Alors,
Je ne vais pas protester mais chercher à comprendre pourquoi je n'ai pas bénéficié des droits rechargeables à l'époque en Avril 2017...
Certes, je me réveille probablement tardivement.
Mais, mettez-vous à ma place : on vous annonce que les 1 an 1/2 de droits que vous avez eu l'honnêteté de ne pas percevoir à l'époque sont aujourd'hui défintivement perdus alors qu'en ce moment vous en auriez tellement besoin.
Je ne souhaite la migraine à personne mais aujourd'hui c'est moi qui aie la gueule de bois si vous voyez ce que je veux dire 😢
Merci d'avoir pris le temps de me lire et de me répondre.
À la suite de la création de ma SARL j'avais perçu les ARE sur les mois de Novembre Décembre 2016 et Janvier 2017 car j'avais produit une attestation comptable de non-rémunération, puis rien en Février car je me suis rémunéré. Et enfin j'ai touché ma dernière alloc ARE en Avril 2017 car j'ai produit une attestation de non-rémunération du mois de Mars. Le reliquat de mes 1er droits était alors épuisé.
En Mai 2017 j'ai eu un simple relevé de situation, mes derniers ARE m'ayant été versés dans les mois précédents.
Après, se pose la question du rechargement des droits où en Avril 2017 Pole E. m'a notifié son refus pour des raisons que je ne comprends pas bien... (voir ci-dessus)
Je me suis réinscrit sur le site Pole E. Mardi et ce matin j'ai reçu un courrier "Notif. refus allocation ARE" :
"Votre demande d'admission au titre de l'allocation d'aide au retour à l'emploi n'a pas pu recevoir une suite
favorable.
En effet, en application du règlement de l'assurance chômage*, vous deviez vous inscrire comme demandeur d'emploi dans un délai maximum de 12 mois suivant la fin de votre dernier contrat de travail pour avoir droit aux allocations de chômage.
Or votre contrat de travail a pris fin le 31 janvier 2017 et vous vous êtes inscrit le 30 avril 2019.
=> je ne sais pas de quel contrat de travail au 31 Janvier 2017 ils parlent ici ? J'étais en SARL le 31 Janvier 2017 et mon dernier contrat salarié s'est terminé en Octobre 2014...
Bien sûr pas de conseiller attitré donc je vais peut être faire une réclamation pour tenter d'y voir + clair
Toutefois, le sujet est complexe et je ne pense pas bien comprendre cette phrase qui est formulée bizaremment:
Chaque nouvelle période de travail augmente la durée de prise en charge des bénéficiaires de l'Assurance chômage si elle se situe dans les 28 ou 36 mois précédant la dernière activité perdue.
😕
Rappel de mon historique de situation :
- 1er travail salarié : j'ai travaillé en tant que salarié de 2011 à janvier 2013 terminé par licensiement : j'avais alors généré 509 jours d'allocations pour mes 1er droits.
- de Janvier 2013 à Avril 2013 : j'utilise une partie de ces allocations puis retrouve un travail salarié.
- 2nd travail salarié : CDD Avril 2013 à Décembre 2013 : 8 mois de travail environ
- puis 3eme travail salarié sans passer par la case chômage - CDD de Janvier 2014 à Octobre 2014 : 10 mois environ
=> AU TOTAL 2e et 3e travail salarié : environ 18 mois (549 jours) de travail salarié effectué dans les 28 mois suivant ma 1ère activité.
=> DONC, logiquement j'ai bien généré de nouveaux droits et je suis bien éligible aux droits rechargeables, non ?
Jusque là, je pense qu'on est clair. Dites moi si ce n'est pas le cas.
Novembre 2014,
je me réinscris au Pole E. => le reliquat de mes anciens droits redémarre.
J'ai retrouvé un courrier Pole E. qui m'indique au 28 Février 2015, j'ai épuisé 116 jours de droits et il me reste 396 jours d'allocations sur ces 1ers droits toujours.
