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Arrêt puis reprise d'une autre activité un peu 'liée'
Ramemory
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Ramemory
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17 avril 2013
Salut tout le monde,
Je vous explique rapidement ma situation : je dois (pour des raisons personnelles) arrêter mon activité d'auto-entrepreneur pendant quelques mois, elle porte le numéro APE 6201Z (Programmation informatique, conseils et activités connexes).
Jusqu'à là tout va bien sauf qu'il faut que je reprenne le même genre d'activités quelques mois plus tard, or, il y a ce délais dit de carence, qui oblige toute personne arrêtant une activité, de ne pouvoir la reprendre que 2 ans après.
Ce délais ne s'applique pas si l'on démarre un nouveau genre d'activité (avec un nouveau code APE).
C'est plutôt sympa pour celui qui souhaite passer de plombier à bûcheron, mais pour mon cas je sens que ça va être d'un casse-tête épique pas possible.
Oui, pourquoi parce que pour passer à travers la trappe du délais de carence, je souhaite démarrer une activité qui reste dans le même domaine, l'informatique, en gros j'arrête mon activité de concepteur de sites internet pour passer à "ASSISTANCE INFORMATIQUE, ASSISTANCE TECHNIQUE PAR TELEPHONE".
Ma question est donc : pensez-vous que je risque de me faire griller ? Autrement dit, est-ce que l'URSAFF, l'RSI & Cie me laisseront démarrer mon activité tranquille en pensant que je démarre une activité complétement différente de l'autre ?
Sinon, comment faire autrement ?
Merci pour vos réponses.
RAM.
Je vous explique rapidement ma situation : je dois (pour des raisons personnelles) arrêter mon activité d'auto-entrepreneur pendant quelques mois, elle porte le numéro APE 6201Z (Programmation informatique, conseils et activités connexes).
Jusqu'à là tout va bien sauf qu'il faut que je reprenne le même genre d'activités quelques mois plus tard, or, il y a ce délais dit de carence, qui oblige toute personne arrêtant une activité, de ne pouvoir la reprendre que 2 ans après.
Ce délais ne s'applique pas si l'on démarre un nouveau genre d'activité (avec un nouveau code APE).
C'est plutôt sympa pour celui qui souhaite passer de plombier à bûcheron, mais pour mon cas je sens que ça va être d'un casse-tête épique pas possible.
Oui, pourquoi parce que pour passer à travers la trappe du délais de carence, je souhaite démarrer une activité qui reste dans le même domaine, l'informatique, en gros j'arrête mon activité de concepteur de sites internet pour passer à "ASSISTANCE INFORMATIQUE, ASSISTANCE TECHNIQUE PAR TELEPHONE".
Ma question est donc : pensez-vous que je risque de me faire griller ? Autrement dit, est-ce que l'URSAFF, l'RSI & Cie me laisseront démarrer mon activité tranquille en pensant que je démarre une activité complétement différente de l'autre ?
Sinon, comment faire autrement ?
Merci pour vos réponses.
RAM.
--Ramemory--
Because I memorise useless things.
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freemanuu
Nombre de posts : 164Nombre de likes : 0Inscrit : 10 mai 2014pourquoi avoir pris 6201Z pour la conception de site web ? 6202A n est pas plus avantageux fiscalement ?
de toute façon, votre nouvel activité ne me semble pas être de la programmation, donc pas lié au code 6201Z.
pour moi les deux activités ne sont pas du tout liées.
Je laisserai toutefois un expert confirmer cela 😉 -
Ramemory
Nombre de posts : 25Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2013
Merci pour ta réponse.freemanuu a écrit : pourquoi avoir pris 6201Z pour la conception de site web ? 6202A n est pas plus avantageux fiscalement ?
À vrai dire je n'ai pas choisi ce code, lors de l'inscription sur le site lautoentrepreneur.fr j'ai choisi les domaines qui m'étaient les plus liés : Internet > Conception et développement de sites internet.--Ramemory-- Because I memorise useless things. -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
S'il ne s'agit que de quelques mois, pourquoi ne pas conserver votre AE ? Vous poursuivrez votre activité le moment venu avec le même SIRET.
À part pour la CFE (dont l'exonération pour les AE n'était que temporaire) toutes les charges sont proportionnelles au CA.
--
FrançoisFrançois -
Ramemory
Nombre de posts : 25Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2013Justement, si j'aurai pu je l'aurai gardé, ça m'aurait évité tous ces tracas, mais je suis dans une situation un peu particulière qui m'oblige à cesser mon activité d'AE pendant les quelques mois à venir.--Ramemory-- Because I memorise useless things. -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Alors là je ne vois pas de quelle "situation" il peut s'agir ? 😲Ramemory a écrit : Justement, si j'aurai pu je l'aurai gardé, ça m'aurait évité tous ces tracas, mais je suis dans une situation un peu particulière qui m'oblige à cesser mon activité d'AE pendant les quelques mois à venir.
NB : ce n'est pas parce que vous ne travaillez pas que l'activité doit fermer. Mon eurl n'a pas eu d'activité pendant près d'un an (vacances prolongées + mission à l'étranger via une autre société dans le pays où se déroulait cette mission). Je ne l'ai pas fermée pour autant, et l'activité a repris à mon retour en France. -
Ramemory
Nombre de posts : 25Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2013Ce que je souhaiterais juste savoir, c'est : est-ce qu'en passant de cette activité, vers l'autre, comme dit à mon 1er post, l'URSAFF & Cie risque de me donner le même code APE ?
Vu que les deux restent dans le domaine informatique ?
Crdt.--Ramemory-- Because I memorise useless things. -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Il faut que ce soit radicalement différent.Ramemory a écrit : Ce que je souhaiterais juste savoir, c'est : est-ce qu'en passant de cette activité, vers l'autre, comme dit à mon 1er post, l'URSAFF & Cie risque de me donner le même code APE ?
Ce n'est pas seulement l'URSSAF qui vous tombera dessus mais le fisc, puisque vous échappez à la CFE (l'exonération porte la première année sur toute entreprise créée après le 1er Janvier).
Et puis, s'il suffisait de fermer une AE pour la rouvrir 6 mois plus tard en remettant les compteurs à zéro vous comprenez bien que ça risque de ne pas passer inaperçu.
Comme les entraîneurs de foot ont l'habitude de le dire, il faut revenir aux fondamentaux:
- soit l'activité de votre future AE est très proche de l'existante et vous mettez en sommeil votre entreprise en attendant,
- soit elle est différente et vous la rouvrirez avec un code APE qui n'a rien à voir avec le premier.
Que voulez-vous qu'on vous dise de plus ?
--
FrançoisFrançois -
Ramemory
Nombre de posts : 25Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2013Merci pour vos réponses claires ! 😉--Ramemory-- Because I memorise useless things.