bonsoir,
une autre question me travail sur le sujet, est ce que la clause est valide quand une mission se passe dans la même entreprise mais dans une branche de cette même société qui a un numéro siret différent de la branche ou on a effectué une mission !
si jamais quelqu'un a une réponse j'en serais reconnaissant

par avance merci

Je suis d'accord avec toi.

Sinon, je sais pas si le fait que le SSII A lève la clause de non concurrence, il n'y aurait pas d'indemnisation !!!

Je sais pas si les achats en relançant l'AO vont intégré du coups les deux SSII en vu de ce qu'il vient de se passer. En tout, ci-dessous les termes de ma clause :

Pendant l'exécution ainsi qu'à l'expiration de présente convention, le sous-traitant s'engage à ne pas concurrencer le donneur d'ordre directement ou indirectement, personnellement ou pas personne interposée et de quelque manière que ce soit.

Cette obligation ne concerne que les clients du DONNEUR D'ORDRE auprès desquels le sous-traitant est intervenu.

Cette obligation prendra fin trois mois après l'expiration de la présente convention.


Je me demande finalement si c'est valable puisque n'interviens auprès d'une autre entité du client !

Sinon, je sais pas si un accord entre les deux SSII (A et B) peut se faire.

En tout cas, le perdant dans l'affaire c'est bien moi.

mercenaire a écrit : Essaie de travailler avec la SSII A pour cette même mission comme elle est dèjà référencée chez eux donc peut elle aussi postuler pour cette offre

Je ne pense pas que ce soit possible désormais car la mission a été remportée par la SSII B. La SSII A n'avait même pas reçu l'AO pour cette mission.

Bonjour,

Je sais que la question s'est posée à plusieurs reprises mais je ne trouve pas de réponse à mes questions.

Alors j'expose mon cas : Je travail aujourd'hui pour le compte d'un client (banque) avec une SSII A, je dois terminer ma mission fin septembre, alors en cherchant une nouvelle mission j'ai trouvé un contrat pour le compte de la même banque (entité différente) avec une seconde SSII B.

Or, lors de mon intégration par la société B (démarches administratives) auprès de la banque, les achats de cette dernière ont remarqué que j'avais déjà travaillé pour eux avec la SSII A, il m'ont demandé donc d'apporter une autorisation de la SSII A avec la levée de la clause de non concurrence. Or, la SSII A refuse tout simplement de me donner ces autorisations, du coup je me retrouve dos au mur car je ne peux pas débuter ma mission le 01/10.

Mes questions sont :

Est ce que la SSII A a le droit de me refuser ?
Est ce qu'il y a pas moyen de contourner cette clause ?
Si refus, ne devrait-il pas compenser financièrement ?


Merci à tous pour votre aide.

byouss a écrit : X salariés de ssii en forfait ne remplaceront pas rapidement X indépendants. Sans compter la perte d'information due à l'historique acquis, la moindre réactivité ...

Je suis d'accord avec toi...D'ailleurs dans mon cas les responsables techniques internes qui ont du sens ont relevés ce problème de perte de qualité est de proximité mais à qui dire tout cela, les responsable des dépense qui ne pense qu'à faire des économies à tout prix....

Perso, je pense que les indéps doivent créer des consortiums pour prouver aux clients que nous avons de la valeur ajoutée de qualité avec tout le sérieux....Cerise sur le gâteau sans passer par les SSII 🙂

guhav a écrit : Oui tu risques d'être désobligeant

je viens de t'envoyer la liste des SSII que je recommande en mp

Bonjour,

Je peux profiter de cette liste...Merci par avance

Alors en ce qui concerne les banques, moi je me fais remercier après deux ans de services pour me faire remplacer par du forfait....Bref, les banques à mon sens n'ont rien pigé car elles estiment que les freelance coûtent cher et apparemment elles ont peur de se faire larguer du jour au lendemain (enfin c'est ce qu'on m'a dis) sans préavis, chose qui reste faux...Du coup ils nous ne font plus confiance....

Bonjour !

Moi, je me suis inscrit sur ce site suite à des conseils d'un ami qui s'est lancé à son compte. Je suis spécialisé dans la gestion de configuration (particulièrement dans la gestion de version avec Clearcase et Subversion).
Je suis donc en cours de reconversion vers un status indépendant.

Un gros merci à toutes les personnes qui ouevrent au dév du site et celles qui nous aident (nous débutant) quand on se pose des questions.

Vous voulez devenir mon ami (e) et faire partie (idem pour moi) de mon réseau relationnel , tapez BOUDILI dans le moteur de recherche.

Tchousse.