Je suis en parallèle les formations Pole E. de création d'entreprise.
Juin 2015,
je monte une AE que je fermerai 1 an + tard, en juin 2016. à cette époque, toujours, je m'actualise chaque mois et en fonction des mois où je perçois une rémunération ou pas, les ARE sont calculés et repoussés si non perçues.
Novembre 2016,
je monte une SARL. Pareil, Pole E. continue de m'accompagner et que continue de m'actualiser chaque mois.
Décembre 2016,
Pole E. m'informe "que mes (1ers) droits sont bientôt totalement consommés et qu'ils vont examiner si dans le cadre des droits rechargeables, de nouvelles allocations ARE peuvent m'être attribuées. Ils ajoutent que depuis Janvier 2013 ils ont connaissance d'une ou plusieurs activités pour un total de 2741 heures" (qui correspond à mes 2 périodes salariées en 2013 et 2014 et environ les 549 jours si on compte 7 h/j; et mon conseiller me confirme qu'ils ont bien les attestations employeur).
Jusque là, ok.
Février 2017,
mon conseiller m'informe qu'il ne sera plus mon point de contact avec le dispositif 100% web, les créateurs d'entreprise devant passer en direct avec leur agence de proximité.
Février 2017, je passe donc à mon agence leur apporter les attestations de non-rémunération etc. Bref, je régularise correctement la situation.
Avril 2017,
Je reçois un courrier de refus de l'allocation ARE
L'argumentaire : "Suite à votre fin d'indemnisation nous avons étudié votre situation et vous ne pouvez pas bénéficier du rechargement de vos droits au titre de l'allocation d'aide au retour à l'emploi. En effet, en application du règlement général de l'assurance chômage*, peuvent s'ouvrir des droits aux allocations uniquement les salariés dont le contrat de travail a pris fin, sous réserve de remplir certaines conditions. Or vous ne justifiez pas d'une fin de contrat de travail permettant de vous ouvrir des droits aux allocations de chômage."
=> HA Bon ?? ?!
Cette réponse me semble floue. En quoi je ne bénéficie des droits rechargeables ? à l'époque ma société tournait donc ne cherchant pas à a profiter du système, je ne réponds pas.
Aujourd'hui, étant dans une situation financière difficile, j'aimerai bénéficier de ces droits et donc comprendre la raison du pourquoi je n'ai pas pu bénéficier des droits rechargeables... :(
L'idée de perdre 1an 1/2 d'indemnités (près de 20,000 euros que j'ai côtisé et donc théoriquement auxquels j'ai droit) me désolé, et me révolte alors que d'autres abusent allègrement...
On vous encourage à monter une entreprise et je jour où vous vous trouvez en difficulté, on vous annonce que vous n'avez droit à rien, il aurait fallu être en difficulté + tôt ?!
Cela encourage vraiment à tenter d'épuiser ses droits avant de les perdre, et ce système est clairement à l'avantage des salariés et encore une fois à l'entrepreneur n'a plus qu'à se dém****** seul :(
1 / C'est pourquoi j'aimerai bien des éclaircissements sur le rechargement des droits, et cette citation :
Chaque nouvelle période de travail augmente la durée de prise en charge des bénéficiaires de l'Assurance chômage si elle se situe dans les 28 ou 36 mois précédant la dernière activité perdue.
2/ Est-ce qu'il y a un délai maximum où Pole E. cesse d'accompagner les créateurs d'entreprise / cesse la possibilité de cumul allocations & revenus activité ? Il est indiqué ici https://www.unedic.org/sites/default/files/2018-01/Fiche%20Cumul%20allocationsalaire-janvier%202018.pdf
"Le demandeur d’emploiqui bénéficie des allocations au moment de la création de son entreprise peut cumuler partiellement ses allocations avec les revenus provenant de sa nouvelle activité, dans la limite de la durée du reliquat de ses droits. "
=> Parle-t-ils ici des droits en cours uniquement sans prendre en compte les éventuels droits rechargeables ?
