Bonjour, en remplissant la DCR 2012 pour les spéciales BNC, je m'aperçois qu'il n'y a plus de case DC (cotisations complémentaire pour une mutuelle par exemple).

C'est normale?

Bonjour,

J'ai la même question pour les EI en régime spéciale BNC.

Pour la case TA, celle-ci est égale à :

TA= Urssaf sans CRG/CRDS et sans Formation pro. en 2010 + totale cotisation CIPAV en 2010 (tout ce qui a été payé en 2010 et régulation des année antérieur comprise) + totale cotisation RSI en 2010 - montant CGS déductible.

ou

TA= Urssaf sans CRG/CRDS et sans Formation pro. en 2010 + totale cotisation CIPAV en 2010 (tout ce qui a été payé en 2010 et régulation des année antérieur comprise) + totale cotisation RSI en 2010

Merci pour cette précision du coup j'ai un doute :

Je réécris mon 1er calcul :

TA= Urssaf sans CRG/CRDS et sans Formation pro. en 2010 + totale cotisation CIPAV en 2010 (tout ce qui a été payé en 2010 et régulation des année antérieur comprise) + totale cotisation RSI en 2010 - 1476 euros de déductible.


D'aprés votre dernier post, il ne faut pas finalement que je déduise les 1476 euros de déductible?

Ok merci, si je peux déduire la somme de CSG déductible en case TA c'est une bonne nouvelle 🙂

Oui, c'est vrai je n'y avait même pas pensé. Merci pour vos réponses.

Bonjour et merci pour cette réponse.

Je ne sais pas si j'ai tout compris, cependant, je suis en train de reprendre ce que m'indique le site internet de net-entreprise.

Pouvez vous me confirmer si je résonne correctement :

Pour le régime spécial BNC :

Montant brut de vos recettes (DB) (tout ce que j'ai encaissé durant l'année)
Primes et cotisations complémentaire facultative (dc): le montant que j'ai payé à la mutuelle en 2010
Montant de vos cotisations sociales personnelles obligatoire(TA):
Je fais le calcul suivant :

TA= Urssaf sans CRG/CRDS et sans Formation pro. en 2010 + totale cotisation CIPAV en 2010 (tout ce qui a été payé en 2010 et régulation des année antérieur comprise) + totale cotisation RSI en 2010 - 1476 euros de déductible.

Pouvez vous me confirmer mon calcul?

Alors l'attestation dit :

L'assurée ci-dessus est titulaire auprés de notre société d'un régime de prévoyance collectif des travailleurs non salariés ouvrant droit aux déductions fiscales dans les conditions fixés à l'article 154 bis du CGI.


OUi à l'époque j'avais signé le contrat dans le cadre de Madelin.

Bonjour,

J'ai reçu de la part de la swisslife une attestation concernant la complémentaire. Le montant est de 367 euros pour 2010.

Ce montant est-il déductible sur l'impôt sur le revenue ou sur l'impôt des professionnels indépendants?

Pour info je suis en entreprise individuelle régime spécial BNC

Bonjour, j'ai reçu courant Mars un courrier de l'urssaf m'indiquant ceci :

CSG provisionnelles 2010 (déductible 642 euros et non déductible 302 euros)
Régularisation de cotisations au titre des revenus d'activité 2009(déductible 834 euros et non déductible 392 euros).

Soit 1476 euros de déductible et 694 euros de non déductible.

Je suis en train de remplir la déclaration des revenue de 2010, je dois me servir de ces chiffres?

Idem, je dois aussi remplir la déclaration des revenue des professionnelles indépendants, je dois aussi indiquer ces chiffres?

Pour info je suis en entreprise individuelle régime spécial BNC

Par avance, merci de votre aide.

J'ai trouvé l'info sur le net il faut bien mettre le montant totale de la mutuelle en case DC.

Par contre tout dépend aussi le régime : En micro entreprise cela n'a pas d'intérêt. Dans mon cas EI régime spéciale BNC, a priori c'est déductible.

Oui effectivement il y a de la régul dans ce que j'ai payé. Ok du coup je cherche pas je prends tout ce que j'ai payé en 2009. Merci beaucoup. 🙂

Bonjour,

Je me pose la question suivante :

Je suis en Entreprise individuelle régime spéciale BNC.

