Devenir indépendant rapidement

Proof a écrit : 3/ Les caisses d'assurance maladie + retraite sont obligatoires ?
Est-ce automatique ou doit-on se rapprocher vers des établissements connus ?
Idem pour la sécurité sociale.

4/ Dans le cadre d'une mutuelle, je souhaiterai utiliser celle de ma conjointe qui n'est pas dans mon Entreprise. Est-ce que je peux la déduire comme une mutuelle qui me serait directement rattachée ?


8/ Tous les frais EC, AGA, Assurance, etc... devront être payés de suite ou peut-on payer dès le premier versement ?

.

Bonjour,

3/ Et oui, vous avez des caisses de retraite et d'assurance maladie obligatoires ... tout comme un salaré ne peut pas (heureusement) échapper à la Sécu.
En revanche, pour vous, la Sécu (régime général), ce sera fini. Les garanties du RSI (remboursements maladie) sont exactement le mêmes que pour les salariés.
A la CIPAV, vous n'aurez AUCUN INDEMNITE JOURNALIERE, donc pensez à un régime de prévoyance de Travailleur Non Salarié. 🙄

4/ Vous pourrez certainement vous affilier sur la mutuelle d'entreprise de votre épouse (envoyez lui une copie de votre future attestation VITALE du RSI). C'est souvent la meilleure solution quand on peut. 😉
Déduire de votre côté ? Hum ! Faut pas rêver. Dans ce cas, votre épouse et son entreprise bénéficient d'avantages sociaux/fiscaux.
Si vous deviez prendre de votre côté mutuelle et prévoyance, alors là, oui, c'est vous qui bénéficieriez des déductions Madelin.

8/ Pas bien compris. Tout ou quasiment peut être payé de façon fractionnée.

Bonne chance. 😉

Proof a écrit : 2/ En cas de résiliation de mon statut (ex : revenir dans une entreprise), je devrai simplement contacter mon CFE ? Ca a un coût ?

Il me semble que pour une EI, le coût des formalités est de 0.

Proof a écrit : 3/ Les caisses d'assurance maladie + retraite sont obligatoires ?
Est-ce automatique ou doit-on se rapprocher vers des établissements connus ?
Idem pour la sécurité sociale.

C'est obligatoire.
Théoriquement automatique. Quand tu crées ton entreprise (P0PL pour toi, vu ton choix), tu remplis aussi un formulaire TNS pour l'affiliation au régime social.
Dans les faits, il faut suivre l'affiliation avec prudence pour être sûr que tout arrive bien dans les bonnes caisses. L'affiliation à la CIPAV - si tu relèves de ce régime - peut être lente ou peut parfois ne pas se faire du tout automatiquement. En tout cas, quelques semaines après la création, appeler les diverses caisses pour savoir si ton dossier est OK.

Proof a écrit : 4/ Dans le cadre d'une mutuelle, je souhaiterai utiliser celle de ma conjointe qui n'est pas dans mon Entreprise. Est-ce que je peux la déduire comme une mutuelle qui me serait directement rattachée ?

Non, seuls les contrats Madelin sont déductibles et uniquement la part des personnes affiliée au régime social des indépendants.

Donc si tes enfants sont à la CPAM avec Madame mais que tu prends une mutuelle familiale, seule ta part à toi sera déductible.
Idem si tu prends une mutuelle dont bénéficierait ta conjointe, seule ta partie serait déductible.

Il suffit de calculer ce qui est le plus intéressant: extension des garanties chez Madame ou Madelin perso (déduction faite de la réduction d'impots).

Attention à ne pas s'arrêter à la complémentaire santé, qui est certes utile, mais qui n'est qu'un petit problème par rapport à la prévoyance/invalidité.
Si tu relèves de la CIPAV, tu n'as pas d'indemnités journalières et les rentes & capitaux décès/invalidités sont très faibles. Surtout les premières années où tu es obligatoirement à la couverture mini. Le régime artisans/commerçants est à peine mieux. Bref, c'est un volet à ne pas oublier et où tu pourras trouver via courtier ou autre des solutions adaptables à ta situation.

Proof a écrit : 5/ Pour établir des contrats, y'a-t'il des modèles quelques part ? Est-il plus sérieux de passer par un avocat ? (le but étant quand même de limiter les coûts)

Tout dépend de la complexité de la chose.
Si tu es en régie via un intermédiaire ou un gros client habitué et où il s'agit simplement de facturer des jours, les contrats seront fournis par le client et ne seront pas très compliqués et une bonne relecture exhaustive permet généralement de comprendre, puis en suite on négocie ce qui va pas.
Se méfier des contrats à rallonge pour une situation finalement assez simple. Evidemment oublier complètement le code du travail qui ne s'applique plus: les clauses de non-concurrence n'ont pas à être indemnisée, les clauses de non-sollicitation peuvent être assortie de pénalités salées, ... Bref, bienvenue dans le monde du code de commerce.

Par contre, s'il s'agit de faire un développement au forfait, il faut être clairement plus soigneux, prévoir les lots, les itérations, les clauses de garanties, ... Et là effectivement l'aide de professionnels spécialisés dans le domaine peuvent éviter des problèmes à terme.

