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Départ : préavis et congé payé
chris07
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chris07
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22 mars 2008
bonjour,
j'ai deux questions qui sont liées au départ de ma société
La première question: préavis et le droit
je souhaite partir de ma société dans qq temps,
sachant que j'ai 3 mois de préavis;
En fait je souhaite partir un peu avant ces trois mois;
comme j'ai droit à 2h/j de temps pour la recherche d'emploi,
et que je peux pas utiliser ces 2h/j je souhait tous les cumuler à la fin, ce qui fait sur 3 mois: ((2h*5)*4)*3 = 120h ce qui fait a peu pres 3 semaine (en se basant sur 37jh/semaine);
Ce qui veut dire que je peux partir 3 semaines avant mon préavis, est-ce que j'ai bien ce droit de partir sans que ma société ne peut me le refuser?
La deuxieme question, concerne le solde de tt compte car e souhaite une confirmation d'un expérimenté ou professionnel.
Je devrais disposer ds qq mois environ un mois de congé,
est-ce que ma boite doit absolument me payer ces congés dans le solde de tt compte avant que je parte ?
ou peut-elle m'obliger à prendre ces congés apres mon depart sans que je sois payé ?
merci;
chris;
j'ai deux questions qui sont liées au départ de ma société
La première question: préavis et le droit
je souhaite partir de ma société dans qq temps,
sachant que j'ai 3 mois de préavis;
En fait je souhaite partir un peu avant ces trois mois;
comme j'ai droit à 2h/j de temps pour la recherche d'emploi,
et que je peux pas utiliser ces 2h/j je souhait tous les cumuler à la fin, ce qui fait sur 3 mois: ((2h*5)*4)*3 = 120h ce qui fait a peu pres 3 semaine (en se basant sur 37jh/semaine);
Ce qui veut dire que je peux partir 3 semaines avant mon préavis, est-ce que j'ai bien ce droit de partir sans que ma société ne peut me le refuser?
La deuxieme question, concerne le solde de tt compte car e souhaite une confirmation d'un expérimenté ou professionnel.
Je devrais disposer ds qq mois environ un mois de congé,
est-ce que ma boite doit absolument me payer ces congés dans le solde de tt compte avant que je parte ?
ou peut-elle m'obliger à prendre ces congés apres mon depart sans que je sois payé ?
merci;
chris;
-
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Bonjour,
Je ne pense pas que c'est 2h par jour mais plutôt 2h par semaine... il faudrait se renseigner la dessus...
Les congés acquis sont payés au départ avec le solde de tout compte.
il se peut que ton entreprise te demandera de prendre ces congés avant ton départ et dans ce cas tu seras payé normalement pour la période de tes congés...Attention par contre, les congés déposés après le début du préavis, rallongent ce dernier. Donc ou tu demandes tes congés avant de poser le préavis (demande un accord écrit pour tes congés) ou tu demandes une lettre de confirmation de ton dernier jour de présence dans la société.
SSII -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les heures pour recherche d'emploi sont décrites dans chaque convention collective. Cela peut être 2h par jour comme 0 ou un budjet de 50h. Elle peuvent être prévues ou non en cas de démission (et payées ou non voir la convention).
Attention :
- Elles se justifient en cas de recherche d'un emploi. Si l'emploi est déjà trouvé, ce n'est normalement plus possible de les prendre.
- Elles ne sont pas toujours cumulables à la fin (voir convention)
- Elles sont souvent au choix à tour de rôle du salarié puis de l'employeur (l'employeur peut décider 1h de moins par jour même si le salarié veut cumuler les siennes à la fin)Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
chris07
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 22 mars 2008Bonjour,
merci bcp pour le le retour et l'éclairage de chacun de vous.
Effectivement, chaque société, meme dépendant du Syntec par exemple, est différente; je regarderai sur mon contrat si le nb par j ou semaine est stipulé qq part;
Par contre, j'ai une autre question : si je raisonne maintenant dans le sens inverse: cad si je ne veux partir que à la fin de mon préavis de 3 mois et que j'ai les qq semaines de congés qui restent: est-ce la boite peut me forcer à prendre les congés dans cette periode de préavis (pour diverse raison, moins d'activité ou autre ) pour éviter de payer mes congés restants ?
Dernière question qui me vient à l'esprit: peut-on cumuler les RTT (car j'en ai un certains nb) avec les congés non pris et me faire également payés avec les congés dans le cadre du solde de tt compte ?
Je ne sias pas si la loi a déjà passé en ce sens ou c'est encore spécifique à chaque société ?
merci;
chris; -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela dépend surtout de la convention collective.
Lisez les parties qui concernent le licenciement, les comptes épargne temps et les RTT non pris en fin de préavis (idem pour le DIF).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007oui malheureusment l'entreprise pourrait t'obliger à prendre tes congés en période de préavis.
Attention, les RTT ne seront pas payés. il faudrait les poser dès que possible... Certains employeurs les payent mais pas tous... -
chris07
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 22 mars 2008Bonjour,
merci ssii,
j'aurais une autre question donc par rapport à tes remarques:
légalement pourrais-je enchainer une autre activité, pendant la période de congé payés dans les deux cas si dessous:
cas 1: les congés payés pendant la période de préavis ?
cas 2: apres le départ officiel de ma boite mais dans le cadre de la période ou mes congés sont payés (cad que ma boite m'a deja fait un solde tt compte) ?
merci;
chris; -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
Chris, je ne suis pas spécialiste du domaine RH....chris07 a écrit : Bonjour,
merci ssii,
j'aurais une autre question donc par rapport à tes remarques:
légalement pourrais-je enchainer une autre activité, pendant la période de congé payés dans les deux cas si dessous:
cas 1: les congés payés pendant la période de préavis ?
cas 2: apres le départ officiel de ma boite mais dans le cadre de la période ou mes congés sont payés (cad que ma boite m'a deja fait un solde tt compte) ?
merci;
chris;
Mais ce que je te conseille de faire est de:
Pose tes congés avant ta démission si tu veux en prendre
Négocie une date de départ (la date de dernier jour) et fais le confirmer par une lettre.
Bon courage... -
chris07
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 22 mars 2008Merci bcp ssii pour tes conseils;
cdlt;
chris. -
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le fait de démissionner entraîne un devoir du salarié envers l'ex-employeur sous la forme d'un préavis à respecter. En cas de non respect, l'ex-employeur peut attaquer le salarié.
Les congés payés sont payés par un employeur pour permettre à son salarié de se reposer. Travailler pendant cette période est anormal. Cela ne peut pas être non plus un moyen de réduire le préavis.
Le seul moyen est de parvenir à un accord avec l'ex-employeur pour être dispensé d'une partie du préavis.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
chris07
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 22 mars 2008Merci bcp hmg pour tes divers conseils,
chris;