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Contrat freelance (1)
Bonjour,
Débutant ma première mission pourriez vous me dire si certaine close du contrat sont correct.
Le présent Contrat Cadre est conclu pour une durée d’1 an renouvelable par voie d’avenant (alors qu'il sagit d'une prestation de 5 mois).
Le Sous-Traitant supportera l'entière responsabilité de toute action ou réclamation qui serait intentée
contre le Donneur d’Ordres et/ou le/les Clients du Donneur d’Ordres, découlant de ses manquements dans
l’exécution de la Prestation. Le Sous-Traitant responsable d'une telle action prendra à sa charge l’ensemble des
frais (et notamment frais d’avocat, d’expertise, de justice), charges et dommages-intérêts qui pourraient en
résulter. Il indemnisera le Donneur d’Ordres, de telle sorte que ce dernier ne puisse faire l'objet d'une nouvelle
action, ou fournira au Donneur d’Ordres la Prestation exempte de toute contrefaçon. Le Donneur d’Ordres
notifiera sur demande au Sous-Traitant la solution qu’il retient.
10.3. Si une condamnation ou des pénalités étaient appliquées au Donneur d’Ordres pour des faits directement
imputables au Sous-Traitant, celui-ci rembourserait au Donneur d’Ordres ces sommes.
[/b]
Par ailleurs, le Donneur d’Ordres peut immédiatement et sans préavis résilier le présent Contrat Cadre et/ou
une Prestation par lettre recommandée envoyée avec accusé de réception au Sous-Traitant
Honoraires
a prestation sera facturée au temps passé sur la base de xxxx€ hors taxes et hors frais de.(indique pas le nombre heure)
manque aussi les jour férié.
Merci pour vos réponse.
Débutant ma première mission pourriez vous me dire si certaine close du contrat sont correct.
Le présent Contrat Cadre est conclu pour une durée d’1 an renouvelable par voie d’avenant (alors qu'il sagit d'une prestation de 5 mois).
Le Sous-Traitant supportera l'entière responsabilité de toute action ou réclamation qui serait intentée
contre le Donneur d’Ordres et/ou le/les Clients du Donneur d’Ordres, découlant de ses manquements dans
l’exécution de la Prestation. Le Sous-Traitant responsable d'une telle action prendra à sa charge l’ensemble des
frais (et notamment frais d’avocat, d’expertise, de justice), charges et dommages-intérêts qui pourraient en
résulter. Il indemnisera le Donneur d’Ordres, de telle sorte que ce dernier ne puisse faire l'objet d'une nouvelle
action, ou fournira au Donneur d’Ordres la Prestation exempte de toute contrefaçon. Le Donneur d’Ordres
notifiera sur demande au Sous-Traitant la solution qu’il retient.
10.3. Si une condamnation ou des pénalités étaient appliquées au Donneur d’Ordres pour des faits directement
imputables au Sous-Traitant, celui-ci rembourserait au Donneur d’Ordres ces sommes.
[/b]
Par ailleurs, le Donneur d’Ordres peut immédiatement et sans préavis résilier le présent Contrat Cadre et/ou
une Prestation par lettre recommandée envoyée avec accusé de réception au Sous-Traitant
Honoraires
a prestation sera facturée au temps passé sur la base de xxxx€ hors taxes et hors frais de.(indique pas le nombre heure)
manque aussi les jour férié.
Merci pour vos réponse.
- Contacter en MP
mbCoCo
Nombre de posts : 235Nombre de likes : 1Inscrit : 8 mars 2013Bonjour,
Je trouve la clause sur la résiliation abusé. Pas de préavis, je ne signerai pas. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008La clause de responsabilité est aussi totalement inacceptable telle que formulée.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
1/ Ne signez pas en l'état.
2/ Demandez un contrat :
- qui ne se trompe pas sur la durée
- qui ne part pas du principe que votre travail est isolé (et non compris dans un travail commun), que vous êtes le seul à devoir vous couvrir en assurances et qu'il n'y a aucun contrôle de personne avec une responsabilité sans limites de votre part (vous êtes responsables de dommages des clients du client de votre client). Si vous travaillez chez un gros du marché, vous seriez responsable potentiellement des problèmes chez des millions d'utilisateurs. Vous n'êtes pas suffisamment rémunéré pour cela.
- qui soit équitable en terme de préavisCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
LS_free
Nombre de posts : 27Nombre de likes : 0Inscrit : 4 mars 2018Bonjour,
par curiosité, de quelle SSII s'agit t'il ? (histoire que l'on gagne du temps et que l'on évite de se laisser démarcher par cette dernière...).
Merci. - Contacter en MP
baron-1
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 7 novembre 2018
SUPPORTITLS_free a écrit : Bonjour,
par curiosité, de quelle SSII s'agit t'il ? (histoire que l'on gagne du temps et que l'on évite de se laisser démarcher par cette dernière...).
Merci.
