Forum
affectation d'un écriture comptable
partant
Contacter en MP
partant
Nombre de posts : 4
Nombre de likes : 0
Inscrit :
8 avril 2010
Bonjour, à tous.
Je souhaite que quelqu'un puisse me conseiller comment comptabiliser la situation suivante.
Un fournisseur effectue une prestation pour son client, en l'occurrence une démarche douanière. Il paie la TVA et les frais de transit à la place de son client, alors que toutes les factures sont au nom du client. Comment cela devra être traduit dans sa compta.
Plus concrètement, une association A (prestataire de services, en l'occurrence démarches douanières) effectue justement une démarche douanière pour le compte d'une association B, importateur. Les factures de marchandises, de dédouanement et de TVA sur les marchandises importées sont au nom de l'association A. Mais comme c'est l'association A qui réceptionne la marchandise, c'est donc elle qui émet les chèques au Trésor public (douanes) et au transitaire. J'insiste, elle n'a aucune facture en son nom. Elle se fait ensuite rembourser à l'identique par l'association B, sans aucune plus value. L'association B n'a effectué encore aucune avance sur commande. Il y aura bien sûr une facture sanctionnant la prestation proprement dite, qui sera enregistrée au compte 706, mais alors, sur quels comptes l'association A, fournisseur, devra enregistrer les émissions de chèques pour le trésor public et pour le transitaire, alors qu'il n'est pas l'importateur, et qu'il n'a pas les factures correspondantes justifiant ces émissions de chèques, et sur quel compte porter par la suite les remboursements qu'effectuera l'association B.
Au final, il y a de la part du prestataire une émission de chèques sans factures (on garde les copies des factures au nom du client bien sûr, et dans lesquels on peut vérifier les montants des chèques émis), puis il y a remboursement des mêmes sommes sur factures adressées au client).
J'ai lu et relu plusieurs fois la liste des comptes, mais je ne suis pas arrivé à trouver ceux qui correspondent à cette situation.
Je compte beaucoup sur votre aide.
Mille merci
Je souhaite que quelqu'un puisse me conseiller comment comptabiliser la situation suivante.
Un fournisseur effectue une prestation pour son client, en l'occurrence une démarche douanière. Il paie la TVA et les frais de transit à la place de son client, alors que toutes les factures sont au nom du client. Comment cela devra être traduit dans sa compta.
Plus concrètement, une association A (prestataire de services, en l'occurrence démarches douanières) effectue justement une démarche douanière pour le compte d'une association B, importateur. Les factures de marchandises, de dédouanement et de TVA sur les marchandises importées sont au nom de l'association A. Mais comme c'est l'association A qui réceptionne la marchandise, c'est donc elle qui émet les chèques au Trésor public (douanes) et au transitaire. J'insiste, elle n'a aucune facture en son nom. Elle se fait ensuite rembourser à l'identique par l'association B, sans aucune plus value. L'association B n'a effectué encore aucune avance sur commande. Il y aura bien sûr une facture sanctionnant la prestation proprement dite, qui sera enregistrée au compte 706, mais alors, sur quels comptes l'association A, fournisseur, devra enregistrer les émissions de chèques pour le trésor public et pour le transitaire, alors qu'il n'est pas l'importateur, et qu'il n'a pas les factures correspondantes justifiant ces émissions de chèques, et sur quel compte porter par la suite les remboursements qu'effectuera l'association B.
Au final, il y a de la part du prestataire une émission de chèques sans factures (on garde les copies des factures au nom du client bien sûr, et dans lesquels on peut vérifier les montants des chèques émis), puis il y a remboursement des mêmes sommes sur factures adressées au client).
J'ai lu et relu plusieurs fois la liste des comptes, mais je ne suis pas arrivé à trouver ceux qui correspondent à cette situation.
Je compte beaucoup sur votre aide.
Mille merci
-
hmg
Nombre de posts : 26859Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Ce sont des "associations" ou des "sociétés" ?
Pourquoi A n'émet pas de facture à B incluant les droits douaniers payés en mettant en annexe les documents au nom de B (comme tous les autres transitaires) ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
partant
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 8 avril 2010Bonjour,
Merci pour votre réactivité.
B est une SARL, adhérente à A.
A est une association. Elle n'est pas un transitaire à proprement parler, mais prend en charge une partie des opérations douanières, et a souvent recours aux services d'un transitaire, avec lequel elle a contracté des tarifs préférentiels pour ses adhérents. Il lui arrive donc de régler et le transitaire et la frais de douanes (TVA sur la marchandise importée) pour le compte de ses adhérents. Elle émet ensuite deux factures : une facture mentionnant le règlement pour le compte de B, et dont le montant est identique à celui avance par A, et une autre facture mentionnant la partie du dédouanement considérée comme une prestation de service. En résumé, il y a deux opérations :
une opération qui pourrait être intitulée pour le compte de et qui entrerait dans le compte 46 (je n'en suis pas sûr, voilà mon problème), et une autre opération qui entrerait sans aucun doute dans les comptes 7 (je n'ai pas de doute là).
Ma question : comment comptabiliser concrètement la première opération ?
Avec tous mes remerciements.
Partant