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AE: RSI, URSSAF que payer?? Help!
Berguit
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Berguit
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9 octobre 2013
Bonjour à tous!
J'ai un gros souci, et j'aurais besoin d'aide pour avoir une explication.
Je suis AE (Optimisation de site Web), j'ai crée mon statut fin octobre 2013.
J'ai reçu dans mon courrier les appels de cotisations du RSI. Je devais payer mon dernier trimestre 2013, et mon premier trimestre 2014 au plus tard le 30.04.2014.
J'ai envoyé mes 2 chèques (d'un montant scandaleusement élevé par rapport à mon CA), qui ont bien été encaissé.
Je vois aujourd'hui que finalement ce n'est pas au RSI que je devais payer, mais plutot L'Urssaf...
Est ce que vous pouvez m'aider? Je ne sais pas quoi faire? Quels sont mes recours?
Bien à vous!
J'ai un gros souci, et j'aurais besoin d'aide pour avoir une explication.
Je suis AE (Optimisation de site Web), j'ai crée mon statut fin octobre 2013.
J'ai reçu dans mon courrier les appels de cotisations du RSI. Je devais payer mon dernier trimestre 2013, et mon premier trimestre 2014 au plus tard le 30.04.2014.
J'ai envoyé mes 2 chèques (d'un montant scandaleusement élevé par rapport à mon CA), qui ont bien été encaissé.
Je vois aujourd'hui que finalement ce n'est pas au RSI que je devais payer, mais plutot L'Urssaf...
Est ce que vous pouvez m'aider? Je ne sais pas quoi faire? Quels sont mes recours?
Bien à vous!
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s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012
c'est à dire ? quel taux a été utilisé ?Berguit a écrit : J'ai envoyé mes 2 chèques (d'un montant scandaleusement élevé par rapport à mon CA) -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013le taux était de 24.6% de mémoire -
s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012rien d’aberrant à ce taux.
quel code APE a été attribué ? -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Un mauvais code APE a été attribué initialement celui de distribution par catalogue, il est en cours de modification.
J'ai envoyé un courier a l'INSEE, qui l'a forward à l'Urssaf, qui doit me fournir un nouveau code APE correspondant réellement à mon activité.
Donc c'est en cours -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vérifiez à qui vous avez payé les cotisations : rsi libéral ou commerçant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Bonjour hmg,
merci de votre réponse. En lisant la lisant, j'apprends qu'il y a 2 RSI.
Je n'ai malheureusement aucune idée de celui à qui j'ai adressé mon paiement. Le document original devait être renvoyé avec le chèque, je n'ai plus de trace.
Je suppose que cela doit être le RSI commerçant puisque j'avais un code APE pour de la vente sur catalogue.
je vais essayer de retrouver ça. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Erreur fatale, qui peut couter très, très cher, le RSI et l'URSSAF étant bordéliques peuvent égarer le paiement. Au minimum on se retrouve à payer deux fois, plus les pénalités pour retard....Berguit a écrit : Le document original devait être renvoyé avec le chèque, je n'ai plus de trace.
On garde toujours un double de l'appel, avec marqué dessus la date de paiement et le N° du chèque., ainsi que le relevé de compte montrant le débit effectif du chèque.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
Tcharli
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 3Inscrit : 21 novembre 2008
Bonjour,Berguit a écrit : . En lisant la lisant, j'apprends qu'il y a 2 RSI.
Je n'ai malheureusement aucune idée de celui à qui j'ai adressé mon paiement.
Ce n'est pas forcément qu'il y ait double affiliation au RSI, j'espère. Vérifiez si vous ne confondez pas l'adresse du RSI où ils gèrent tout l'administratif et l'adresse où ils gèrent vos remboursements médicaux. (Et ce n'est pas systématiquement dans la même région).
La première sera la plus apte à vous renseigner au moins par téléphone.Ex-courtier en assurances néo-retraité, rangé des voitures. Opinions sur le forum à titre personnel et non professionnel. Protection sociale des Travailleurs Non Salariés et SASU. En MP, bons courtiers pour prévoyance, mutuelle, retraite, RC PRO -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Bonjour Mixomatose, merci de ta réponse!
