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Clause de non concurrence / Freelance
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14 septembre 2008
Bonjour,
actuellement en poste dans une agence web, je souhaite me mettre en freelance (et exercer la même activité) : le problème est que j'ai une clause de non concurrence.
Cela pose-t-il un problème ? Quels conseils me donnez-vous ?
Je vous remercie d'avance pour vos retours
Cordialement
actuellement en poste dans une agence web, je souhaite me mettre en freelance (et exercer la même activité) : le problème est que j'ai une clause de non concurrence.
Cela pose-t-il un problème ? Quels conseils me donnez-vous ?
Je vous remercie d'avance pour vos retours
Cordialement
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smconseil
Nombre de posts : 54Nombre de likes : 0Inscrit : 29 juillet 2006Bonjour,
une clause de non-concurrence doit être limitée dans le temps et dans un espace géographique. Pouvez exercer ailleurs pendant la durée de la clause (ex: en province si concerne l'ile de france)? ... D'autre part, si vous ne prenez pas directement les clients de votre ancienne entreprise, vous devez pouvoir gagner votre vie étant donné vos compétences. En cas d'attaque aux prud'hommes vous devez pouvoir démontrer que d'une part votre activité n'est pas directement en concurrence (secteur différent, cible de clientèle différente, ...) et que d'autre part que cette activité constitue votre gagne-pain sans quoi vous mourrez de faim (y-a-t-il prévu une indemnité compensatrice?).
Autre solution, la négociation à l'amiable avec votre employeur.
Cdlt -
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Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 14 septembre 2008Bonjour et merci de votre réponse.
Je vais lire attentivement ma clause mais il me semble que cela est limité à la région et ce, pendant un an. Ceci étant, je ne vais pas déménager pour me mettre en free. De plus, la rémunération de la clause est de 30% du salaire soit...pas grand chose.
Pour information, je travaille dans une agence de web marketing (création, développement, animation, référencement) et je compte devenir free en référencement : cela est suffisant pour être un concurrent....sauf la cible des portefeuilles et encore.....
Cordialement -
fproudho
Nombre de posts : 316Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juillet 2007la clause se négocie
tes employeurs n'ont peut etre pas envie de te donner 30% pendant 1 an...
peut-etre meme qu'ils seront heureux de te sous traiter certaines missions -
patvs
Nombre de posts : 129Nombre de likes : 0Inscrit : 13 février 2007Plus simple :
Donner sa dem. Faire savoir que l'on est dépressif suite à la pneumonie de son chat et au départ de sa femme et que l'on part élever des moutons dans le Larzac.
L'entreprise voyant cela se dit que ca mérite pas de payer 30% du salaire pendant un an et ne fait pas jouer d'elle même la clause de non concurrence. 💡