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clause "NON-SOLLICITATION DU CLIENT" pour 2js inte
Bonjour,
Je suis indépendant ayant une eurl. Normalement je travaille à Paris, récemment j'ai descendu au sud pour faire une intervention des pompiers de 2 jours chez un client d'une grande SSII A. Et le fait est passé par une petite SSII B.
Vu que tout était urgent, je suis allé sans signé le contrat avec B, et j'ai bien résolu le problème pd 2 js. SSII A et le client final sont tous contents. Après mon retour à Paris, j'ai eu le contrat de SSII B.
Dans le contrat, il y a une clause "NON-SOLLICITATION DU CLIENT" qui indique que, je ne peux pas travailler directement ou indirectement avec le groupe A pendant les 12 mois suivants.
SSII A est un grand groupe international, elle a plusieurs branche. Je suis plutôt d'accord pour mettre seulement la branche que j'ai fait l'intervention. En plus, j'ai fait que 2 jours d'intervention, et cela me barre la route. Je trouve que ce n'est pas normal de mettre l'ensemble du groupe A dans le contrat.
Mais ssii B a insisté de mettre l'ensemble du groupe A dans le contrat.
est-ce que c'est normal ? cette clause sert vraiment quelques choses ?
si oui, tant pis pour moi.
merci pour votre réponse.
Je suis indépendant ayant une eurl. Normalement je travaille à Paris, récemment j'ai descendu au sud pour faire une intervention des pompiers de 2 jours chez un client d'une grande SSII A. Et le fait est passé par une petite SSII B.
Vu que tout était urgent, je suis allé sans signé le contrat avec B, et j'ai bien résolu le problème pd 2 js. SSII A et le client final sont tous contents. Après mon retour à Paris, j'ai eu le contrat de SSII B.
Dans le contrat, il y a une clause "NON-SOLLICITATION DU CLIENT" qui indique que, je ne peux pas travailler directement ou indirectement avec le groupe A pendant les 12 mois suivants.
SSII A est un grand groupe international, elle a plusieurs branche. Je suis plutôt d'accord pour mettre seulement la branche que j'ai fait l'intervention. En plus, j'ai fait que 2 jours d'intervention, et cela me barre la route. Je trouve que ce n'est pas normal de mettre l'ensemble du groupe A dans le contrat.
Mais ssii B a insisté de mettre l'ensemble du groupe A dans le contrat.
est-ce que c'est normal ? cette clause sert vraiment quelques choses ?
si oui, tant pis pour moi.
merci pour votre réponse.
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vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010Bonjour,
C'est complètement abusif si la SSII A fait partie des plus grosses SSII en France.
Pour information, j'ai déjà travaillé dans ce type de montage et l'intermédiaire avait restreint cette clause tant au niveau géographique (agence commerciale) qu'au niveau de la fonction (prestation pour le projet "XXX" ) - Contacter en MP
liubin
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 0Inscrit : 13 septembre 2012
oui, SSII A a fait partie les top grosses ssii en France.vdaxeis a écrit : Bonjour,
C'est complètement abusif si la SSII A fait partie des plus grosses SSII en France.
Pour information, j'ai déjà travaillé dans ce type de montage et l'intermédiaire avait restreint cette clause tant au niveau géographique (agence commerciale) qu'au niveau de la fonction (prestation pour le projet "XXX" )
J'ai fait une intervention de 2 jours, et j'ai perdu tout possibilité de travailler avec toutes les entités de la SSII A pendant 1 an, je trouve que cela ne vaut pas le coût.
En plus, j'avais accepté la mission pour le faire à distance. mais c'est le dernier jour, on m'a dit qu'il faut descendre au sud. Et le TGV a eu 3 heures et demi de retard quand je suis rentré à paris.
bref, est-ce que la clause vraiment sert quelques choses ?
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vdaxeis
Nombre de posts : 579Nombre de likes : 24Inscrit : 23 février 2010à partir du moment où vous l'avez signé, oui cette clause a une incidence.
Si vous ne respectez pas ce que vous avez signé et que la SSII B vous assigne au tribunal de commerce, charge à vous de prendre un bon avocat qui prouvera le côté abusif de cette clause. mais au tribunal, on ne sait jamais qui va gagner - Contacter en MP
Nono75
Nombre de posts : 176Nombre de likes : 1Inscrit : 20 janvier 2012Si vous n'avez pas signé le contrat, tout est négociable...Prof Lib - EI BNC - Sans salarié - Régime Simplifié de TVA - Contacter en MP
liubin
Nombre de posts : 28Nombre de likes : 0Inscrit : 13 septembre 2012
finalement j'ai signé et envoyé. car j'ai déjà avancé les frais du TGV et hotel, et je dois attendre un mois et demi pour le paiement des 2 jours.Nono75 a écrit : Si vous n'avez pas signé le contrat, tout est négociable...
je ne veux pas creer des histoires.
La prochaine fois, je ne fais rien avant la signature du contrat !!!!!
merci à tous - Contacter en MP
anajidi
Nombre de posts : 160Nombre de likes : 0Inscrit : 18 décembre 2006Bonjour,
Ne faites jamais le pompier 😛 😛
Maintenant c'est vous qui avez besoin de pompier 😛 😛
Ne faites le pompier qu'avec des clients en direct, qui connaissent le role et la valeur du "pompier"
Bonne continuation
AN
