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Rav75

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Inscrit depuis le : 28 septembre 2009

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Réponse postée 2 octobre 2009 21:44

Merci pour vos réponses, ça m'encourage.
Le client est en effet prêt à prendre le risque. Je vous tiens au courant, ça permettra au moins de voir ce que vaut une CNS dans la pratique.
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Réponse postée 28 septembre 2009 12:46

Bonjour,
je suis actuellement salarié (consultant décisionnel), en passe de remettre ma lettre de démission pour passer freelance.

Le client chez lequel je suis actuellement tient à ce que je continue ma mission chez lui même après ma démission, quitte à passer par une autre SSII référencée chez lui.

A noter que mon employeur actuel ne souhaite pas que je passe freelance avec lui, je pourrais proposer à mon client de faire pression mais je souhaite réellement me séparer de ma SSII pour désaccord.

Ma question est donc simple: pensez-vous que je peux démissionner, mais rester en poste chez mon client en passant par une autre SSIIavec laquelle j'aurai signé un contrat de freelance ?

Pour info, je n'ai pas de clause de non concurrence dans mon contrat de travail, mais il y a une clause de non sollicitation dans le contrat commercial liant mon employeur actuel à mon client. En voici un extrait:

"
Sans accord exprès et préalable de l’autre Partie, chacune des Parties s’interdit expressément de solliciter en vue d’une embauche, ou d’embaucher directement ou indirectement tout salarié de l’autre Partie participant ou devant participer à l’exécution des Prestations.

Cette présente interdiction s’applique pendant toute la durée des Prestations objet du présent Contrat et pendant les six (6) mois qui suivront la fin des Prestations.

Le non respect de cette interdiction, engage la Partie défaillante à payer à l’autre Partie, à titre de clause pénale, une indemnité forfaitaire d’un montant égal aux salaires bruts perçus effectivement pendant les six (6) mois précédant son départ par la personne embauchée.
"


Mon client soutient que ça ne suffira pas pour qu'il soit attaqué, mais je crains qu'il ne change d'avis au dernier moment.
Merci d'avance pour vos avis/retours d'expérience

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