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Complémentaire SWISSLIFE
zotarland
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zotarland
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3 août 2007
Bonjour,
J'ai reçu de la part de la swisslife une attestation concernant la complémentaire. Le montant est de 367 euros pour 2010.
Ce montant est-il déductible sur l'impôt sur le revenue ou sur l'impôt des professionnels indépendants?
Pour info je suis en entreprise individuelle régime spécial BNC
J'ai reçu de la part de la swisslife une attestation concernant la complémentaire. Le montant est de 367 euros pour 2010.
Ce montant est-il déductible sur l'impôt sur le revenue ou sur l'impôt des professionnels indépendants?
Pour info je suis en entreprise individuelle régime spécial BNC
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Que dit exactement l'attestation ?
S'il s'agit d'une assurance complémentaire souscrite dans le cadre Madelin (tu dois le savoir, vu que t'as signé), une part est généralement déductible (proche de la totalité, généralement sur une assurance complémentaire santé). L'attestation de l'assureur doit faire apparaître le montant qui est déductible fiscalement (mais pas socialement) et à quel titre. -
zotarland
Nombre de posts : 77Nombre de likes : 0Inscrit : 3 août 2007Alors l'attestation dit :
L'assurée ci-dessus est titulaire auprés de notre société d'un régime de prévoyance collectif des travailleurs non salariés ouvrant droit aux déductions fiscales dans les conditions fixés à l'article 154 bis du CGI.
OUi à l'époque j'avais signé le contrat dans le cadre de Madelin. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Sans ironie de ma part mais je m'étonne parfois de certaines questions. :?:
Vous avez souscrit par l'intermédiaire d'un agent ou d'un courtier. Il est présent tout au long de votre contrat pour répondre à toutes vos questions.
Il connaît votre dossier, c'est le plus court chemin pour avoir la bonne réponse, bien plus court que de poser la question sur un forum. 🤣Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous avez compté en charges les prélèvements Madelin et que l'attestation de déductibilité correspond exactement au montant comptabilisé : rien à faire.
Si vous avez compté en charges les prélèvements Madelin et que l'attestation correspond à un montant déductible inférieur : le différentiel (non déductible) est à réintégrer au résultat de la 2035.
Si vous n'avez pas compté en charges les prélèvements Madelin : reportez en comptabilité le montant déductible fiscalement pour l'intégrer au résultat.
NB : Comme l'indique Tcharli, pendant toute la durée du contrat, le courtier est normalement rémunéré un pourcentage des cotisations que vous versez. Il est là pour répondre à vos questions.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
zotarland
Nombre de posts : 77Nombre de likes : 0Inscrit : 3 août 2007Oui, c'est vrai je n'y avait même pas pensé. Merci pour vos réponses. -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008Et oui, Zotarland, un agent ou un courtier n'est pas là "que pour vous faire signer" et après bye bye !
Imaginez, dans les très grandes sociétés, les DRH, les services généraux, financiers, etc sont en relation quasi permanente avec leurs (très grands) cabinets de courtage. Pourquoi en serait-il différemment avec les TPE, question conseils ? Evidemment, il ne vous est pas utile de l'appeler quotidiennement mais son rôle est de vous aider quand vous en avez besoin.
Bonne chance. 🤣Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO