Clause non concurrence

Bonjour,

A priori, la clause est bonne. Elle vous indique bien que vous ne pouvez pas directement ou non (ssii B, C et autres lettres de l'alphabet) contractualiser avec le client final.

Oui, je pense que la clause est valable, sans être un expert en Droit.
mais je vous conseille de négocier ce pointa vec votre partenaire: ssii A, puisque c'est avec eux que vous signez le contart, et son contenu ne dépend que de vous et eux!
Vous serez obligé d'exécuter à al lettre tout ce que vous signez, et sinon, un tribunal vous donnera tort, et vous condamnera aux domamges-intérêts.
Bonne chance dans voter négociation avec cette ssii

Bonjour,

vous etes informés avant signature du contrat de cette cascade d'intermediaire : c'est une chance car on lit des cas où l'indep n'en a pas parfaitement connaissance lors de la signature du contrat

2 remarques:

- ne signez pas ce contrat si vous avez deja en tete la frustration de constater une perte de marge vu la cascade d'intermediaire. Il n'y a rien de pire que de signer un contrat avec en vue la possibilité de squizzer le montage initial des que possible
il vaut mieux negocier un TJM plus haut des le debut et eviter les futures bidouilles dont il est difficile d'en connaitre les consequences (commerciale si l'on vous blackliste, financieres si l'on vous poursuit)


- la clause de non concurrence semble limitée a tout business lié au client Final.
Cela peut paraitre normal et evident mais elle ne vous interdit pas de travailler avec B et C dans les 12 mois qui suivent (C'est une bonne chose car B ou C peuvent tres bien etre votre prochain intermediaire pour un autre client final)

Bonjour,

Pourquoi ne pas contacter directement SSII (C) dès maintenant ?

Vous avez passé votre entretien avec le commercial de quelle SSII ?

Bonjour,

La cascade peut aussi être une demande du client final pour éviter de prendre en direct la requalification éventuelle en contrat de travail.

Bonjour à tous,

Merci pour vos retours et conseils.

À la base j’etais en portage avec la SSII(A) avec les mêmes intermédiaires et je suis passé en direct avec cette même SSII(A) avec mon EURL tout en restant chez le même client Final.

Le client Final passe par SSII(C) pour les contrat d’Assistance Technique obligatoirement.

Le client ne prend pas de freelance en direct.

J’ai fait l’entretien avec SSII(A et B) et le client Final, c’était une histoire que co-referencement et à l’epoque je ne savais même pas que SSII(C) existait, je l’ai appris en cours de mission.

Le but n’est pas de passer directement chez SSII(C) car les contrat d’assistance technique sont limités à 18 mois avec possibilités de prolongation et meme si je passais en direct je ne gagnerai que 20€ sur mon TJM car a l’époque je me suis retrouvé en position de force et SSII(A et B) n’ont pas pu prendre plus de marge sinon ils perdaient leur co-référencement.

Donc sur la durée, financièrement et commercialement vis à vis de SSII(A et B), ce n’est pas intéressant à mon sens si je souhaite garder de bonne relations pour le futur.

Le client Final travaille avec SSII(D) pour les contrat au forfait et du coup c’est avec cette SSII(D) que j’aimerais passer quand le contrat en AT sera fini.

Mais à vous lire ce ne sera pas possible sauf si à ce moment SSI(A) accepte de lever la clause.

Encore merci

HNO.

Bonjour,

A ne pourra pas le faire facilement. Elle est tenue par ses propres contrats avec B et B avec C.

Au niveau assurance, je suis dubitatif. C ne demande pas que B ait un contrat similaire pour se protéger ? Idem B envers À et À envers votre EURL ?

Bonjour Hmg,

Effectivement, je pense qu’entre A et B et B et C, il doit y avoir les même clauses afin qu’elles se protègent mais je n’en ai pas la certitude.

Je m’étonne quand même que SSII(A) considère le client Final comme son vrai client Final alors qu’elle facture à SSII(B).
Mais dans leur CRA il noté que le client est SSII(B)

Dans tous les cas je vais signer car pour le moment la mission continue et c’est mon seul client.

Encore merci,

HNO

Bonjour Hmg,

Effectivement, je pense qu’entre A et B et B et C, il doit y avoir les même clauses afin qu’elles se protègent mais je n’en ai pas la certitude.

Je m’étonne quand même que SSII(A) considère le client Final comme son vrai client Final alors qu’elle facture à SSII(B).
Mais dans leur CRA il noté que le client est SSII(B)

Dans tous les cas je vais signer car pour le moment la mission continue et c’est mon seul client.

Encore merci,

HNO

CRA dont le client indiqué est B, mais signé par quelqu'un du client Final? 😲

Bonjour,

Dans le portail de SSII(A) je saisi mes joirs travaillés, si j’en genere un export en entete c’est SSII(B) qui est affiché comme client même dans les menus du portail.

Du coup j’ai dit à SSII(A) que ne ferais pas signé ce CRA par le client FINAL en attendant qu’il modifie leur en-tête (je pense que ça ne de fera pas). Du coup j’ai un CRA générique sur EXCEL que je rempli et que je fais signé par le client FINAL et que j’importe dans mon espace sur le portail de SSII(A) lorsque je saisi mes journées travaillées.

Bonne journée à tous,

HNO