Clause résponsabilités

Bonsoir,

J'ai reçu un contrat pour une prestation études et développement informatique (Régie) je veux avoir vos avis sur cet article 13, pensez vous qu'il est normal ou excessif, dois-je refuser quelques lignes, je pense au point (b) mais y en a peut être d'autres.
Je pense que la ssii utilisait ce modèle de contrats pour des sous traitants ssii et ensuite elle l'a appliquée pour des freealces comme moi, sans aucune adaptation me semble-t-il.

D'avance merci

Article 13 RESPONSABILITES
a. Le Sous-Traitant assure la pleine et entière responsabilité de la bonne exécution de ses Prestations envers le Donneur d’Ordres. A ce titre, le Sous-Traitant assume notamment, l'entière responsabilité de tous dommages directs ou indirects consécutifs ou non, qu’il a pu causer au Donneur d’Ordres ou au Client dans l’exécution dudit contrat. Sont notamment considérés comme dommages indirects, la perte d’exploitation, le manque à gagner, la perte d’image, ou les résultats d’actions de tiers.
b. Le Sous-Traitant assume l'entière responsabilité de toute action ou réclamation qui serait intentée sur le fondement de ses Prestations contre le Donneur d’Ordres et/ou le Client. Le Sous-Traitant responsable d'une telle action prendra à sa charge tous frais (et notamment frais d’avocat), charges et dommages-intérêts qui pourraient en résulter. Il indemnisera le Donneur d’Ordres, de telle sorte que ce dernier ne puisse faire l'objet d'une nouvelle action, ou fournira au Donneur d’Ordres la Prestation exempte de toute contrefaçon. Le Donneur d’Ordres notifiera au Sous-Traitant la solution qu’il retient.
c. En cas de défaillance et/ou de retard du Sous-Traitant pendant l'exécution du présent contrat, le Donneur d’Ordres appliquera à celui-ci une pénalité calculée sur la base de celle visée au Contrat Principal, au prorata de la part des Prestations dans le Contrat Principal.
d. De même, si une condamnation ou des pénalités étaient appliquées au Donneur d’Ordres pour des faits directement imputables au Sous-Traitant, celui-ci rembourserait au Donneur d’Ordres ces sommes.