désire de création de vente sur le net mais .....

Bonjour,

Une marge de 30 à 50% n'est pas suffisante pour que vous gagniez de l'argent en micro.

Bjr hmg & merci pour cette réponse,

Pour l'exercise 2007 je compte déclarer 12 000 euros de bénéfice, malgrès ma bonne foi, il t a un risques de travail disimuler, n'est-pas ?

je dois avouer que mon CA est en progression constante, je fait partie selon un classement officiel des 20 meilleurs vendeurs du site, les pro n'aiment pas beaucoup la concurence abusive.

comment officialiser ma situation sans trop perdre des plumes ?

bonne jounée

Bien cordialement

François

Bonjour,

Compte tenu de votre résultat, une activité au réel simplifié en EI BIC semble appropriée. Vous aurez même un résultat plus faible en tenant compte de tous vos frais. Le plus lourd seront les charges sociales (en gros si vous avez 9000 de marge, il y aura 3000 de charges sociales et 6000 de net).

A noter, en dessous d'un CA de 76000 euros (sans remboursements de frais de port par les clients au réel), vous n'aurez pas à être assujetti à TVA.

Mais le problème est qu'il y a un coût au réel qui n'existe pas en micro : CGA (centre de gestion agréé) et expert comptable. Reste à savoir si le différentiel avec le micro est suffisant pour que ce coût soit absorbé.

En micro, vous perdriez de l'argent parce que le forfait est adapté à des grandes marges, pas des petites.

Vous indiquez : "mes bénéfices sont de l’ordre de 30% a 50% sur les pièces vendus". Donc sans compter le port remboursé comme faisant partie de votre CA à déclarer à première vue (en micro, tous les encaissements des clients sont du CA).

Soyons très large. Prenons la marge la plus haute calculable d'après vos données. En imaginant que vous parlez de ce qu'il vous reste du prix de vente quand vous dites bénéfice sur les pièces vendues. Donc marge de 50% du prix de vente.

Ventes = 10000.
Marge = 5000.
Charges sociales limitées à 1400 (14% du CA en vente).
5000 - 1400 = 3600.
Sans avoir compté vos autres frais (telecom, Internet, fournitures de bureau, emballages, consommations...), il vous reste 36% des encaissements (port inclus).

Or, l'abattement forfaitaire micro est de 71%. Il reste donc 29%.

Le différentiel avant de compter vos autres charges est donc très faible (7 points). Surtout si l'on considère que
- vos frais de port doivent être inclus dans le calcul.
- le calcul est fait sur la position la plus favorable.
- ...

bien, mon désire de " ma petite entreprise" tombe a l'eau en tout cas dans mes paramêtres actuels.

merci beaucoup pour votre aide, effectivement cela refroidi quelque peu, je vais vous envoyer l'adresse mail de mon site en privé.

En tant que collectionneur privé dois-je impérativement déclaré mes ventes sur ma déclaration annuel ?

y t-il une législation spécifique sur les ventes de particulier a particulier, un plafond a ne pas dépasser ?

merci encore & bonne soirée

François

Bonjour,

Si vous vendez des objets d'occasion qui vous ont apparartenu, ce n'est pas la même chose que de faire du négoce (achat pour revendre). Mais d'un autre côté, la vente d'oeuvres d'arts ou d'objets de collection peut être soumise selon les cas à des réglementation différentes.

Si je tombe sur un texte sur le sujet, je vous l'indiquerai.

Mais compte tenu de votre CA, il y a peu de chances que cela soit la vente de votre propre collection. C'est plutôt un stock que vous avez réaliemanté. Dans ce cas, seul la création d'une structure peu vous faire entrer dans la légalité.

Par ailleurs, rien ne vous empèche une fois déclaré d'aller sur d'autres sites de vente (même si celui-ci à des coûts moindre que d'autres). Vous pourrez aussi ventre sur des marchés ou brocantes ponctuellement.

HMG - Si je tombe sur un texte sur le sujet, je vous l'indiquerai

N’hésitez pas, j’ai cherché sur le net mais je n’ai rien trouvé de concret.
Oui, je réalimente mes stocks en fonction de la demande et des opportunités.
La gestion d’un site de vente est un travail quotidien et demande un suivie constant, certains ont plusieurs sites mais s’est extrêmement difficile a gérer de plus se sont souvent les mêmes clients.

