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12 septembre 2007
Bonjour a tous,
je suis freelance en info., et je pense arrêter mon activé ,ma question comment ca se passe pour les cotisations :URSSAF,CIPAV,RSI ,ca continue l'année d’après ? y'a une régularisation a faire ?
Merci pour vos réponses.
je suis freelance en info., et je pense arrêter mon activé ,ma question comment ca se passe pour les cotisations :URSSAF,CIPAV,RSI ,ca continue l'année d’après ? y'a une régularisation a faire ?
Merci pour vos réponses.
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nicoco87
Nombre de posts : 105Nombre de likes : 0Inscrit : 31 août 2009D'après un interlocuteur du RSI que j'ai eu au téléphone, dans le cas d'un arrêt d'activité, les cotisations s'arrêtent dès qu'ils ont connaissance de la fermeture de la société.
Je suis cependant en train de me dire que je ne sais pas si c'est à la dissolution ou à la liquidation. -
lfabien
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 6Inscrit : 13 avril 2009Mon expert-comptable m'aurait-il menti? Par intérêt ou par ignorance.
Il m'a dit que de toute façon en cas de fermeture, je devais continuer à payer les cotisations sociale car elles étaient toutes décalées d'un an et que donc en 2014 vous payez celle de 2013. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Tu es en société ou en EI?nicoco87 a écrit : Je suis cependant en train de me dire que je ne sais pas si c'est à la dissolution ou à la liquidation.
Faux, en 2014 on paye 2014 et la régularisation de 2013.il m'a dit que de toute façon en cas de fermeture, je devais continuer à payer les cotisations sociale car elles étaient toutes décalées d'un an et que donc en 2014 vous payez celle de 2013..
Quand on arrête, on paye la régu 2013 et la régu 2014 (sauf CIPAV ou il n'y a pas de régu)calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
real-20
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 12 septembre 2007Bonjour a tous,
Merci pour vos réponses.
Je recapitule si j'ai bien compris :
CIPAV : pas de regule
RSI et URSSAF : on doit payer meme apres l'arret.
C'est ca ?
Merci a tous et bonne journée -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Non, c'est trop vague. Il faut être précis pour ne pas dire n'importe quoi : on paye les régularisations des périodes d'activité juqu'à la cloture.real-20 a écrit : RSI et URSSAF : on doit payer meme apres l'arret.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
real-20
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 12 septembre 2007Bonjour mixomatose ,
Merci pour ta réponse.
Mais c quoi la différence entre "clôture" et "Arrêt" ?
pour moi: je vais passer en CDI,j'envoie ma demande d’arrêt d'activité a l'URASSF ,RSI et CIPAV et c'est pris en compte.
De ces 3 organismes ,lequel je devrais continuer a payer par rapport aux entrée que j'ai eu avant la date de l’arrêt ?
Merci -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Quand tu t'arrêtes, tu fois faire une déclaration de revenus pour la période entre ler janvier et ta date d'arret.
On (URSSAF et RSI) va te calculer ce que tu dois pour cette période. Et là, suivant que les appels prévisionnels représentent plus ou moins que ce que tu dois, on va soit te rembourser le trop perçu, soit te demander de payer le solde.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
real-20
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 0Inscrit : 12 septembre 2007Merci maintenant claire !