3/ Enfin, est-ce qu'avoir été désinscrit pendant un temps puis réinscrit (oubli d'actualisation) peut avoir une incidence ?
Hier après-midi, j'ai une conseillère pole E. de l'agence à laquelle j'étais anciennement rattaché qui m'a rappelé - elle m'a indiqué :
- qu'il me restait 0 droits (droits de mon 1er travail salarié complètement épuisés - ce que je savais déjà - et les "nouveaux droits" sont définitivement perdus - ce que j’ai appris et qui est contraire à ce que m'avait dit la précédente conseillère que j'ai eu au téléphone Lundi matin),
- que j'avais reçu un courrier de refus des ARE en Mars 2017 et que j'aurai du me manifester à ce moment-là... (à l'époque ma société tournait bien et je n'ai pas voulu abuser du système) mais je ne pensais pas à cette époque perdre définitivement mes « nouveaux » droits...
- et que mes activités salariées de 2013 et 2014 étaient de toutes façons trop éloignées dans le temps, donc me réinscrire ne servirait à rien.
=> Bref, PEANUTS.
- je vous passe le discours sur "mais non, vous n'avez pas rien, vous avez cumulé de l'expérience et vous pouvez gardez votre entreprise car si vous travaillez 610 heures dans une activité salariée en parallèle », vous ouvrirez de nouveaux droits blablabla (mais vous pouvez vous assoir sur les droits de 2013 et 2014)"
Apparemment c'est comme ça, ce serait de ma faute. autant vous dire que j'étais surpris, et très déçu, je trouve ça particulièrement injuste alors qu’à l’époque je galères avec un chômage faible et que Pole Emploi m'a tenu le discours qu'il fallait que j'épuise mes anciens droits pour pouvoir bénéficier des nouveaux…
La clé de mon problème avec Pole E. semble être le rechargement des droits dont je n'ai pas pu bénéficier.
Concomitamment, à l'époque (fin Février 2017) mon conseiller 100% web (qui a toujours été très arrangeant et de bon conseil) m'a informé qu'il ne suivrait plus les créateurs d'entreprise et donc je devrais voir en direct avec mon agence de proximité. J'ai souvenir d'avoir régularisé ma situation à l'époque à l'agence... mais 1 mois après : décision de ne pas continuer à me verser des ARE.
Cela dit, je ne vais pas laisser le dossier en suspens, et compte bien essayer de faire valoir mes droits. Je me suis donc réinscrit hier sur le site internet en tant que demandeur d’emploi (je n'ai rien à perdre à priori) : j’ai retrouvé mes dernières activités professionnelles depuis les 5 dernières années dont mon activité salariée de 2014. Celle de 2013 est trop ancienne, donc je suppose que ces droits-là sont perdus mais j’ai espoir pour les droits générés par l’activité salariée que j’ai exercé en 2014.
J’espère à minima un RdV avec Pole E. pour y voir + clair, et le cas échéant qu’on m’explique précisément pourquoi je ne peux pas en bénéficier…
Affaire à suivre donc…
Je vous tiens informé : j'ai contacté un conseiller Pole E. qui me confirme que je suis présentement radié et les reliquats de mes 1ers droits épuisés, mais m'indique que je devrais pouvoir bénéficier de mes droits (périodes travaillées en 2013 et 2014) après ré-inscription et recalcul. Il suffirait alors de produire une attestation de non-rémunération/rémunération chaque mois lors de l'actualisation sur leur site pour calcul des allocations à percevoir.
=> Un spécialiste gestionnaire pole E. va me recontacter dans les 72 heures pour confirmer ou infirmer cela.
Par ailleurs, je m'interroge sur le fait d'exercer 2 activités en parallèle :
- activité indépendant (SARL)
- activité salariée (qui serait dans un 1er temps "demandeur d'emploi" chez Pole E.)