J’aimerai me déclarer mais compte tenu des premières informations qui me sont fournis force & de constater que cela n’est pas viable, je serais prêt à condition que je sois exonéré de 80% des prestations fiscales, hors de question de travailler 10H par jours pour donner 75% de CA en prestation, obligation et frais divers. Maso mais pas fou.

Pour prétendre a une prestation minimal (total de prestation serait de 14% ? ) la RSI & l’URSSAF demande au futur créateur de justifier de 910 h de travail 12 mois avant la date de création de la micro ensuite il conserverait cet acquis en ne justifiant que de 560 h annuel. D’après certain témoignage des vendeurs ne payeraient pas plus de 500 euros de prestations par an INTOX ou INFOS s'est justement se que j'essaye a savoir.


Depuis quelques mois beaucoup de vendeurs non déclaré se sont mis en micro, la plupart sont des gros vendeurs, ex-marchand ou collectionneurs à la retraite avec de gros stock a écoulés, il y a aussi des indépendants qui ont double activité & qui pour raison fiscale ont choisis de se légaliser,
Les risques sont limités car comme ils rentrent un fixe (retraite, salaire) il semblerait qu’ils est ont reins assez solides pour assumer leurs obligations fiscales.

Le but finalement n’est pas vraiment de faire de l’argent mais de créer un complément de revenus somme toute relativement modeste, pour faire 76 000 CA en philatélie uniquement sur le net je ne connais personne, mais cela est possible bien sur car il suffit d’avoir les pièces rares et demandés.

Hors, s’est sur se point, les problèmes de concurrence déloyale apparaissent de plus en plus, la chasse aux gros vendeurs non déclarés est ouverte, rumeurs & suspicions vont bon train & alimente tout les phantasmes comme la fameuse liste des soient disants fraudeurs qui aurait été créer par un collectif de marchant (avec assistance d’huissier) en direction de Bercy.


Des infos sur de nouvelles mesures concernant les micro entreprise seraient en cour d’étude là aussi a voir, le but de ses mesures serait de rendre la création micro encore plus attractive.

Je risques de faire sourire plus d’un en écrivant cela, mais dans mon cas
avec ma double activité, je veut bien donner 10% des mes bénéfices, comme pour les impôts sur le revenus mais pas plus.

Ont peut toujours rêver.

Bien cordialement

Cosmo

Bonjour,

J'ai une question cependant. Quand vous dites 50% de marge, vous parlez de différentiel sur tous vos achatsde l'année ou juste différence entre prix de vente et prix d'achat de chaque article vendu ? En micro comme au réel, le raisonnement ne prend pas en compte le stock.

Comme déjà indiqué, en micro (abattement de 71%), vous ne serez pas dans une situation idéale.

Pour les retraités, cela leur permet de s'adonner à une petite passion tout en n'ayant pas trop de pression (en dessous de 4400 euros de base --> pas d'urssaf et si couvert en maladie par un autre régime --> pas de minimum en maladie). Une personne qui en "micro BIC ventes" a un CA de 15000 euros aurait donc peu de pression au niveau charges sociales. Par ailleurs, ils écoulent une collection ancienne donc un stock qui ne leur engendre pas de coût aujourd'hui.

Compte tenu de vos risques, même si le coût rend l'activité moins rentable, vous devriez vous légaliser en 2008 et pour 2007.

Il n'existe pas de régime qui n'aurait comme conséquence que 10% de charges sociales + impôts.

Le concurrence déloyale est justement un sujet que les personnes travaillant sans se déclarer ne comprennent pas toujours (aussi bien en vente qu'en prestation). N'ayant pas de pression fiscale ou sociale, ils proposent des prix que les autres ne peuvent pas atteindre (car ces autres payent leurs charges et impôts). Plus l'activité est connue, plus les concurrents peuvent s'interroger sur les raisons de la pratique de prix si bas en si grande quantité.

