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Clause de non concurrence
Free-Worker-230048
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30 septembre 2020
Bonjour à tous,
Je suis actuellement en mission chez un client final mais avec 2 intermédiaires. Pour des problèmes de budgets le client final me demande de passer en direct avec lui. L'intermédiaire en direct avec le client ne voit pas d'inconvénient à passer en direct; l'autre intermédiaire ne souhaite pas me libérer de mon contrat et souhaite faire jouer la clause de non concurrence.
On me dit que si l'intermédaire veut activer cette clause de non concurrence il devra me version une indemnité. Ca marche comme ça ? Je suis étonné. A mon sens, ça ne va que dans un sens, ça m'interdit de travailler directement avec le client final et si je passe outre c'est moi qui doit payer une indemnité.
Sommes-nous d'accord ?
Merci pour votre aide.
Je suis actuellement en mission chez un client final mais avec 2 intermédiaires. Pour des problèmes de budgets le client final me demande de passer en direct avec lui. L'intermédiaire en direct avec le client ne voit pas d'inconvénient à passer en direct; l'autre intermédiaire ne souhaite pas me libérer de mon contrat et souhaite faire jouer la clause de non concurrence.
On me dit que si l'intermédaire veut activer cette clause de non concurrence il devra me version une indemnité. Ca marche comme ça ? Je suis étonné. A mon sens, ça ne va que dans un sens, ça m'interdit de travailler directement avec le client final et si je passe outre c'est moi qui doit payer une indemnité.
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Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022Bonjour
oui c'est plutôt dans ce sens. Si vous avez une clause de non concurrence dans votre contrat signé avec "l'autre intermédiaire", vous ne pouvez pas travailler en direct avecle client final. Ou alors il faudra verser l'idemnité aussi prévue dans le contrat. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,tafkap95 a écrit : Bonjour à tous,
Je suis actuellement en mission chez un client final mais avec 2 intermédiaires. Pour des problèmes de budgets le client final me demande de passer en direct avec lui. L'intermédiaire en direct avec le client ne voit pas d'inconvénient à passer en direct; l'autre intermédiaire ne souhaite pas me libérer de mon contrat et souhaite faire jouer la clause de non concurrence.
On me dit que si l'intermédaire veut activer cette clause de non concurrence il devra me version une indemnité. Ca marche comme ça ? Je suis étonné. A mon sens, ça ne va que dans un sens, ça m'interdit de travailler directement avec le client final et si je passe outre c'est moi qui doit payer une indemnité.
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Merci pour votre aide.
Le contrat que vous avez signé avec l'intermédiaire n°2 vous interdit d'être en direct avec le client final ? C'est écrit en toutes lettres ?
Ou il vous interdit d'être en direct avec le premier intermédiaire ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Free-Worker-230048
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 30 septembre 2020Bonjour et merci pour aide à tous les deux,
si je comprends bien le contrat il m'interdit les deux, le client final et l'intermédiaire 1, mais clairement interdiction avec le client final pour une durée de 24 mois. C'est vraiment abusif comme clause. Bon, je suis bloqué si je comprends sauf si la société en question fait un geste ce que je ne crois pas possible. - Contacter en MP
Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022
oui 24 mois ça fait effectivement très long comme clause. Malheureusement si c'est écrit noir sur blanc et signé il n'y a pas vraiement de recours.tafkap95 a écrit : Bonjour et merci pour aide à tous les deux,
si je comprends bien le contrat il m'interdit les deux, le client final et l'intermédiaire 1, mais clairement interdiction avec le client final pour une durée de 24 mois. C'est vraiment abusif comme clause. Bon, je suis bloqué si je comprends sauf si la société en question fait un geste ce que je ne crois pas possible.
Vous pourrez éventuellement tenter de renégocier la durée lors de votre prochain contrat. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,tafkap95 a écrit : Bonjour et merci pour aide à tous les deux,
si je comprends bien le contrat il m'interdit les deux, le client final et l'intermédiaire 1, mais clairement interdiction avec le client final pour une durée de 24 mois. C'est vraiment abusif comme clause. Bon, je suis bloqué si je comprends sauf si la société en question fait un geste ce que je ne crois pas possible.
Et si c'était l'intermédiaire 1 et le client final qui négociaient avec ? Ils ont peut être plus de poids que vous.
Le client final n'a peut être plus de budget dans le service où vous êtes. Mais suffisamment ailleurs pour peser sur l'intermédiaire 2.
De même, l'intermédiaire 1 peut considérer que cette manière de faire alors que lui même accepte est une raison pour ne plus les faire intervenir.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Free-Worker-230048
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 30 septembre 2020Oui effectivement c'est mon plan B 🙂 et le client final et l'intermédiaire ont beaucoup, vraiment beaucoup plus de poids que l'intermédiaire 2 mais après c'est une question de volonté de la part de certaines personnes, je ne suis qu'un misérable pion sur le grand échiquier 🙂
