lause de non-concurrence avec un client final
Bonjour,
J'espère que vous allez bien.
Je suis freelance en tant que chef de projet IT et je me trouve dans une situation assez complexe en ce moment, et je souhaiterais savoir si l’un de vous a déjà été confronté à quelque chose de similaire ou pourrait me donner des conseils.
Contexte contractuel :
J’ai un contrat de prestation avec la société 1, qui travaille avec le société 2. la société 2 est référencé auprès de mon client final, et c'est aussi une filiale du client final
Pour travailler chez le client final, faut passer par un cabinet référencé (société 2)
Problématique actuelle :
La société 2 ferme, et le client souhaite que je contractualise directement avec lui via malt, car je ne peux plus passer par la société 1 vu qu'elle n'est pas référencé.
La société 1 refuse que je contractualise avec le client final via malt car il y a une clause de non concurrence
La clause de non concurrence est la suivante : Pendant toute la durée de la prestation, et 1 an après leur achèvement, le Fournisseur renonce, sauf accord préalable et écrit de la Société, à proposer ses services directement ou indirectement au client final de la Société dans l’environnement du projet concerné par le présent contrat.En cas de manquement du Fournisseur à cette clause, la Société pourra réclamer devant les tribunaux réparation du préjudice subi, qui d’un commun accord entre les parties, ne sera pas inférieur au montant équivalent à douze (12) mois de prestation passée directement avec le client de la Société.
Mes questions:
Le client ne veut pas négocier avec la société 1 et me propose de faire ça par moi-même, Avez-vous déjà eu une expérience similaire où vous avez dû jongler avec des clauses de non-concurrence dans un contrat de prestation ? Quelles démarches avez-vous entreprises pour trouver une issue favorable ?
Je suis à la recherche de retours d'expérience et de conseils sur la manière de gérer cette situation.
Merci pour votre aide.
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Si le client vous veut vraiment, c'est à lui de négocier la clause avec société 1. Ce sera plus difficile et couteux pour le client de trouver un bon profil pour vous remplacer, puis le former pendant des mois, que vous n'aurez de difficulté à trouver votre prochaine mission (d'ailleurs commencez à chercher si ce n'est pas déjà fait). Donc c'est au client de se bouger ! Si vous êtes serviable et arrangeant, il n'a aucune raison de faire un effort. Source : expérience similaire.
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Bonjour.
C'est rigoureusement impossible de vous répondre.
Déjà :
J’ai un contrat de prestation avec la société 1
J'ai failli ne pas aller au-delà de cette phrase. On n'arrive même pas à déterminer lequel fournit des prestations à l'autre. 🙄
il y a une clause de non concurrence
Où ? 🙄
le Fournisseur
Au sens du contrat, c'est qui ? 🙄
la Société
Au sens du contrat, c'est qui ? 🙄
au client final
Au sens du contrat, c'est qui ? 🙄
Comprenez la difficulté : sur ce dernier point, en supposant - et je fais là beaucoup de suppositions - que le contrat où se trouve la clause soit établi entre vous et 1, le client final au sens du contrat est-il 2 ou client final ? 🙄
Braÿf...
Avocat (non, pas celui qui se mange) -
Une autre option serait de demander à cette societe de passer par malt ou autre.
Tarik Make The World Better At My Little Position -
dans l’environnement du projet concerné par le présent contrat
Bon c'est assez facile en fait, arrangez vous pour que le client considère que ne n'est pas le projet concerné par le présent contrat. Il est de votre coté, ça tombe bien.
Il est de votre coté
"Dieu n'est pas avec nous et il déteste les corniauds de ton genre." (Clint Eastwood, Le bon, la brute et le truand)
Il est plus que probable que le client se moque éperdument de cette clause de non-concurrence. Si elle est violée ce n'est pas lui qui sera emm...bêté.
Avocat (non, pas celui qui se mange) -
Si le client final avait demandé a société 2 de pas faire appel a des sous traitants et que société 2 l a fait, société 1 est complice. Demander à ce que le client final fasse un recommandé en réclamant a société 1 le remboursement de tous les jours de prestation qu ils ont déjà vendu en délit de marchandage. Ce délit est déjà commis par société 1. En accord transactionnel, abandon des poursuites contre société 1 contre annulation de ta clause de non concurrence.
Si société 1 refuse d annuler ta clause, ils vont devoir rembourser client final, et de ton côté tu ne contractualise pas avec client final.
Si société 1 accepte, ils ne contractualiser pas mais ne perdent rien non plus.
Perte financière contre 0 gain 0.perte,.le.choix est vite fait.
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Perso je suis en portage salarial, donc je n'ai pas de clause de non concurrence.
Je peux avoir eu des contacts avec certains clients finaux, par l'intermédiaire d'ESN, qui font signer une acceptation de présentation du profil, associé à une clause d'un an de non concurrence.
Cette clause n'a aucun sens, si je suis présenté au client final, dans un autre cadre et pour une autre spécialité, surtout si l'ESN n'est pas spécialisée dans cette spécialité.
Un exemple : je suis proposé comme PMO immo pour gérer la remise en état des supports et obsolescence; puis je suis proposé comme Pilote convergence IT/OT/IIOT/cyber; je voie mal une ESN être spécialisée dans tous les métiers.
Je peux aussi avoir été en contact avec le client final par le passé, donc cette clause n'a aucun effet.
Fatigué de recadrer, écoutez : https://www.dailymotion.com/video/x61ed23 OrelSan - Basique -
Bonjour si je peux te donner un conseil brutal trouve une autre mission et tire toi de ce bourbier. Le client final se fout éperdument de nos problèmes free-lance SSII. J’ai vécu et je le vis encore. Mais un conseil évite de signer quand il y a deux SSII entre toi et le client. Bonne chance. Marc.
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Bonjour,
si tu passes par "malt", il ny a plus de clause de concurrence. Ils ne peuvent rien faire. j'en connais de cas simmilaires.
Vas y , il ne faut pas avoir peur
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Hello,
Merci pour vos retours.
Finalement, j'ai réussi à négocier la levée de la clause de non concurrence à condition que je les verses 30 euros par jours (contrat d'apporteur d'affaire), le client m'a ajouter 30 euros à mon TJM pour que je puisse ensuite la verser chaque mois (en fonction du CRA).
je me dis que cela n'impacte pas mon TJM aujourd'hui et à minima je continue jusqu’à fin d'année
