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Clause non concurrence et le sous traitant plusieurs niveaux
Bonjour,
Pouvez vous me éclairer le problème de non concurrence svp.
Ma société a signé un contrat sous-traitant avec la société A , qui m'envoie chez le client final C en passant par un autre intermédiaire B qui est référencé chez C.
La clause non concurrence est dans le contrat entre ma société et A, avec le terme Client implique à la fois le client final C et SSII intermédiaire entre A et C.
Bon, vous me suivez jusque-là? :?:
Moi - > A -> B -> Client final C.
B est référencé chez C, A n'est pas connu ni référencé chez C.
Le jour où B perd le marché chez C, C veut continuer avec moi en cherchant une société D qui peut me porter.
Est ce que je peux sauter A et signer un contrat avec D pour continuer la mission chez C?
Ou bien je dois mettre A et D en contact et continuer le schéma de sous traitant plusieurs niveaux? :?: Alors que sans D, A peut rien faire.
Merci de votre éclairage
Pouvez vous me éclairer le problème de non concurrence svp.
Ma société a signé un contrat sous-traitant avec la société A , qui m'envoie chez le client final C en passant par un autre intermédiaire B qui est référencé chez C.
La clause non concurrence est dans le contrat entre ma société et A, avec le terme Client implique à la fois le client final C et SSII intermédiaire entre A et C.
Bon, vous me suivez jusque-là? :?:
Moi - > A -> B -> Client final C.
B est référencé chez C, A n'est pas connu ni référencé chez C.
Le jour où B perd le marché chez C, C veut continuer avec moi en cherchant une société D qui peut me porter.
Est ce que je peux sauter A et signer un contrat avec D pour continuer la mission chez C?
Ou bien je dois mettre A et D en contact et continuer le schéma de sous traitant plusieurs niveaux? :?: Alors que sans D, A peut rien faire.
Merci de votre éclairage
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Hans
Nombre de posts : 515Nombre de likes : 0Inscrit : 5 mai 2008
Dans le contrat que tu a signé avec A, la clause de non concurrence précise bien qu'elle est valable pour le client final de la mission, en l’occurrence C.vgbvn a écrit : Bonjour,
Pouvez vous me éclairer le problème de non concurrence svp.
Ma société a signé un contrat sous-traitant avec la société A , qui m'envoie chez le client final C en passant par un autre intermédiaire B qui est référencé chez C.
La clause non concurrence est dans le contrat entre ma société et A, avec le terme Client implique à la fois le client final C et SSII intermédiaire entre A et C.
Bon, vous me suivez jusque-là? :?:
Moi - > A -> B -> Client final C.
B est référencé chez C, A n'est pas connu ni référencé chez C.
Le jour où B perd le marché chez C, C veut continuer avec moi en cherchant une société D qui peut me porter.
Est ce que je peux sauter A et signer un contrat avec D pour continuer la mission chez C?
Ou bien je dois mettre A et D en contact et continuer le schéma de sous traitant plusieurs niveaux? :?: Alors que sans D, A peut rien faire.
Merci de votre éclairage
Donc sans A, tu ne peux pas travailler pour C. Il te faut ou l'accord de A, ou plutôt signé un contrat avec A qui devra trouver un accord avec D sur les tarifs pour que tu puisse retourner chez C. - Contacter en MP
freeOuPas
Nombre de posts : 82Nombre de likes : 0Inscrit : 9 novembre 2014Bonjour
tout dépend de la marge de A.
Si cette marge vaut le coup de prendre un "petit" risque ou pas...
A mon avis, dans ce type de montage qui frôle l'illicite (sous-traitance totale et en cascade du marché...) je vois mal A en mode oui monsieur le juge, il a fait affaire avec le client de mon client, qui n'est plus référencé chez le client final)
Moi à ta place je fonce(je l'ai déjà fait 😕 ), mais c'est à toi juger le risque... - Contacter en MP
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012
Tout est là !avec le terme Client implique à la fois le client final C et SSII intermédiaire entre A et C.
Car en général, dans ce type de contrat on a :
- le client
- le client final
donc bien une séparation.
Si c'est flou dans ton contrat, et sans définition de mot client, je pense que tu peux 'sauter' 😃Gérant maj. EURL IS clot 30/09 - Contacter en MP
Arzak
Nombre de posts : 137Nombre de likes : 25Inscrit : 23 janvier 2013En d'autres terme est ce que dans ton contrat avec A il est stipulé que son client est C ?
Si oui que vient faire B dans l'équation ou plutôt est ce que lien lien A-B-C existe par écrit ? - Contacter en MP
vgbvn
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2011
B n'est pas nommé dans le contrat. Ce que écrit dans le contrat est "le terme Client implique à la fois le client final C et SSII intermédiaire entre A et C."Arzak a écrit : En d'autres terme est ce que dans ton contrat avec A il est stipulé que son client est C ?
Si oui que vient faire B dans l'équation ou plutôt est ce que lien lien A-B-C existe par écrit ?
A a masqué B dans les discussions avec moi. A a menti en disant que A est référencé chez C, je n'ai découvert que B lors de mon 1er jour chez C.
Le truc est que A n'est jamais référencé chez C, mais à cause de cette clause je dois toujours passer par A et un atre SSII pour continuer chez C.
