Bonjour,

Merci pour le retour,

c'est d'autant plus précaire en freelance car cela limite mes possibilités de missions futur au seins de cette société durant 1 an.

l'ESN me demande également:

• de participer à des comités de suivi mensuel interne

• ne pas utiliser leur nom ou celui du client à titre de référence commerciale sans l'accord de l'ESN

Bonjour

Je vais débuter une mission en freelance porté par une ESN
J'ai constaté en parcourant le contrat que la clause de non concurrence m'interdit de travailler pour ce client pendant 1 an après la fin de prestation sans contrepartie

pourriez vous me conseiller avant que je puisse signer le contrat ?

D'avance merci pour votre aide,

Clause de non concurrence

Le sous-traitant s’engage :

- à ne pas travailler directement ou indirectement avec le client, pendant toute la durée du Contrat et une (1) année à compter de la cessation des relations contractuelles entre les Parties.

Le sous-traitant et Société ESN s'engagent à ne pas laisser le client débaucher ou embaucher, directement ou indirectement son personnel ayant participé à l’exécution des prestations sous-traitées, pendant toute la durée du Contrat et une (1) année à compter de la cessation des relations contractuelles entre les Parties.

Une violation des obligations prévues aux paragraphes ci-dessus donnera lieu à un versement d’une indemnité forfaitaire égale au montant des prestations sous-traitées réalisées pendant les douze (12) derniers mois du Contrat.

GB2A a écrit : Bonjour,

Je m'excuse d'avance, ce n'est pas une question de pub ou autre, je voulais répondre à Membre-146043 quant à ses éventuels interrogations de façon précise dont "je suis également à la recherche d'un expert comptable spécialisé dans les freelance si vous avez des recommandations à faire.
".

Donc Membre-146043 :
- si vous voulez avoir votre ARE tous les mois : ne pas prendre IR, car votre résultat sera considéré comme votre revenu.
- concernant la protection sociale, votre couverture pole emploi permet juste de rembourser au niveau sécurité sociale. Si vous avez une mutuelle dans votre entreprise de portage salariale, vous pourrez peut être bénéficier de la portabilité. Si ce contrat de mutuelle est famille et que votre femme est dessus, elle bénéficiera aussi pendant un an de la mutuelle, si c'est pas le cas, il faudra vous prendre une mutuelle au sein de votre nouvelle entreprise.

Pour l'achat immobilier, c'est un autre sujet je pense.

Cordialement

rabolaso a écrit : holding + SASU informatique + SASU VTC = système complexe avec des couts non négligeable. (coûts comptabilité, coûts bancaire, et il me semble que u auras besoins d un commissaires aux comptes).
Pour la rémunération tu ne pourra passer que par la holding. Donc tes euros gagné par la SASU info doit d abord remonté vers la holding sous forme de dividendes. Il y a bien la possibilité de faire rémunéré la SASU info des frais de gérance, mais il me semble que ca été remis en question par une jurisprudence.
Bref tu perdras pas mal d argent pour rien.

Tu peux aussi déclarer une activité secondaire directement depuis ta SASU informatique. Ce serait moins cher, mais:
- a vérifier auprès du tirbunal du commerce si ils peuvent accepter une activité secondaire aussi éloigné et surtout qui sera financé par l activité principale
- le sérieux de ton activité principale en prendra un coup

Ou alors tu prends deux SASU indépendante l une de l autre. Je pense que financièrement c est plus intéressant que le montage avec holding.

Sinon perso, comme HMG, je ne m embarquerais pas dans un telle aventure ;)