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Clause de non concurrence mais plusieurs intermédiaire
NewbieFreelancer
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13 février 2020
Bonjour,
L'an dernier j'étais en contrat d'un an dans le schéma suivant :
Moi -> la société avec laquelle j'avais le contrat -> le client final spécifié sur le contrat -> client du client final -> client du client du client final
J'étais donc positionné à la toute fin de l'échelon.
Ma question est la suivante,
Si je passe par une entreprise qui n'a aucun lien avec le client final spécifié sur le contrat, est-ce que je peux retourner travailler sur une mission chez le dernier client du montage ?
Ou suis je exposé à la clause ?
L'an dernier j'étais en contrat d'un an dans le schéma suivant :
Moi -> la société avec laquelle j'avais le contrat -> le client final spécifié sur le contrat -> client du client final -> client du client du client final
J'étais donc positionné à la toute fin de l'échelon.
Ma question est la suivante,
Si je passe par une entreprise qui n'a aucun lien avec le client final spécifié sur le contrat, est-ce que je peux retourner travailler sur une mission chez le dernier client du montage ?
Ou suis je exposé à la clause ?
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Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007Tout dépend de la clause en question.
p.s : vous en avez nourris des intermédiaires ! - Contacter en MP
NewbieFreelancer
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 13 février 2020Voici les clauses en question
Non-exclusivite – Non sollicitation - Non-concurrence
Le Prestataire est informé et
accepte que le Client n’est pas tenu de faire appel exclusivement à ses services pour la réalisation de la Mission et est ainsi susceptible de solliciter d’autres prestataires.
Sauf accord préalable, le Prestataire renonce à engager ou faire travailler, pendant la durée du présent Contrat et un (1) an après le terme de la Mission, directement ou indirectement, tout collaborateur de FreelanceRepublik ou du Client. En cas de non-respect de la présente clause, le Prestataire devra verser à FreelanceRepublik ou au Client, selon le cas, une indemnité forfaitaire égale à la rémunération brute perçue par ce collaborateur durant les douze (12) mois précédant son départ, sans que cette somme puisse être inférieure à dix-mille (10 000) Euros Hors Taxes.
Sauf accord préalable, le Prestataire s’engage pendant la durée du présent Contrat et un (1) an après le terme de la Mission, à ne pas solliciter le Client, exécuter des prestations ou travailler pour son compte, directement ou indirectement (y compris par l’intermédiaire d’un affilié quelconque du Client, soit une entité contrôlée ou contrôlant le Client au sens de l’article L.233-3 du Code de Commerce) et sous quelque forme que ce soit. En cas de non-respect de la présente clause, le Prestataire devra verser à FreelanceRepublik une indemnité forfaitaire égale au double des Honoraires perçus par le Prestataire au titre de la Mission, sans que cette somme puisse être inférieure à dix-mille (10 000) Euros Hors Taxes.
Et oui j'en ai nourri beaucoup ..
J'étais pas au courant de tout ce montage au tout début. La boîte avec laquelle j'ai signé non plus d'ailleurs. - Contacter en MP
htnfr
Nombre de posts : 1364Nombre de likes : 170Inscrit : 15 mars 2017Perso, je ne vois pas de problème car tu vas bosser pour un client qui n'est pas précisé sur le contrat. - Contacter en MP
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016Bonjour,
Je rejoins l'avis de htnfr : vous allez bosser chez un client non spécifié dans le contrat; alors vous êtes plus que tranquille pour ne pas dire que la question ne se pose pas.
Sinon plus sérieusement : étiez-vous réellement dans ce schéma ?
Je me demande même comment est-ce que cela a été possible...NewbieFreelancer a écrit : Moi -> la société avec laquelle j'avais le contrat -> le client final spécifié sur le contrat -> client du client final -> client du client du client final
Cdt
ENiYi - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007La clause ne tient pas la route, allez-y mais soyez quand même discret, on ne sait jamais. - Contacter en MP
NewbieFreelancer
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 13 février 2020Malheureusement oui x)
C'est aussi pour ça que j'ai voulu changer - Contacter en MP
ENiYi
Nombre de posts : 402Nombre de likes : 2Inscrit : 9 février 2016
Hey ben...NewbieFreelancer a écrit : Malheureusement oui x)
C'est aussi pour ça que j'ai voulu changer
Il vous reste quel pourcentage du tarif client avec tout ça ?
Ne me dites pas non plus que c'est de vraies SSIIs qui se succèdent dans ce montage... Si ça se trouve y a des Freelances dedans : Bref je suis dépassé!
Courage à vous.