Bojour,

Difficile de vous répondre objectivement, car au début du sujet je vous ai annoncé un CA de base de 30 000 se qui ne correspond pas tout a fait à la réalité, mais surtout a une base pour me faire une idée sur le sujet, c'est-à-dire la réalité comptable & fiscal sur la viabilité de mon activité.

Voilà les statistiques des mes ventes fournis par mon site entre 2005 & 2007. Ses chiffres ne prennent pas en compte les ventes dans les bourses et vente en privé qui correspondrai en gros a un bon 13iem mois.


- 01.01.05/31.12.05 = CA de 5 250 euros.
- 01.01.06/31.12.06 = CA de 20 993 euros.
- 01.01.07/31.12.07 = CA de 20 207 euros.

A ses chiffres il faut ôter 4% des frais du site. Total sur 3 ans de 46 450 euros – 4% = 44 592 euros.

je présice que su le CA de 2007 je n'ai pas travaillé sur sur le site pendant 2 mois cause déménagement & travaux.

Par contre les prévisions pour 2008 sont relativement bonne puisque je rentre depuis le début de l’année plus de 3000 euros mensuel sauf se mois si ou j’ai du m’absenter pour d’autres obligations.

Pour répondre a votre question je ne peut pas savoir exactement le % que je réalise que chaque pièce car je travail encore sur stock que j’ai acquis en mai 2006, celui-ci fut amorti en septembre 2007, je pourrai éventuellement tirer un % lorsque tout le stock sera vendu, je ne rachète que des lots sauf des lots spécifique correspondant a une thématique particulière qui représente ma spécificité dans le secteur. J’ai aussi un gros stock personnel que j’ai alimenté au coup par coup pendant des années.


Voici se que j’ai trouvé sur le droit de vente sur internet. Mais cela date de 2006.


Vous vendez des biens sur internet. Vous désirez savoir si, de ce fait, vous pouvez être considéré comme un vendeur professionnel.

Un particulier vendant des biens sur des sites peut être qualifié de vendeur professionnel si certaines conditions sont réunies.

Cette qualification est primordiale car le vendeur professionnel doit respecter des obligations supplémentaires tirées, notamment, du droit de la vente à distance. En effet, il devra procéder à certaines inscriptions administratives ainsi qu'à des déclarations fiscales et sociales.

Selon l'article L. 121-1 du Code de commerce, « sont commerçants ceux qui exercent des actes de commerce et en font leur profession habituelle ». Les actes de commerce sont les actes d'achat de biens meubles effectués en vue de leur revente.

Ainsi, si vous effectuez des actes de commerce à titre habituel, vous êtes un commerçant.

Une jurisprudence constante a précisé la notion de commerçant en indiquant que ce dernier doit exercer une activité susceptible de lui procurer des revenus suffisants pour vivre.

Cependant, tout commerçant n'est pas considéré comme un professionnel. La qualification de professionnel n’est pas liée à un seuil de valeur ou à un nombre d’objets mais à un comportement. À ce titre, dans sa Recommandation du 8 novembre 2005, le Forum des droits sur l'internet a établi la liste de critères suivante permettant de qualifier un particulier de vendeur professionnel :

* la régularité de l'activité ;
* le caractère lucratif de l'activité ;
* l'intention d'avoir une activité professionnelle.

Par ailleurs, le tribunal correctionnel de Mulhouse, dans un jugement en date du 12 janvier 2006, a condamné un internaute qui vendait des objets de collection sur des plates-formes de mise en relation. Le tribunal a retenu les incriminations de travail dissimulé par dissimulation d'activité et non tenue du registre d'objets mobiliers. En effet, il a considéré que l'internaute n'avait pas respecté les obligations lui incombant en tant que vendeur professionnel.

Le Forum des droits sur l'internet a recommandé aux plates-formes de mise en relation de permettre aux « vendeurs professionnels » de s'identifier comme tels auprès d'elles. Cependant, aucune obligation de surveillance et de recherche des utilisateurs « professionnels » ne peut, pour autant, être imposée aux plates-formes. En effet, celle-ci s'avère difficilement praticable et surtout partielle.