Proof a écrit : 6/ Où peut on trouver une liste des items que l'on peut passer en notes de frais ? et leur hauteur monétaire ?

Il n'y a pas de liste finie.
Une charge est déductible si elle répond à l'intérêt de l'entreprise, c'est à dire qu'elle est indispensable à l'exécution du travail et/ou qu'elle permet d'accroitre objectivement les résultats de l'entreprise. Il y a également des conditions de forme à respecter: il faut des factures/justificatifs.

Pour récupérer la TVA, il y a des conditions de forme (identification des deux parties avec les N° de TVA, montant de TVA et base imposable clairement listées, ...). Une tolérance: les notes de restaurant inférieures à 150E où une addition faisant apparaître la TVA suffira (sans qu'on mettre ton nom dessus).

En tant qu'indépendant, tu marches aux frais réels, il faut donc bien prendre l'habitude de demander des justificatifs à chaque fois. Pas de forfaits comme un salarié.
En EI, tu as une règle de calcul pour les repas pris en déplacement.

Globalement, un peu de bon sens et de discernement permettent de s'en sortir: on ne passe pas la playstation, les costards, le lave-linge (en cherchant sur le forum, tu trouveras un mec qui a essayé de passer une partie de ses travaux de cuisine ainsi qu'une centrale vapeur et c'était pas un restaurateur 🤣 )...

Proof a écrit : Je souhaite devenir rapidement indépendant car j'ai déjà un contrat.
7/ Dès que mon CFE m'a donné mon immatriculation, je peux signer mon contrat et travailler ?

Oui. Tu peux même bosser qq jours avant l'immatriculation, de mémoire.
Idem pour une société où tu peux bosser dès la signature des statuts, voire avant en reprenant les engagements (ex: signature d'un contrat) dans les statuts

Proof a écrit : Mon client me payera sous 60 jours.

C'est plutôt mauvais (maximum légal).

Proof a écrit : 8/ Tous les frais EC, AGA, Assurance, etc... devront être payés de suite ou peut-on payer dès le premier versement ?

EC: à négocier. Généralement c'est du paiement trimestriel. Donc tu as 2-3 mois de délais.
Assurance, tu peux généralement aussi payer en trimestriel/semestriel, donc tu paieras tout de suite qu'une partie.
AGA: aucune idée.

Dans tous les cas, j'espère que t'as des réserves quand même...

Proof a écrit : 9/ Dois-je m'établir une fiche de paie mensuelle dès les premiers mois où dois-je en faire seulement une fois payé ?

Il n'y a pas de fiche de paie parce que tu n'es plus salarié.

Proof a écrit : Comment ça se passe pour les notes de frais ?

Je suis moins familier en EI (étant en EURL/IS), mais le principe de regroupement des mouvements reste possible.

Déjà, tu as intérêt à ouvrir un second compte courant avec des moyens de paiements dédiés, pour ton activité pro. Ca permet de tenir la comptabilité uniquement sur le compte pro et d'éviter de mélanger les courses de Auchan et les règlements de factures...

Ensuite, les petites dépenses (bouffe, carburant ou carte orange), tu les prends sur ta carte "perso". Puis en fin de mois, tu fais une note de frais avec les indemnités kilométriques (utilisables en BNC), les repas (avec la règle des 4.3/16.6E) et éventuellement une partie de la carte orange et tu te fais le virement du compte "pro" vers le compte "perso". Ca permet de n'avoir qu'un seul mouvement à comptabiliser, en ventilant sur les différentes catégories.
A discuter avec ton futur EC.

Merci pour toutes ces réponses.

J'ai un deuxième arrivage :
Le coût
Si je compte toutes les dépenses à réaliser, je vois :
- Assurance maladie ;
- CSG ;
- Prévoyance ;
- Caisse de retraite ;
- AGA.

Ca coûte combien pour commencer ?

Compte bancaire
Autre point, je vois qu'il est important d'avoir un compte bancaire professionnel. Est-ce que je peux recycler un vieux compte personnel ?
Je dois le déclarer de quelle manière ?
Est-ce que je peux payer mes notes de frais avec ?

PACS
Point de vue juridique, je suis pacsé. Comment protéger mes biens et ceux de ma partenaire ?
J'ai vu qu'en tant que EI, je peux faire une déclaration d'insaisissabilité pour protéger mes biens fonciers. Quid du autres que fonciers ?

Proof a écrit : Le coût
Si je compte toutes les dépenses à réaliser, je vois :
- Prévoyance ;
-Ca coûte combien pour commencer ?

Bonjour,

Si je dis que c'est très abordable, que les garanties soient très basiques ou plus élaborées, et que comme créateur d'entreprise ou d'EI, on bénéficie de réductions tarifaires ...
Plus concrètement, Proof, contactez moi en MP car besoin de quelques données pour être plus précis.
Bonne journée.

Proof a écrit : Si je compte toutes les dépenses à réaliser, je vois :
- Assurance maladie ;
- CSG ;
- Prévoyance ;
- Caisse de retraite ;
- AGA.

