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Assiette calcul des cotisations URSSAF
Est-ce que quelqu'un aurait l'amabilité de m'expliquer à quoi correspondent les 2 assiettes utilisés par l'URSSAF pour le calcul de leur cotisation :
Assiette pour la ligne "Allocations familiales" (taux 5,25%)
Assiette pour la ligne "CSG/CRDS sur revenus d'activité et sur cotisations sociales personnelles obligatoires" (taux 8%)
surtout celle de la CSG/CRDS
Assiette pour la ligne "Allocations familiales" (taux 5,25%)
Assiette pour la ligne "CSG/CRDS sur revenus d'activité et sur cotisations sociales personnelles obligatoires" (taux 8%)
surtout celle de la CSG/CRDS
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s74
Nombre de posts : 1256Nombre de likes : 6Inscrit : 7 décembre 2012c'est indiqué dans l'intitulé : "revenus d'activité et sur cotisations sociales personnelles obligatoires"
donc la rémunération nette + csg non deductible + charges sociales facultatives (madelin) + charges sociales obligatoire (maladie, retraite, alloc).
on paye donc la csg sur des charges sociales. - Contacter en MP
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014merci mais je retombe pas sur mes pattes en prenant les charges sociales personnelles de mon bilan. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Précisions :
- csg et crds se calculent sur un brut (cotisations obligatoires et facultatives comprises). C'est le même calcul que pour les salariés.
- les madelin sont déductibles fiscalement, mais pas socialement (considérées comme un avantage en nature à ajouter à la base de calcul des cotisations).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013
C'est parce que dans ton bilan tu as les charges sociales de l'exercice, alors que la base de calcul se fait sur les charges sociales effectivement payées sur l'année précédente.BPSG a écrit : merci mais je retombe pas sur mes pattes en prenant les charges sociales personnelles de mon bilan.
C'est à dire que ça prend en compte les régularisations notamment.
Donc pour le calcul, c'est pas dur : tu prends tous tes appels de cotisations, tu retires la CSG / CRDS déductible et la CFP.
Mais normalement ce calcul il a déjà été fait sur ta DSI. - Contacter en MP
BPSG
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 30 août 2014Je somme la RAM + CIPAV + URSAFF payés en 2015.
A ce montant je soustrais la CSG / CRDS déductible en 2015 et CFP payés en 2015.
Est-ce bien cela ?
Si oui mon comptable a visiblement oublié de me soustraire la SG déductible. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013My bad, j'ai dit une bêtise. La CSG déductible l'est au niveau fiscal, mais pas social. Donc il ne faut pas la déduire pour le calcul de la CSG/CRDS (oui c'est tordu). Ton comptable a donc raison.
Et il faut ajouter à ça ta rémunération (sans oublier la CSG non déductible, oui oui, elle est donc comptée 2 fois.. ils sont forts ces cons d'énarques), et les contrats Madelin. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Non, il faut arrêter de présenter les choses comme ça...Tap a écrit : Et il faut ajouter à ça ta rémunération (sans oublier la CSG non déductible, oui oui, elle est donc comptée 2 fois...
La CSG et la CRDS sont calculées sur le revenu brut. C'est exactement ce qui se passe pour un salarié, sauf que pour eux c'est simple: on prend la feuille de paye et on applique le coeff de 8% sur le salaire brut (enfin 98,5% mais ça c'est une autre histoire).
Pour un TNS les cotisations sociales sont calculées sur le revenu net. Donc pour remonter au revenu brut il faut re-additionner ces deux montants. C'est là-dessus que vont être ensuite calculées CSG et CRDS. On ne les compte pas deux fois...
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FrançoisFrançois - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013Non désolé, pas d'accord.
Les cotisations TNS sont effectivement calculé sur le revenu net. Hors, le revenu net, c'est : rémunération nette + avantages en nature (madelin en particulier) + CSG non-deductible.
Donc ta CSG non déductible fait partie de ton revenu net. On est en phase?
Hors comme tu le soulignes, la CSG/CRDS est calculé sur la base du revenu brut. Il faut donc ajouter les charges sociales payées. Parmi lesquelles se trouve la CSG non déductible.
Elle est donc bel et bien comptée 2 fois dans la base de calcul. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Est-ce qu'il vous arrive aux uns et aux autres de temps en temps de lire les notices ?
Je vous jure que si vous prenez celle de la DSI, vous serez surpris... Elle n'est pas écrite en chinois, japonais ou russe. Elle est en français !!!
Ce sont les cotisations obligatoires, pas les charges sociales obligatoires qu'il faut ajouter. Il est même précisé hors csg et crds.REVENUS PRIS EN COMPTE POUR LE CALCUL DES CONTRIBUTIONS SOCIALES – art. L.136-3 du code de la Sécurité sociale
La base de calcul de la contribution sociale généralisée (CSG) et de la contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS), dues sur les revenus non salariés non agricoles, est constituée du revenu fiscal d’activité non salarié (tel que défini ci-dessus), majoré des cotisations personnelles aux régimes obligatoires de sécurité sociale (hors CSG – CRDS) du dirigeant et de son conjoint collaborateur, ainsi que, le cas échéant, du montant des sommes perçues par le dirigeant au titre d’un accord d’intéressement ou de participation aux résultats, et de l’abondement versé dans un plan d’épargne entreprise ou un plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO).
🙄 😉Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Tap
Nombre de posts : 1678Nombre de likes : 6Inscrit : 31 mai 2013:(
Bon on va metttre ca sur le coup de la fatigue, j ai effectivement loupé la soustraction (et non l addition) de la case CSG/CRDS dans mon tableau excel..
Hmg a raison (comme d hab ;))
Du coup il n y a que la CSG non déductible (et une seule fois) qui est inclue dans la base de calcul (car faisant partie du revenu fiscal). On paye quand même de la CSG sur de la CSG! (Bon ok c'était juste pour me donner un peu raison :D) - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Si cette interrogation s'adresse à moi, j'apprécie moyennement...hmg a écrit : Est-ce qu'il vous arrive aux uns et aux autres de temps en temps de lire les notices ?
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FrançoisFrançois - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Non et il y a des smileys. 🙂François1 a écrit :
Si cette interrogation s'adresse à moi, j'apprécie moyennement...hmg a écrit : Est-ce qu'il vous arrive aux uns et aux autres de temps en temps de lire les notices ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
