CIPAV ?

Bonjour,

Et votre activité principale dépendrait de quelle caisse ?

Bonsoir Hmg,

Justement c'est la question que je me pose, cette autre activité devenue principale a été créée en début d'année.

Bonjour,

Qu'appelez vous animation ?

Animation de ventes (ou animation commerciale) + animation micro : animation de produits (ni achetés ni vendus par mes soins). Seule l'animation est faite.

Bonjour,

Cette activité correspond à un conseil ou à une action commerciale ?

Si c'est une action commerciale, comment êtes vous rémunéré ? Fixe ou commission ?

Quelle est votre première activité ?

Il y a l'aspect conseil (conseiller un ou des produits qui ne sont pas les miens à des consommateurs). Action commerciale, si vous entendez par achat pour revendre : non. Il s'agit de conseiller, d'animer des produits en les faisant déguster, en parlant d'eux au micro... Si c'est pour vous une action commerciale, je suis rémunéré à la journée (fixe c'est à dire tant à la journée). Pas de commission.
Cette activité est principale.

Bonjour,

Quand je dis "première activité", je ne parle pas de la principale, mais de celle que vous avez exercé en premier.

Bonjour,

La seconde activité (activité principale aujourd'hui) relève plus du BIC que du BNC.

Celle exercée en premier est BNC, affiliée à la CIPAV.
Aux impôts, j'ai eu un coup de tél me demandant de rédiger une lettre m'engageant à cumuler les CA des deux activités pour la 2035.
Au RSI (professions libérales provinces) on m'a demandé la caisse de retraite à laquelle j'étais affilié pour la nouvelle activité, j'ai mis CIPAV. J'ai rempli la déclaration règlementaire de la CIPAV à quelques jours près.
Depuis plus de nouvelles (depuis un mois).
Aux impôts je vais cumuler les 2 en BNC. Mais je risque de cotiser à deux caisses différentes si la CIPAV n'est pas retenue ?

Bonjour,

Vous pouvez côtiser à deux autres caisses en plus (maladie + retraite).

Je cumule d'un côté (impôts) en BNC. Je cotiserai deux fois de l'autre (maladie et retraite), l'un en BNC, l'autre en BIC ???
Quand vous dites "pouvez", c'est une une possibilité offerte ou subite ?

Il y a forcément une règle bien définie qui délimite BNC et BIC en EI?

Il y a une chose qui doit m'échapper et pourtant je ne peux pas être plus cohérent (les impôts l'ont d'ailleurs compris comme ça) : je n'achète pas pour revendre, je n'ai pas de stock, pas d'activité de revente. J'utilise grossièrement et seulement mon "talent d'animateur, commercial ou conseiller ". Je rédige des notes d'honoraires. C'est BNC clairement selon moi.
En plus je viens de m'apercevoir sur le site de la CIPAV, que celle-ci avait en charge les animateurs (speaker aussi que je suis aussi), conseiller, publicité...
Quelque chose m'échappe selon vous ?

Bonjour,

Vous modifiez votre activité au fur et à mesure que vous la présentez pour l'adapter à ce que vous lisez sur le site de la CIPAV. Votre activité est purement commerciale (au passage un agent commercial même s'il déclare en BNC est aux caisses commerciales et pas à la CIPAV).

Si une personne dépend de 2 régimes différents (salarié, libéral ou commerçant), elle côtise dans les deux régimes. Il est possible en EI quand une activité est faible de la considérer comme accessoire de l'autre (et donc de ne pas déclarer une activité BIC en plus de la BNC).

Au niveau des impôts (qui au passage ne vous ont pas répondu par écrit), vous ne risquez rien si vous ne bénéficiez pas d'une mesure avantageuse qui pourrait être remise en cause en raison de votre activité réelle.

Au niveau social, l'urssaf étant la seule à contrôler, vous ne devriez pas avoir de problèmes.

A noter : Si vous ne côtisez pas comme commerçant, quand vous serez à la retraite, inutile de reclamer à la caisse de retraite commerciale (rsi-organic) une pension de retraite. (je dis cela sérieusement car des indépendants partant à la retraite l'on déjà fait).

Entre parenthèses : Je n'ai pas de mandat pour conclure un quelconque contrat pour le compte d'un client. Donc au passage, et sur d'autres points, je ne suis pas agent commercial. ça c'est on ne peut pas plus clair.

Mais en quoi mon activité est davantage commerciale que libérale ?

Je viens de passer une partie de la nuit à clarifier BNC ou BIC.

Au regard des articles 34, 35 et 92 du CGI, je conclue que c'est BNC.

Je pouvais "tiquer" sur "agent d'affaires" inscrit dans le CGI mais cette profession est en relation avec les intérêts des particuliers.

D'autant plus que :

- Je n'achète pas pour revendre
- Je ne transforme pas
- Je développe, anime, conseille les produits qui ne sont pas les miens mais ceux de mes clients qui ont été achetés par les leurs.
- Ce n'est pas parce qu'il y a le mot "vente" que c'est moi qui vend. C'est la surface de vente qui vend le ou les produits. J'apporte l'animation.
- Je ne fais pas la promotion de mes services mais des produits de mes clients.

En outre, et même si l'exercice d'agent commercial est en BNC, je ne suis pas agent commercial car je n'exerce pas en permanence pour le compte d'un mandant. je ne négocie pas de contrats pour le compte de mes clients et je suis lié par des contrats d'animations ponctuels.

Je ne vois pas pourquoi je serai agent commercial et en quoi mon activité ne serait pas BNC ?

Je n'arrive pas à me démontrer le contraire, si l'excellent Hmg (comme à son habitude) ou un autre spécialiste peut me démontrer le contraire ça m'aiderait car là je ne vois pas.

Bien cordialement et merci

Bonjour,

Le fait de donner une terme ou un autre pour résumer une activité ne permet pas toujours de savoir exactement dans quelle catégorie elle se situe.

Vous avez réussi à définir votre nouvelle activité (qui n'est pas seulement d'animation) au regard des régimes applicables. Il n'y a en effet que vous qui pouviez connaître exactement votre activité.

Pour compléter votre recherche, vous trouverez une liste des activités BNC (mais cette liste ne décrivant pas les activités, c'est difficile de clairement en fixer les limites) :
apce.com/pid902/liste-des-activites-liberales.html?C=173

Pensez à imprimer les textes et cette liste. Cela vous permettra en cas de mise en doute de votre régime de démontrer que vous avez bien cherché qu'il vous êtait applicable.

J'ai tenté de téléphoner à la CIPAV... En vain.
L'accueil téléphonique du RSI étant fermé 2 jours, j'ai téléphoné à la CANAM qui a consulté mon compte et m'indique être affilié seulement au RSI PL. L'hôtesse m'a aussi indiqué que mon activité était bien en profession libérale.

Suivant votre conseil, par précaution et cohérence, j'imprime et conserve les textes cités ci-dessus.

Une nouvelle fois merci.
😃