Forum
Responsabilité civile professionnelle, avec exploitation ?
Bonjour à tous,
Je suis en train de signer un contrat qui spécifie cette clause :
Le Sous-traitant déclare être titulaire d’une police d’assurance responsabilité civile couvrant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber à raison des dommages corporels, matériels ou immatériels qu’il aura causés aux tiers et/ou au Personnel du Client, au cours de l’exécution du Contrat.
Selon vous (et selon les termes de cette clause), un simple assurance de responsabilité civile professionnelle suffit-elle ? Ou faut-il également que je prenne une assurance responsabilité civile exploitation avec ? (par exemple chez Hiscox, les deux formules sont séparées dans le choix des options).
Merci !
Je suis en train de signer un contrat qui spécifie cette clause :
Le Sous-traitant déclare être titulaire d’une police d’assurance responsabilité civile couvrant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber à raison des dommages corporels, matériels ou immatériels qu’il aura causés aux tiers et/ou au Personnel du Client, au cours de l’exécution du Contrat.
Selon vous (et selon les termes de cette clause), un simple assurance de responsabilité civile professionnelle suffit-elle ? Ou faut-il également que je prenne une assurance responsabilité civile exploitation avec ? (par exemple chez Hiscox, les deux formules sont séparées dans le choix des options).
Merci !
