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pikotac

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Réponse postée 21 mars 2025 07:45

Hello,

Merci pour vos retours.

Finalement, j'ai réussi à négocier la levée de la clause de non concurrence à condition que je les verses 30 euros par jours (contrat d'apporteur d'affaire), le client m'a ajouter 30 euros à mon TJM pour que je puisse ensuite la verser chaque mois (en fonction du CRA).

je me dis que cela n'impacte pas mon TJM aujourd'hui et à minima je continue jusqu’à fin d'année

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Réponse postée 21 février 2025 13:27

Bonjour,

J'espère que vous allez bien.


Je suis freelance en tant que chef de projet IT et je me trouve dans une situation assez complexe en ce moment, et je souhaiterais savoir si l’un de vous a déjà été confronté à quelque chose de similaire ou pourrait me donner des conseils.

  1. Contexte contractuel :

    • J’ai un contrat de prestation avec la société 1, qui travaille avec le société 2. la société 2 est référencé auprès de mon client final, et c'est aussi une filiale du client final

    • Pour travailler chez le client final, faut passer par un cabinet référencé (société 2)

  2. Problématique actuelle :

    • La société 2 ferme, et le client souhaite que je contractualise directement avec lui via malt, car je ne peux plus passer par la société 1 vu qu'elle n'est pas référencé.

    • La société 1 refuse que je contractualise avec le client final via malt car il y a une clause de non concurrence

      La clause de non concurrence est la suivante : Pendant toute la durée de la prestation, et 1 an après leur achèvement, le Fournisseur renonce, sauf accord préalable et écrit de la Société, à proposer ses services directement ou indirectement au client final de la Société dans l’environnement du projet concerné par le présent contrat.En cas de manquement du Fournisseur à cette clause, la Société pourra réclamer devant les tribunaux réparation du préjudice subi, qui d’un commun accord entre les parties, ne sera pas inférieur au montant équivalent à douze (12) mois de prestation passée directement avec le client de la Société.

  3. Mes questions:

    • Le client ne veut pas négocier avec la société 1 et me propose de faire ça par moi-même, Avez-vous déjà eu une expérience similaire où vous avez dû jongler avec des clauses de non-concurrence dans un contrat de prestation ? Quelles démarches avez-vous entreprises pour trouver une issue favorable ?

    Je suis à la recherche de retours d'expérience et de conseils sur la manière de gérer cette situation.

Merci pour votre aide.

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Réponse postée 16 octobre 2024 11:20

Bonjour,

Je vous donne un récapitulatif de l'évolution de ma situation afin que le maximum des gens peuvent profiter des informations.

Ci-dessous l'enchainement réalisé :

  1. Démission de mon poste avec le cabinet de conseil : je n'avais pas de mission en freelance en visibilité mais j'avais réalisé un penetration sur le marché pendant 2 semaine et j'ai reçu qlq appel (cela reste un risque énorme dont j'ai essayer de minimiser)

  2. Pendant la fin de la période de mon préavis, j'ai commencé à prospecter

  3. Mission trouvée : début de la mission 2 semaine afin la fin de mon contrat

  4. portage salarial pendant 4 mois

  5. fin avec le cabinet de portage et ouverture de mes droit aux chomages

  6. création micro entreprise avec ARCE et ACRE

Réponse postée 25 mai 2024 18:10

Bonjour,

merci énormément pour vos retours, cela me rassure beaucoup :)

Réponse postée 25 mai 2024 08:55

Bonjour,

Je me suis inscrit à France travail le 23/05 et le 24 j ai créer ma micro entreprise.

Je viens d’avoir une demande de régularisation avec le message suivant : votre déclaration n’a pas pu être accepté, car il semblerait que vous disposez déjà d’une entreprise, enregistrer sous le numéro Siren: Xxxxxxxxxx. Pour information, un entrepreneur individuel conserve à vie son numéro de Siren.

Il me demande de mettre se numéro de Siret dans ma demande du coup je me poser la question :

- est ce que cela impactera ma demande arce et acre ? Ou autres impact que j’ignore pour l’instant

J’avais créer la micro pour un job étudiant à l’époque et fermé le 01/02/2018

Merci pour votre aide

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Réponse postée 23 février 2024 17:07

Bonjour,

Dans le cadre de ma mission, je viens d'acheter du matériel informatique (1600 euros TTC), le cabinet de portage m'informe que je ne serai pas rembourser sur la TVA. est ce que cela vous parait correcte ?