Il est indiqué sur le site de l'URSSAF que c'est possible "...dès lors que l'activité non-salariée ne concurrence pas celle de l'employeur. "
=> Le fait d'exercer mon activité non-salariée dans le même secteur (gestion de projet digital) que celui de ma recherche d'emploi pose-t-il problème ?
Mon but étant encore une fois de pouvoir bénéficier des aides ARE le temps que je règle mes soucis de santé et que je puisse pleinement reprendre mon activité d'indépendant.
Dans l’absolu, vous ne perdez rien à demander à pôle emploi en expliquant que vous avez des soucis avec votre activité, devez arrêter et voulez savoir si vous avez encore des droits.
ok merci, je vais tenter d'avoir un RdV avec Pole E. pour me renseigner.
Et merci de nouveau pour vos éléments de réponse précis.
Rapport aux points :
1/ Aux yeux de pole e., le délai est donc de 3 ans pour voir si l'entreprise perdure/subsiste, je trouve ça un peu regrettable au regard du fameux pic des 3 ans où beaucoup d'entreprises mettent la clé sous la porte... Bref, c'est ainsi :( => à propos de "mes anciens droits" (les 2 fois 8 mois entre 2013 et 2015), dois-je considérer qu'ils sont définitivement perdus ? Ou pourrais-je en bénéficier dans le futur si je repasse par la case chômage après avoir repris une activité salariée ?
> j'ai travaillé mon 1er emploi salarié de janvier 2011 à janvier 2013 (2 ans - CDi avec licenciement), qui ont généré des droits chômage dont j'ai pu bénéficier début 2013 (3 mois) avant ma 2nde activité salariée et en reprise de droits de fin 2014 (fin de ma 3e activité salariée) à 2017 en parallèle de la création de mon AE puis montage SARL.
> j'ai travaillé mon 2nd emploi salarié de Avril 2013 à Décembre 2013 (CDD 8 mois), qui ne sont pas rentrés dans le calcul de mes allocations perçues de 2014 à 2017 - à cause de la réforme d'Octobre 2014.
> j'ai mon 3e emploi salarié de Janvier 2014 à Octobre 2014 (CDD 10 mois), qui ne sont pas rentrés dans le calcul de mes allocations perçues de 2014 à 2017 - à cause de la réforme d'Octobre 2014.
=> Donc logiquement il devrait me rester des droits chez Pole Emploi (les 2 activités salariées en 2013 et 2014), non ?
2/ il avait été évoqué en 2018 par le gouvernement l'idée d'une protection universelle qui couvre aussi les indépendants. Cela n'est-il pas encore en place ?
Actuellement freelance Chef de Projet Digital, je m'interroge à propos des droits pole emploi à la suite de la fermeture de ma société.
Voici un résumé de ma situation :
> En 2015 j'étais au chômage à la suite de la fin d'un CDD et bénéficié des allocations. En Juin 2015 monté une Auto-Entreprise avec accompagnement ACCRE (décision de maintien des droits ARE que j'ai continué de percevoir les mois où je n'avais pas de rentrée d'argent, ces droits étaient calculés sur la base de mon 1er travail salarié dont j'ai pu bénéficier jusqu'à épuisement en Mars/Avril 2017), la base de calcul des ARE ne se faisant pas sur l'ensemble de mes activités salariées mais sur la base 1er salaire avant épuisement des reliquats pour recalcul des nouveaux droits - cf réforme Octobre 2014.
> En Juin 2017 : je reçois de la part de Pole Emploi une décision de cessation d'inscription, mes droits (de mon 1er travail salarié toujours donc) étant épuisés.
à cette époque, je n'ai pas cherché à discuter ou à continuer l'accompagnement pole emploi car mon AE tournait bien, mon CA était suffisant.
> En Novembre 2017 : ayant dépassé les plafonds du statut AE, j'ai monté une société SARL/EURL (dont je suis gérant majoritaire) encore active à ce jour.