Si dans 1 ou 2 ans j'arrête mon activité (ce que je ne souhaite pas mais on ne sait jamais), existe il une allocation chomage possible ou existe il une assurance à prendre eventuellement pour avoir un minimum de revenue si je n'ai plus d'activité?

Merci pour vos réponses.

Autre information , l'URSSAF début Mars 2010, m'a envoyé pour l'année 2009 une feuille avec la part déductible CSG (avec 2 colonnes, une colonne partie déductible et l'autre colonne partie non déductible).

Au préalable, dois je en plus, pour le calcule du TA rajouter cette somme ou l'enlever ou peut être ne pas en tenir compte car pour le calcul du TA, j'ai fait comme ceci :

TA= Urssaf sans CSG/CRDS et sans Formation pro. en 2009 + totale cotisation CIPAV en 2009 + totale cotisation RSI en 2009

Le montant totale de la CSG/CRDS est détaillé par l'URSSAF sur chaque facture.

Ok merci de ta réponse. Dans mon cas, c'est un peu bizarre mais en calculant le montant totale des cotisations que j'ai versé à la CIPAV en 2009 tout compris), il est plus élevé que le bilan 2009 que la CIPAV m'a envoyé avec le total. Du coup je sais pas trop quoi prendre comme montant.

Ok merci beaucoup. D'un point de vue personnel, pourquoi faut il donner sur la DCR le montant globale des cotisations? Plus le montant est élevé moins on va payer ou finale ou c'est l'inverse?

Bonjour,

J'ai reçu de ma mutuelle le montant totale payé en 2009.

Dans la DCR, je dois indiquer ce montant en case DC?

Je suis en EI régime spéciale BNC

Après quelques recherches pour la case TA, le calcul est le suivant :

TA= Urssaf sans CRG/CRDS et sans Formation pro. en 2009 + totale cotisation CIPAV en 2009 + totale cotisation RSI en 2009

Le calcul est il bon?

Un petit UP.

Merci d'avance.

Bonjour,

J'ai un petit doute sur la DCR (je suis en entreprise individuelle régime spéciale BNC et TVA en Franchise de base)

Pour la case DB, pas de souci c'est le montant totale du chiffre d'affaire sans abattement.

Par contre dans la DC ayant une mutuelle depuis Septembre 2009, faut il indiquer un montant ?

Dernière question pour la case TA (Montant total de vos cotisations sociales personnelles obligatoires), comment calcule t on ce montant? Faut il déclarer quelques choses dans mon cas?(IE spéciale BNC et TVA en franchise de base).

Merci d'avance de votre aide.

Cordialement.

Dans le cas présent c'est une EI en régime spécial BNC.

OK donc aucune différence ni d'intérêt de faire un leasing sur compte pro dans le cas d'une EI?

Oui je crois qu'il y a une taxe pour du leasing si je me trompe pas. Peux étre qu'il y en a pas pour une EI en régime spéciale BNC?

Ok mais je crois que si je prend une voiture sur le compte pro, il y a une taxe a payer non?

Bonjour,

Je vous explique mon interrogation:

Je suis en EI avec le régime spéciale BNC et avec un chiffre d'affaire de 26 000 euros environ par an.

Cela est il intéressant de louer une voiture directement sur mon compte pro sachant que je ne déclare pas la TVA car mon chiffre d'affaire est inférieur au seuil.

Merci d'avance de vos réponses.

Ok merci beaucoup de votre réponse.

Ok pour un CA de 30 000 euros il faut partir sur combien svp?

Cordialement.

Bonjour,

Alors lors de la déclaration à l'urssaf il y a plus d'un an les informations donnée pour la déclaration de début d'activité sont :

Agent commercial avec option fiscale bnc(régime spéciale bnc) et au niveau de la TVA en franchise de Base.

Merci d'avance pour votre aide.

Ok merci de votre réponse.

Concernant mon cas c'est à dire entreprise individuelle régime spéciale BNC, connaissez vous environ le pourcentage du CA qu'il faut compter pour payer les charges?

Merci d'avance.

CLENO a écrit : Bonjour,

En BNC, Charges à payer environ : 17 000 € X 32% = 5 440€

Cordialement,

J'avais trouvé ce taux sur un autre fil.

Ok donc on en révient à votre première réponse du sujet c'est à dire CA- 34% d'abattement = revenue net à donner à la CIPAV pour une EI en régime spéciale BNC.

Merci encore de votre aide.