Les Chèques ont bien été encaissés, ça pas de soucis la dessus.mixomatose a écrit : Erreur fatale, qui peut couter très, très cher, le RSI et l'URSSAF étant bordéliques peuvent égarer le paiement. Au minimum on se retrouve à payer deux fois, plus les pénalités pour retard....
C'etait la première fois que je payais, je prends note pour la prochaine fois. D'ailleurs je le ferai en ligne sur le site de l'AE plutot que d'envoyer des chèques.
Mais ce dont je ne suis pas sûr c'est de savoir si j'ai payé le bon organisme en l'occurence le RSI, alors que j'ai lu que j'aurais du payer l'Urssaf.
@Tcharli: Merci de ta réponse, je vais effectivement essayer de les contacter pour essayer d'y voir plus clair. -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vérifiez tout de même que vous avez bien payé le RSI (que ce soit commerçant ou libéral) et pas une société qui se fait passé pour lui en vous abonnant à un registre inutile sur Internet.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Est-il possible d'avoir une confirmation de la Part du RSI que les charges ont bien été payées?
je suis perdu avec cette histoire 🙁 -
sarhan
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2007https://mon.urssaf.fr/
pour avoir accés a l'ensemble de son dossier urssaf en ligne
le siret a utiliser est le siret du gérant (pas de la société)
Cdt, -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Mais est ce que vous sauriez me dire à quelle organisme j'aurais du faire le paiement: RSI ou Urssaf? -
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Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Donc si je fais un résumé:
Obtention d'un mauvais code APE (Vente sur catalogue) associé à activité commerçante, dépendant du RSI, d'où les appels de cotisations de leur part.
Je paye avec le taux associé à ma véritable activité. (optimisation de site web).
J'attends toujours mon nouveau code APE de la part de l'Urssaf, qui me permettra de payer chez eux.
J'ai tout bon?
Et si oui, pensez vous qu'il y a une regularisation à faire? Me faire rembourser de la part du RSI, et reverser à l'Urssaf?
Bien à vous et merci déjà pour toutes vos réponses! -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si c'était si simple...
Vous avez été enregistré comme commerçant pour les organismes sociaux. Il va falloir obtenir le transfert du RSI au RSI profession libérale.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Berguit
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 9 octobre 2013Bonjour hmg,
merci de votre réponse.
Au ton utilisé je devine que je vais m'amuser pour faire ce transfert :)
Je vais essayer de les contacter.
Merci beaucoup! -
Superbibi
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 26 janvier 2014Ayant été dans un cas de figure similaire, voici mon expérience.
J'ai été affilié au RSI artisan vu que l'INSEE m'avait attribué un code APE erroné, alors que mon activité était profession libérale.
J'ai déposé au CFE un formulaire P2 autoentrepreneur pour déclarer mon changement d'activité et j'ai appelé le RSI artisan pour leur expliquer la situation et leur demander le transfert.
Ils m'ont passé le service radiation/transfert au téléphone qui m'a donné son numéro de fax pour leur faxer les justificatifs, à savoir formulaire P2 et nouvel avis de situation SIRENE (tu peux le trouver en ligne sur le site de l'INSEE avec ton SIREN qui n'a pas dû changer).
Ils ont ensuite fait le transfert vers RSI PL. Tu peux aussi demander à faire transférer tes cotisations et si tu as trop versé tu dois pouvoir obtenir la régularisation sur tes futurs appels de cotisation. Dans mon cas, ça n'a pas été fait automatiquement et comme la régularisation en ma faveur ne concernait que quelques dizaines d'euros j'ai laissé tomber.
Patience, il a fallu plusieurs mois dans mon cas pour que tout rentre dans l'ordre. En revanche, fais le au plus tôt parce que sinon ils vont continuer à t'envoyer des déclarations avec les mauvais taux.