Aujourd'hui, je pense à fermer cette société, mon activité étant en baisse (pas de rentrée d'argent mais des charges fixes à régler qui perdurent), car je fais face à des soucis de santé qui m'empêchent de me positionner sur de nouvelles missions... :(
Voici mes questions pour essayer d'y voir + clair 🙄 :
1/ après fermeture officielle de cette société : est-il possible d'envisager une reprise de mes droits ARE (calculé sur la base de mon 2nd travail salarié donc, étant donné que le reliquat des droits ARE liés à mon 1er travail salarié sont épuisés) ? J'ai cru voir qu'il y avait certaines conditions : notamment un délai de 3 ans après avoir monté sa structure
2/ si non de quels droits chômage puis-je prétendre en tant que gérant majoritaire ayant cessé son activité ?
3/ si "après-demain" après avoir fermé ma société et bénéficié de nouveau des allocations pole emploi, est-il possible de remonter une société similaire et éventuellement de re-demander l'ACCRE de nouveau ? 💡
Merci beaucoup par avance pour vos précieuses réponses,
Fermer une société a un coût et je voudrais éviter de la fermer si je dois me retrouver sans rien derrière, remarque : maintenir la société en vie me coûte de l'argent, donc la fermer ne serait certainement pas une mauvaise idée si mes problèmes de santé perdurent...
Merci Hans.
Oui à l'avenir, je veillerai à démarrer des missions contractuellement bien définies.
Non pas encore, je compte annoncer demain à mon "responsable" mon souhait de me retirer du projet : j'espère une issue sans litige et en bonne intelligence.
Je vous tiendrais au courant.
à la base on ne m'avait pas parlé du retard du projet et de l'attente client.
Cela dit, j'aime l'idée d'être le super-héros qui va sauver le projet, c'est aussi le rôle du CdP.
Toutefois, cadrer le client (à qui manifestement, on ne peut rien refuser puisque ferlé à tout compromis ou concession...) qui réclame une liste énorme de livrables dans un délai imparti qui me semble irréaliste, semble très difficile.
Avant tout, je remets à plat le planning projet pour voir dans la réalité ce qui est sortable, mais ma crainte est de consacrer beaucoup d'énergie dans ce projet et ne pas parvenir à atteindre les objectifs qui encore une fois me semblent éloignés de la réalité. Et donc que l'agence s'en serve d'arguments pour ne pas payer ma prestation.
J'aurai alors tout perdu : le beurre, et l'argent du beurre si vous voyez ce que je veux dire...
Oui, les choses ne sont pas si simples : c'est un vieux copain qui m'a fait rentré, je ne voudrais pas les planter comme ça, les laisser le bec dans l'eau...
Mais j'avoue, merci le copain pour le cadeau...
On évoque une mission de 3 mois en mode kamikaze - sapeur pompiers pour sauver le projet. Que vous a t-on vendu ?
Vous êtes chef de projet : tout ce qui n’est pas dans le scope passe en évolution, et fera l’affaire d’un avenant. Peut importe ce que veux le client. Sinon, plus on modifie le scope, plus on fait glisser le planning et on fini par ne rien mettre en production. Votre agence pub vous engage pour mener à bien le projet à 1M€ (gros budget quand même de dépensé depuis 1 an), donc à vous de recadrer ce problème organisationnel entre l’agence et le client.
Faites un plan de crise et tenter de réaliser votre mission : soit mettre en prod une solution numérique, dans un nouveau planning que vous aurez évalué, quitte à augmenter les resources de l’agence pour rattraper le retard. La rentabilité du projet ne vous concerne pas.
Bref, je trouve très dommage de planter une mission aussi courte sous prétexte que la pression est trop forte. C’est pour moi un échec professionnel ce genre de situation... Mais renégociez votre TJM avec l’agence pour le mode Nolife dès prochains mois. Vous n’êtes pas bénévole pour autant.
