bonjour
J'ai une entreprise dans laquelle j'ai deux activitées l'une et du tatouage l'autre peintre decorateur.
J'usqu'a maintenant je n'etais pas assujetie a la tva pour aucune de ces activitées.
Suite a un control fiscal on ma dit au debut du control que la partie tatouage pourrait etre assujetie a la tva si le chiffre d'affaire depassait 27000 euros.
Ensuite on ma dit que comme la partie peinture beneficiait deja d'une franchise speciale de 37000 euros pour le tatouage finalement elle descendait a 18300 la premiere année et ensuite a 15000 euros .
Ma comptabilitée n'etant pas separée pour les deux activitées le controleur a decidé diviser le chiffre d'affaire en deux.
Mon chiffre d'affaire etant de 50000 euros environ pour les trois année controlées je me retrouve en depassement et je doit donc regler trois année de tva dont la première a partir du mois depassant les fameux 18300 euros.
Aparament je pourrais beneficier peut etre d'une double franchise identique de 27000 euros ( precis francis lefebre n 7716 et precisions de 1 a 5 ) ce qui alors changerais tous ne depassant plus les franchises je ne serais alors plus assujetie a la tva.
Esperant une reponse rapide ( je doit donner une reponse rapide au controleur avant trois semaine) je vous en remerci d'avance

bonjour
j'ai deux activitées dans mon entreprise (inscrite en profession liberale) une comme tattoueur et l'autre peintre decorateur la deuxieme au niveau fiscal n'est pas assujetie a la tva avec une franchise de 37000 euros de chiffre d'affaire a ne pas depasser pour bénéficier de la supression de tva.Pour la première activitée je n'etais pas jusqu'alors assujetie a la tva.Mon chiffre d'affaire etant de 50000 euros.Au niveau comptabilitée les recettes n'etant pas separées le controleur na pu determiner la part du tatouage il a donc pris le chiffre d'affaire et la coupé en deux pour determiner la recette du tatouage.
Ceci etant beneficiant deja d'une premiére franchise pour la peinture la deuxième franchise pour le tatpouage passerait a 18300 pour la première année et ensuite 15000 pour les deux années controlées etant donné que mon chiffre d'affaire reste a peu près identique pour les trois années controlées je me retrouve en depassement et subit donc un rapel de tva sur trois ans.
Le controleur m'ayant parlé d'une evantuelle possibilitée de deux franchises identique dans ce cas qui seraient cette fois ci de 27000 euros chacunne suivant le precis de francis lefebre (n 7716 et precision de 1 a 5 ) ce qui alors changerais tous , ne depassant plus la franchise je ne serais du coup plus redevable de tva pour ces trois année j'espère que quelqu'un pourra m'éclairer sur ce sujet le delais de reponse au controleur etant de trois semaines max une reponse rapide serais la bien venue merci d'avance