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Voilà il ne me reste plus cas espérer un assouplissement des prestations pour pouvoir me légaliser et me sentir en sécurité, travailler chez sois et pour sois et sa famille s'est quand même appréciable, dommage.

Je vous souhaite un bon week-end

Cosmo

Bonjour,

Vous êtes un vendeur professionnel. Vous avez acheté pour revendre. Par ailleurs, votre chiffre d'affaires n'est pas négligeable.

Si vous êtes convaicu d'avoir caché des revenus aux impôts, vous risquez de devoir payer sur ces sommes des impôts sans abattements et avec majorations.

Bjr HMG,

J’ai le sentiment que cela fait longtemps que je suis surveillé ( légère paranoïa ) et que je serais pas surpris de voir le couperet ( guillotine ) tomber un de ses jours sur ma personne ( pseudo/marchand ) sur mes activités ( frauduleuses ), je serai selon les informations que je dispose le second pseudo/marchand a être condamné ( fusillé ) pour l’exemple.

IL est certain que mon nom sera cité aux brèves des infos du soir, quelques articles dans les média et la presse, mais rien de comparable a l’affaire Jérôme K et ses 5 milliards d’euros détourné … lui écrira un bouquin … moi je mangerai mes timbres..s’ils ne sont pas saisit, rien de comparable mais un peut d'humour ne fait de mal.

Plus sérieusement, oui je reconnais que je prend des risques car nul n’est sensé ignoré la loi, faut-il encore déterminer avec précision tout les texte de loi concernant la spécificité de la vente par correspondance de particulier a particulier, des montants (bénéfices net) a ne pas dépasser, les jurisprudences…ect…ect…. pas évident de trouver.

Bref, nous sommes une bonnes centaines de gros vendeur amateur (pro non déclaré) qui pour la plupart achètent pour revendre essentiellement pour financer leur propre collection (lucratif via ludique ) le fameux ludico-lucratif que j’avais exprimer a mon inspecteur des impôts lorsque je lui avait demander des précisions sur se genre d’activité, il m’avait répondu a l’époque qu’il ne fallait pas dépasser évasivement 5000 euros de vente par an.

Voilà, le mieux serait d’avoir les textes de loi ( peut être pour mieux la contourné ??).
En attendant d’être dévoré par la répréssion fiscale je vous souhaite un agréable dimanche et je vous remercie infiniment pour toutes vos informations très précieuses.

PS: j'ai contacté un juriste pour qu'il m'envoi les textes, dès receptions je vous l'ai ferai parvenir, si cela vous interesse.

Très cordialement

cosmo

Bonjour,

Attendre n'est pas la solution. Le risque ne diminue pas avec le temps surtout si l'activité augmente.

A un certain niveau, ce n'est pas le financement de votre collection puisqu'il vous reste un bénéfice derrière.

Autre risque : Utilisez bien un compte en banque séparé et identifiez bien tous vos autres encaissements (paies, cadeaux). En cas de contrôle, inutile d'allourdir la barque.

Il y a je pense un problème de base sur ces sites d'enchères. Ils devraient clairement et régulièrement demander aux plus grands vendeurs s'ils sont bien immatriculés au regard de leur législation locale. Cela permettrait de régler les problèmes en amont et pas a posteriori.

Vous pouvez toujours passer entre les gouttes. Mais est-ce un risque que vous pourrez assumer par la suite ?

Re-bonjour,


HMG : Attendre n'est pas la solution. Le risque ne diminue pas avec le temps surtout si l'activité augmente.

oui, l’activité augmente puisse qu’il y a de plus en plus d’inscription d’acheteur potentiel en particulier les chinois, les russes et certains pays de l’est, CA croissant de mois en mois peut être que dans le futur je pourrai officialiser & assumer largement les prestions demander.

Hmg : Autre risque : Utilisez bien un compte en banque séparé et identifiez bien tous vos autres encaissements (paies, cadeaux). En cas de contrôle, inutile d'alourdir la barque

Oui, un compte séparer pour les chèques, par contre pour les virements des comptes électroniques et bancaires ils se font sur mon compte courant.

