Calcul des cotisations sociales EI IR BNC

skreo56 a écrit : 1ère question: dans mon cas de figure, vais-je devoir dissocier mes futurs paiement à l'URSSAF, au RSI et à la CNAV-PL(CIPAV), ou n'aurai-le qu'un unique interlocuteur?

Non, 3 interlocuteurs .....

2cde question: Sur quel montant sont calculées les différentes cotisations sociales, le Bénéfice net ? (CA - TVA -Toutes les Charges ), et s'agit-il du bénéfice net avant imposition sur le revenu??

La TVA n'entre pas dans le CA qui est forcément HT.
Bénéfice (imposable) = CA - frais - CSG/CRDS deductible - charges sociales - charges déductibles fiscalement (madelin).
Base charges sociales : Bénéfice+madelin.
Base CSG/CRDS : Benefice+charges sociales + madelin

3ème question : CSG, CRDS, Alloc Familiale, RSI, CIPAV confondues, quel est le pourcentage de prélèvement global sur ce Bénéfice net? (LA question qui fait peur... 🙁 )
Voilà, merci d'avance

J'ai fait une calculette (en cours de développement) :
3w.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
Le chiffre à entrer (revenu) est le bénéfice. Commentaires bienvenus.
Et ça te calcule les charges dues pour ce revenu.
En réalité, ça se mord la queue, car on déduit les charges payées pour une année sur les revenus de l'année suivante.

Merci beaucoup pour toutes ces réponses. 😃

C'est quand même fou, toutes ces réponses précises alors que les services de l'état nous laissent dans le flou artistique le plus total. 🙄
Mais comment faisant faisait-on avant Internet????

J'ai essayé ta calculette, cette estimation ne prend pas en compte les histoires de 1ère, 2cde, et 3ème années d'exploitation et les estimations qu'elles engendrent lorsqu'ils n'ont aucunes données sur lesquelles se baser avant le début de l'exploitation, n'est-ce pas?

N'importe comment, ta calculette semble donner quelque chose proche de 34% des revenus, valeur qui paraît logique, non?

Pour finir, la taxe professionnelle représente-t'elle réellement 6% du CA Brut? Ca me paraît énorme qu'elle soit calculée en incorporant la TVA qu'on a déjà rendu 😢

mixomatose a écrit : J'ai fait une calculette (en cours de développement) :
3w.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
Le chiffre à entrer (revenu) est le bénéfice. Commentaires bienvenus.

Pinaillage: rajouter une note pour les gérants majoritaires de sté à l'IS, qui bénéficient d'un abattement de 10%.

Ou alors rajouter une étape/ligne avec une checkbox, au début:

Champ revenus (comme actuellement): saisie de X
Checkbox "Gérant majoritaire société à l'IS" : à cocher
Assiette de calcul: X*0,9 si coché, sinon X
Puis calculer sur l'assiette.



skreo56: concernant la TP, les 6% c'est pour l'assiette de calcul, je crois. Pas la taxe elle-même. Tu paies X% sur 6% de ta valeur ajouté, ou un truc comme ca. Donc c'est plutôt VA*6%*X%

Merci Calimero, je rejouterai cela ce soir...

Super ton site Mixomatose !!!

Merci !!!

Merci.
J'ai rajouté une case à cocher pour l'abattement de 10% TNS
Il me reste à prendre en compte les assiettes minimales, et les appels forfaitaires 1ière et 2ieme année.

Agile development ! 🤣

Sinon, le PASS 2009 est à 34 308€. Pinaillage bis ! 😉

Peut-être mettre un commentaire sur la ligne "Charges sociales à réintégrer" qui doit correspond, si je ne m'abuse, aux cotisations sociales payées sur l'année, pour payer de la CSG/CRDS dessus ?

C'est un peu plus simple quand on est à l'IS (créance/dette), faut dire. 🤣

Pardonne-moi mixomatose, mais je me permets de reprendre le fil de mon dernier post plus haut, ou je me posais les questions suivantes:

J'ai essayé ta calculette, cette estimation ne prend pas en compte les histoires de 1ère, 2cde, et 3ème années d'exploitation et les estimations qu'elles engendrent lorsque les services sociaux n'ont aucunes données sur lesquelles se baser avant le début de l'exploitation, n'est-ce pas?

N'importe comment, ta calculette semble donner quelque chose proche de 34% des revenus, c'est bien le pourcentage auquel on doit s'attendre en EI, BNC et IR?

Pour finir, la taxe professionnelle représente-t'elle réellement 6% du CA Brut? Ca me paraît énorme qu'elle soit calculée en incorporant la TVA qu'on a déjà rendu!

Merci

skreo56 a écrit : Pour finir, la taxe professionnelle représente-t'elle réellement 6% du CA Brut? Ca me paraît énorme qu'elle soit calculée en incorporant la TVA qu'on a déjà rendu!

