombre de likes : 0Inscrit : 28 janvier 2015
SASU à l'IS - 6202Ahmg a écrit : Bonjour,
Quel est votre statut actuel ? EI ? EURL ? IR ? IS ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Dans ce cas, vous pouvez cumuler plusieurs activités. Le code APE correspond à la principale.
APE = activité principale de l'entreprise (si l'entreprise n'a qu'un établissement) ou activité principale de l'établissement (si l'entreprise a plusieurs établissements).
Il faudrait que l'objet dans les statuts intègre ces nouvelles activités. Cependant, comme c'est pour protéger surtout le dirigeant face aux propriétaires de l'entreprise (actionnaires et associés), dans votre cas, cela peut attendre que l'activité soit conséquente.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
