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Choix de statut en fonction du taux de cotisation et impôt
aacheckmate
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27 mai 2021
Salut à tous,
J'ai fais quelques recherches et j'ai eu des discutions avec un comptable et fiscaliste mais j'aimerais confirmer les résultats. Sur les différents statuts possibles, (je suis joueur de poker online pro : pas de client, pas de fournisseur, pas de TVA, peu de frais, hors plafond pour le micro, pas d'autres revenus) mes possibilités semble être SASU, EI, EIRL, EURL avec option IS ou IR
Il me semble que EIRL IS > EIRL, EI à l'IR. Car en EIRL à l'IS les cotisations sont à payées sur le montant net de notre rémunération alors qu'à IR ont elle sont basé sur la rémunération brute. Et à l'IS on a accès à la déduction forfaitaire de 10% sur le revenu imposable.
Ce qui signifie que malgré l'option à l'IS on a pas d'intêret à utiliser des dividendes (à part si on a d'autre revenu et qu'ainsi notre taux d'imposition marginal est déja élevé)? A part sur la partie inférieur à 10% de notre capital alloué qui est exonéré de cotisation social (qu'une partie)?
De mêmoire EURL à l'IS et l'EIRL à l'IS était comparable et j'avais une préférence pour EIRL à l'IS.
La SASU à elle un fonctionnement complétement différent : avec des cotisations beacoup plus élevées mais un système de dividende beacoup plus avantageux.
Il faudrait donc premièrement se verser un salaire minimum pour obtenir une protection social + cotiser pour la retraite. Cette partie sera plus couteuse qu'en EIRL à l'IS. Puis on peut passer sur l'utilisation de dividende. Et à partir d'un certains montant ce que l'on gagne en utilisant les dividendes devrait compenser ce que l'on perd en payant des cotisations supplémentaires?
J'ai fais quelques recherches et j'ai eu des discutions avec un comptable et fiscaliste mais j'aimerais confirmer les résultats. Sur les différents statuts possibles, (je suis joueur de poker online pro : pas de client, pas de fournisseur, pas de TVA, peu de frais, hors plafond pour le micro, pas d'autres revenus) mes possibilités semble être SASU, EI, EIRL, EURL avec option IS ou IR
Il me semble que EIRL IS > EIRL, EI à l'IR. Car en EIRL à l'IS les cotisations sont à payées sur le montant net de notre rémunération alors qu'à IR ont elle sont basé sur la rémunération brute. Et à l'IS on a accès à la déduction forfaitaire de 10% sur le revenu imposable.
Ce qui signifie que malgré l'option à l'IS on a pas d'intêret à utiliser des dividendes (à part si on a d'autre revenu et qu'ainsi notre taux d'imposition marginal est déja élevé)? A part sur la partie inférieur à 10% de notre capital alloué qui est exonéré de cotisation social (qu'une partie)?
De mêmoire EURL à l'IS et l'EIRL à l'IS était comparable et j'avais une préférence pour EIRL à l'IS.
La SASU à elle un fonctionnement complétement différent : avec des cotisations beacoup plus élevées mais un système de dividende beacoup plus avantageux.
Il faudrait donc premièrement se verser un salaire minimum pour obtenir une protection social + cotiser pour la retraite. Cette partie sera plus couteuse qu'en EIRL à l'IS. Puis on peut passer sur l'utilisation de dividende. Et à partir d'un certains montant ce que l'on gagne en utilisant les dividendes devrait compenser ce que l'on perd en payant des cotisations supplémentaires?
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Freelance91
Nombre de posts : 3122Nombre de likes : 675Inscrit : 17 janvier 2007Vous pouvez être en micro-entrepreneur et dépasser les plafonds 2 ans de suite ( par conte ce n'est possible d'avoir les avantages de la ZRR ). - Contacter en MP
aacheckmate
Nombre de posts : 56Nombre de likes : 2Inscrit : 27 mai 2021Thx! Cela aurait pu être la meilleur option mais mon fiscaliste me l'a pas proposé et je pense pas que je peux revenir en arrière maintenant (EIRL IS) en sachant que je dépasse les plafonds. - Contacter en MP
mrhounet
Nombre de posts : 213Nombre de likes : 21Inscrit : 18 mai 2014
Comment ça ce n'est pas possible de revenir en arrière? Les status sont déjà créés? Cela s'apparente à un défaut de conseil.aacheckmate a écrit : Thx! Cela aurait pu être la meilleur option mais mon fiscaliste me l'a pas proposé et je pense pas que je peux revenir en arrière maintenant (EIRL IS) en sachant que je dépasse les plafonds.
L'optimisation via les dividendes est bien possible en SASU, attention cependant au risque de requalification par l'URSSAF en rémunération dissimulée. - Contacter en MP
aacheckmate
Nombre de posts : 56Nombre de likes : 2Inscrit : 27 mai 2021mrjounet : "Comment ça ce n'est pas possible de revenir en arrière? Les status sont déjà créés? Cela s'apparente à un défaut de conseil."
Peut être ou peut être que ce n'est pas adapté à l'activité de joueur de poker.
mrjounet : "L'optimisation via les dividendes est bien possible en SASU, attention cependant au risque de requalification par l'URSSAF en rémunération dissimulée."
J'ai du mal à comprendre ce genre de notion, le legislateur est censé faire des lois compréhensibles et après mes recherches sur un autre dispositif (ZRR) j'ai un peu l'impression d'être dans un épisode de Kaamelott sans le coté bienveillant de perceval ...
La simulation que j'avais faite pour l'EIRL à l'IS donnait cela :
Rémunération uniquement en salaires :
Résultat avant rémunération : 112 356 euros
Salaire :80 000 euros
Charges sociales : 32 356 euros (40% de 80 000euros)
Base à déclarer à l'IR :80 000 -10%*80 000= 72 000 euros
IR : 15 606 euros (21%)
Résultat net :64 394 euros soit 57% de mon résultat avant rémunération
Compte de l'EIRL à l'équilibre.
On peut aussi faire un peut d'optimisation en utilisant un dividende d'un maximum de 10% du capital alloué.
Mes résultat semblent-ils juste? Est-ce qu'un autre statut pourrait être préférable?
Dans l'hypothèse que j'ai accès à une exonération d'IS ou d'IR de ma base imposable de 200 000 euros sur 3 année glissante (dispositif ZRR) est-ce qu'un autre dispositif pourrait-être préférable?
En faisant une simulation EIRL IS ou je me verse que des dividendes et sans payer d'IS (ZRR), j'obtiens un résultat inférieur, l'éxonération d'IS ne compense pas le paiement du prélévement forfaitaire et des cotisations sociales (sur la partie de mes dividendes > 10% du capital alloué). J'avais lu qu'il y avait une autre méthode que le prélévement forfaitaire possible, est-elle destinée aux personnes n'ayant pas d'autres revenus ou à ceux ayant des autres revenus important? - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3122Nombre de likes : 675Inscrit : 17 janvier 2007En ZRR, vous pouvez tenter la SASU à l'IR.