HMG : Il y a je pense un problème de base sur ces sites d'enchères. Ils devraient clairement et régulièrement demander aux plus grands vendeurs s'ils sont bien immatriculés au regard de leur législation locale. Cela permettrait de régler les problèmes en amont et pas a posteriori.


Depuis un an environ tout les vendeurs déclarés ont un logo qui permet de les identifiés a la vue de tous comme professionnel immatriculé, immatriculation qu’ils fournissent a la direction du site. Le site en retour déduit 20% sur les commissions mensuelles.

Cependant, en aucun cas le site est responsable de l'état fiscal de ses vendeurs . Cela veut dire que l’activité du vendeur est directement liée à la réglementation fiscale de son pays.

En toute logique, il y a deux poids deux mesures et il est normal que les pro déclarés s’insurgent contre la concurrence déloyale dont-il subissent les effets tout les jours, il y a même des pro déclaré qui non seulement m’achètent des lots sur site mais me contacte aussi en privé croyant avoir affaire a un négociant, la discussion devient moins cordial qu’en je leur avoue que je ne suis qu’un amateur ou un pro non déclaré au choix.... dont pour me dénoncer rien de plus facile entrer dans mon site acheter un lot & automatiquement mon nom et coordonné postal apparaissent.

HMG : Vous pouvez toujours passer entre les gouttes. Mais est-ce un risque que vous pourrez assumer par la suite ?

Je ne suis vraiment pas en bonne position, je ne pense pas avoir les reins assez solides surtout qu’ils vont remonter sur les 3 années précédentes. J’ai cependant quelques alternatives (aléatoires) pour limiter la casse que mais je ne développerai pas ici.

Bien cordialement

cosmo

Bonjour,

> peut être que dans le futur je pourrai officialiser & assumer largement
> les prestions demander.

Attendre ne peut qu'augmenter les problèmes.

Rappel : Le micro est prorata temporis, de même que la franchise de TVA. Si vous créez en juillet, le plafond 2008 sera de 76300 / 2 = 38150 euros.

> Oui, un compte séparer pour les chèques, par contre pour les
> virements des comptes électroniques et bancaires ils se font sur mon
> compte courant.

Grosse erreur !
Votre compte courant perso est donc à traiter entièrement dans votre comptabilité.

> dont pour me dénoncer rien de plus facile entrer dans mon site
> acheter un lot & automatiquement mon nom et coordonné postal
> apparaissent.

Encore une raison pour vous déclarer rapidement.

> Je ne suis vraiment pas en bonne position, je ne pense pas avoir les
> reins assez solides surtout qu’ils vont remonter sur les 3 années
> précédentes.

Commencez par suivre mes conseils :
- créez pour 2008 (vous pouvez négocier pour une déclaration au 02/01/2008).
- déclarez 2007 sur votre IR

> J’ai cependant quelques alternatives (aléatoires) pour limiter
> la casse que mais je ne développerai pas ici.

Ne cherchez pas des solutions aléatoires (et donc illusoires) : Déclarez-vous !

Bjr,

Malgré votre aimable contribution, j’estime ne pas avoir tous les éléments en mains pour prendre une décision, il me manque à étudier les textes juridiques qui devront être mis à ma disposition sous peu.

Il ne faudrait pas penser que je veuille absolument contourné le système ( quoi que..), sauf en toute légalité, mais il est clair que pour l’instant en fonction des informations comptable ( merci HMG ) & juridiques ( partiel ) collectés il vaut mieux arrêter ou diminuer de 80% mon activités, en effet je viens d’avoir une information de la CCI qui stipule que la vente d’objet de particulier a particulier ne devrait pas dépasser les 3000 euros par an , selon l’article le commerce dissimuler serait a l’appréciation de l’inspecteur (des impôts) local, le mien me disait 5000, c’est mieux ! bref, cela voudrait dire que les critères, le règlement ou la loi ( s’il existe !? ) ne sont pas les mêmes pour tout le monde, encore une fois cela est flou, rien d’officiel.

j'aimerai travailler pour vivre mais pas vivre pour travailler ou le travailler plus pour gagner moins !

Merci encore pour votre contribution.

Bien cordialement

cosmo ( qui n'arrive pas a activé les avatars proposés par le site )