Merci pour répondre rapidement : difficile d'assurer quand on n'a pas toutes les cartes en main, et que la donne est mauvaise... 🙁
Merci à tous pour vos avis !! Belle communauté sur freelance info :)
J'aime avoir le rôle de super-héros mais pas celui de kamikaze (je ne suis pas suicidaire). Alors, oui j'ai le goût du challenge et le rôle de CdP est aussi de remettre des projets à la dérive sur les rails, certes, mais je pense qu'il est aussi de mon devoir d'alerter quand un sujet va dans le mur ou que je ne m'en sens pas les épaules.
La question n'est pas la durée de la mission, je peux faire un effort sur 3 mois mais la question est le devenir du projet qui à mes yeux semble malheureusement dans une impasse ou du moins une issue très incertaine. Et j'avoue (peut être par lacheté) avoir du mal à essuyer les platres d'un projet qui a mal débuté il y a bientôt un an, et occuper et la casquette de CP fonctionnel (finaliser les sujets en cours de cadrage avec le client), celle de CP tech (briefer les 4 équipes de dev front et back sur des technos Magento et Symfony - il n'y a pas de CP tech), et celle de program manager pour définir une roadmap et la liste de livrables sur un planning réaliste. C'est aujourd'hui un jeu d'équilibriste au vu du travail engagé, du flou sur les next steps des équipes au regard du projet toujours en cadrage avec un client plus qu'exigeant et réticent à toute concession.
Peut-être je me trompe. C'est mon constat en tout cas.
Ce qui m'inquiète le plus de manière égoiste pour moi : je me dis que plus j'attends, plus on risque de me rejeter la faute en cas d'échec, et donc un risque de ne pas être payé voire qu'on me réclame des dommages et intérêts. Je suis donc en train de souscrire à une RC pro et me rapproche d'un juriste pour y voir plus clair sur la situation et les éventuelles conditions d'une sortie/abandon de mission.
Merci encore à tous pour vos précieux avis & conseils
Je me trouve dans une situation un peu similaire, des conseils ?
Je suis indépendant travaillant dans le domaine des sites internet. J'ai démarré il y a 2 semaines une nouvelle mission de 3 mois pour une petite agence de publicité en qualité de chef de projet.
Il s'avère que le projet est beaucoup plus complexe que prévu, une véritable "usine à gaz" et presque hors de contrôle (client qui ne cesse de faire évoluer le besoin, planning beaucoup trop ambitieux, données du projet complètement dispersées, etc.) et une pression énorme du fait que le projet est estimé à plus d'1 million d'euros et que j'en suis devenu le responsable, du moins le principal point de contact référent. Ce projet a été initié il y a presque 1 an et moi qui viens de débarquer je subis complètement le manque d'organisation passé et l'impatience du client final.
C'est pourquoi, je considère que je ne suis pas en condition de réussite et souhaiterai mettre un terme à ma prestation devenue beaucoup trop pénible et stressante, afin de ne pas y laisser de ma santé.
Je n'ai signé aucun contrat avec cette agence, simplement un court email qui précise la rémunération et la durée de mission : 3 mois donc pour finaliser et mettre en ligne ce projet. Le matériel que j'utilise est le mien : mon ordi portable, mes licenses logiciel. Même concernant mon @ email, c'est ma propre adresse et non une adresse email que l'agence m'aurait créé pour mener à bien cette prestation.
La question est donc : comment puis-je sortir de cette mission ? Ai-je des obligations légales / contractuelles (sans contrat ?) à respecter type convention collectives ou jurisprudence ? Si j'abandonne ma mission, est-ce que je risque des poursuites ou des réclamations de dommages et intérêts ? (je rappelle que ce projet a un fort enjeu financier) car je n'ai pas souscrit à une RC pro
Tant pis si mes 2 semaines de travail ne me sont pas payées
Merci infiniment d'avance pour votre aide
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