Merci

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Réponse postée 12 décembre 2023 11:21

Merci pour tes explications.

Pour clarifier et essayer de comprendre, dans la CIRCULAIRE n° 2023-08 du 26 juillet 2023 (Réglementation d'assurance chômage applicable à compter du 1er février 2023 ) voici le texte que j'ai lu :

"Les personnes justifiant de 3 années d'affiliation continue au régime d’assurance chômage (Règlement d’assurance chômage 26/07/2019, art. 2 § 2 l)) et ayant démissionné de leur emploi pour reprendre une activité salariée à durée indéterminée concrétisée par une embauche effective à laquelle l'employeur met fin avant 65 jours travaillés, sont en situation de chômage involontaire" (Page 30)

Dans ce cas pour toucher le chômage l'employeur doit mettre fin au contrat avant 65 jours travaillés ?

Hello,

Oui, mais non !

Pour être clair :

1) Démission = pas droit au chômage, sauf cas particulier (démission légitime, démission/reconversion)

2) Lorsque vous aurez retrouvé un emploi, et , en cas de rupture de ce nouveau contrat, il vous faut avoir travaillé 3 mois (65 jours) pour pouvoir prétendre au chômage.

2.1) Si lors des 3 premiers mois (65 jours*) dans votre nouvel emploi, celui-ci est rompu (à votre initiative ou celle de votre nouvel employeur), vous serez toujours considéré comme démissionnaire, et ne pourrez prétendre à une ouverture au chômage.

2.2) Si après les 3 premiers mois (65 jours*) dans votre nouvel emploi, votre période d’essai est rompue, vous pourrez ouvrir des droits au chômage. Attention/point à confirmer que la rupture du contrat soit à l’initiative de l’employeur (ça, ça se négocie avec l’employeur).

Je ne redonne pas les sources, je les ai déjà postées plusieurs fois sur le forum, et de toute façon, elles sont inaccessibles à la majorité d’entre vous (ben oui … faut lire un PDF après avoir effectué une recherche de 2 minutes !)

Bisou

*Ah oui … mais pourquoi 65 jour ?

Pour ceux qui ne l’aurait pas remarqué, un mois est composé en moyenne de 4,33 semaines (4 semaine un tiers). Donc dans un mois moyen d’activité il y a 4,33 x 5 = 21,66 jours => 21.66 x 3 = 65 jours.

Bon je ne vais pas rentrer dans les détails, car là ça va être dur avec des personnes qui ne sont pas capable de lire un PDF avec des jolis dessins dedans, et surtout de le comprendre !

Re bisou.

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Réponse postée 11 décembre 2023 18:58

merci pour ton retour.

Dans mon cas, j'ai posé ma démission.... je me suis renseigné que si tu taff 3 ans et tu démissionnes et que après tu trouveras un nouveau CDI et le nouveau employeur met fin à ton contrat dans les 65 premiers jours travaillés => tu touches le chômage => je ne pense pas que tu as passé par le même circuit ?

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Réponse postée 11 décembre 2023 18:32

Bonjour,

je vous sollicite pour avoir votre avis sur la situation suivante de démission qui donne droit au chômage :

Une Démission après 3 années d’affiliation sans interruption, suivie d’un CDI auquel l'employeur met fin dans les 65 premiers jours travaillés =>Est ce que vous avez un retour d'expérience sur le sujet ?

Merci

source : https://www.pole-emploi.fr/candidat/mes-droits-aux-aides-et-allocati/a-chaque-situation-son-allocatio/quelle-est-ma-situation-professi/je-perds-ou-je-quitte-un-emploi/je-veux-demissionner-pour-un-mot.html

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Réponse postée 26 septembre 2023 11:53

Bonjour,

 

Je me permets de solliciter vos conseils pour un prise de décision à venir.

 

Situation actuelle :

  • 3,5 ans de CDI continu (PMO / chefferie de projet )

  • Pas possible de réaliser une rupture conventionnelle

Décision 1 :

  • Démissionner et passer au statut autoentrepreneur

    • Bénéficier de l'ACRE

Décision 2 :

  • Démission et passer sur du portage salarial pendant 1 an, pour ensuite demander une rupture conventionnelle

 

Décision 3 :

  • Continuer avec mon cabinet actuel pour atteindre les 5 ans pour ensuite réaliser une "démission reconversion"

 

Que pensez-vous ? Quelle décision est la plus pertinente ?

 

Merci d'avance pour votre aide

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