Si j'ai bien compris:
- 6% des recettes (incluant a priori la TVA) des professionnels relevant des BNC entrent dans l'assiette.
- cette fraction des recette s'ajoute à la valeur locative des biens fonciers utilisés (pourcentage d'utilisation de ton domicile, par exemple, ou si tu loues un local)
- éventuellement une partie des immobilisations, si tes recettes dépassent un certain seuil (61kE pour les prestations de service)

Sur la base (% recette + VL foncier + éventuellement immobilisations) s'applique alors un taux qui est décidé au niveau local (départemental, communal).

Donc, c'est pas 6% des recettes, mais 6% x X% des recettes. X étant le taux local. Si par exemple le taux local est de 20%, alors: 6% x 20% x recettes = 1.2% x recettes.

Dans tous les cas, l'entreprise peut faire plafonner la TP à 3.5% de sa valeur ajoutée.

A confirmer...

Salut,

je profite de ce post pour ne pas en ouvrir un nième sur le calcul des charges sociales en EI BNC.
Je débute mon activité avec ce statut et comme beaucoup je me pose la question du calcul des charges sociales.

J'ai utilisé le Simulateur (3w.entrepriseindividuelle.info/Simulations.php) de mixomatose (encore merci à lui au passage) mais il reste des calculs que je ne comprends pas !
J'ai bien compris (ou alors arrêtez moi) que les charges sociales se calculaient sur le revenu sauf la CSG/RDS qui se calculent sur le revenu+charges sociales (en laissant de côté Madelin).
J'ai bien compris aussi (ou alors arrêtez moi de nouveau) que les 2 premières années, la base de calcul est forfaitaire (6801€ et 10202€).

Mais à la fin de la première année, une fois que le CA est connu, comment se calculent les charges, celles qu'on aurait dû payer et qui doivent donc être régularisées en N+1 et N+2?
Si on prend un exemple: CA = 100000€ et Frais = 0€ (pour faire plus simple), le simulateur donne le résultat suivant pour la 1ère année:

Résultat avant charges (€) (4) 100000
Base de calcul d'appel (€) (5) 6801
Charges appelées (€) (6) 3357
Régularisation (N-1 et N-2) (€) (7) 0
Résultat après charges (€) (9) 96643
Charges dues (€) (10) 18668


Les "Charges dues" (18668€) sont, d'après ce que je comprend, les charges qu'on aurait dû payer, mais comment les calcule-t-on à partir du résultat?

Si tu peux m'expliquer Mixomatose (ou toute autre personne qui aurait la réponse), j'suis preneur 🤣

Merci d'avance

En deuxième année tu vas remplir ta DCR (déclaration commune de revenu), ou tu déclares le revenu "réel" de ta première année.

Les "charges dues" se calculent sur le "résultat après charges" (96643), sauf CSG/CRDS qui elles se calculent sur le "résultat après charge" plus "charges sauf CSG/CRDS et FP".

Le résultat de 18668 euros prend en compte le fait qu'une partie des charges de première année n'est pas régularisée (assurance vieillesse et complémentaire) (sinon le montant réel du serait de l'ordre de 33000 euros).

Ah d'accord, je n'avais pas pris ça en compte.
D'après ce que j'ai pû lire par contre sur le site de la CIPAV, c'est la cotisation vieillesse complémentaire qui n'est pas régularisée. Celle de base, ainsi que Maladie+maternité, CSG/RDS et Allocations familliales sont apparemment régularisée : c'est ça?

Mais je ne retrouve qd même pas les 18668€ ! Le détail du calcul pour une base de 96643€ est le suivant:

Maladie Maternité (RSI) 5908
CSG/CRDS (URSSAF) 7732
Allocations familliales (URSSAF) 5219
Vieillesse base (CIPAV) 3588
Vieillesse complémentaire (CIPAV) non régularisée
Invalidité décès (CIPAV) non régularisée
Formation professionelle (URSSAF) non régularisée

soit un total de 22447€

Est ce qu'il y a qqchose d'autre à prendre en compte que je ne connais pas?
Je sais que je pinaille mais j'veux juste comprendre !! 😃

Merci

Je vais revoir les calculs, et te répondre un peu plus tard.
Le seul calculateur dont je suis sur qu'il est 100% exact (si cela a un sens..., disons plutot à 99%), c'est le premier, "Calculateur de charges sociales", car j'ai eu beaucoup de commentaires dessus de gens qui ont comparé le résultat avec les calculs des organismes.

OK c'est cool ...

Mais je ne dis pas que tes calculs sont incorrects, je ne prends peut être pas en compte des éléments que ton calculateur lui prend en compte 😉

Pour ce qui est du "Calculeur de charges sociales" je trouve exactement les mêmes résultats que toi (pour "Profession libérale", je n'ai pas testé les autres), il mérite bien le "100% exact" 😃

Je reviens aux nouvelles : Mixomatose, tu as pû regarder le détail des calculs?

Merci d'avance ...

Désolé, suite à un contre temps, je n'ai pas eu le temps de chercher l'erreur, mais le résultat est effectivement environ 22,5KEuro. Je ne sais pas d'ou vient cette sous-estimation.