Social obligatoire en libéral: URSSAF (allocations familiales, formation pro), RSI (maladie) et CIPAV (prévoyance/retraite).

Ensuite, en "autres dépenses", on a donc potentiellement le comptable ou si tu fais toi-même le soft pour le faire.
Eventuellement l'assurance RCP.

Pour les coûts, surtout sur le volet social complémentaire, contacte divers courtiers. Le coût dépend de nombreux paramètres (age, garanties souhaitées ...). Faut donc voir pour ta situation à toi.

Proof a écrit : Compte bancaire
Autre point, je vois qu'il est important d'avoir un compte bancaire professionnel. Est-ce que je peux recycler un vieux compte personnel ?
Je dois le déclarer de quelle manière ?
Est-ce que je peux payer mes notes de frais avec ?

En EI, il y a confusion de patrimoine. Tu peux donc utiliser un compte "perso" (ils le seront pas définition tous) que tu dédieras à une uniquement uniquement "pro" pour n'avoir à suivre que ce compte-là.

Qu'entends-tu par "déclarer" ?

Proof a écrit : PACS
Point de vue juridique, je suis pacsé. Comment protéger mes biens et ceux de ma partenaire ?
J'ai vu qu'en tant que EI, je peux faire une déclaration d'insaisissabilité pour protéger mes biens fonciers. Quid du autres que fonciers ?

Tu protèges tes biens fonciers contre les saisies mais ca n'annule pas tes dettes, hein. Donc certes on te jettera pas à la rue, mais on vendra ta TV, ta voiture, tes meubles. Remarque du coup ce sera meublé façon "minimaliste". 🤣

En PACS, il y a séparation de biens entre les conjoints, non ?

Pour la séparation des biens, c'est récent. Je dépends de l'ancien régime avec la communauté de biens.

Pour une meilleure protection, une amie avocate me conseille l'EURL mais avec un apport d'un capital crédible vis-à-vis de mes clients (7500€ minimums).

L'EURL est une solution, et selon le résultat envisagé, le passage à l'IS permet de gratter quelques milliers d'euros de plus.

Ca nécessite un peu plus de formalisme, mais rien de renversant.

Quant au capital, oui, pourquoi pas. Inutile toutefois de mettre un trop gros capital vu que dans notre branche on n'a pas besoin de financement, donc ...
L'investissement en capital donne droit à 25% de crédit d'impôts pour l'associé. Il faut libérer intégralement le capital si tu veux bénéficier de l'IS à taux réduit, si la sté est à l'IS.

Je viens tout juste de finir ma télédéclaration à l'URSSAF.

Je commence la semaine prochaine et mon client va me payer sous 30 jours.
Je passerai donc sur 2010 pour mes déclarations.
Je n'aurai donc aucune recette pour 2009. Est-ce que je dois faire quelque chose en particulier ?

En plus du contrat, mon client me demande :

- Attestation Urssaf du paiement des cotisations pour les salariés délégués par le fournisseur pour l'exécution du contrat

- Kbis de moins de 3 mois (avec le vrai n°)

- Attestation émanant de l'administration fiscale déclarant que le fournisseur est en règle vis-à-vis de cette dernière

- Attestation d'assurance émanant d'une compagnie d'assurance notoirement solvable déclarant que l'ensemble des risques liés à la responsabilité civile professionnelle sont couverts pour une durée couvrant a-minima la durée de la prestation.

Comment obtient-on ces pièces ?

Proof a écrit :

- - Attestation d'assurance émanant d'une compagnie d'assurance notoirement solvable déclarant que l'ensemble des risques liés à la responsabilité civile professionnelle sont couverts pour une durée couvrant a-minima la durée de la prestation.

Bonjour,

Dites donc, l'est méfiant votre client !!! 🙄

Si une compagnie d'assurance n'était point solvable, le Ministère des Finances qui est leur ministère de tutelle aurait mis le ho là depuis bien longtemps et même avant votre client.

Donc, pas d'attestation de MADDOFF COMPANY ni de MAFFIA AND CO. 🤣

Ne vous inquiétez pas, votre (futur) courtier d'assurance a, lui aussi, une RC PRO obligatoire pour exercer (entre parenthèses, plus coûteuse que celle d'un informaticien) et il ne prendait pas le risque de la ruine ni de la prison ... 😕

Excusez ce trait d'humour de fin de semaine. 😉

Je suppose que tu travailles en direct pour ton client?

- Attestation Urssaf du paiement des cotisations pour les salariés délégués par le fournisseur pour l'exécution du contrat

Tu débutes, donc la seule chose que tu peux monter c'est la copie de ton inscription à l'URSSAF et plus tardles correspondances de l'URSSAF.

- Kbis de moins de 3 mois (avec le vrai n°)

Pas de Kbis en EI. Quand tu l'auras tu pourras montrer ton inscription INSEE avec le SIRET. Plus les corrspondances URSSAF.

- Attestation émanant de l'administration fiscale déclarant que le fournisseur est en règle vis-à-vis de cette dernière

En EI, il y a confusion entre les impots de l'EI et les tiens. Donc tu pourras monter éventuellement tton avis d'imposition avec la décvlaration de ton BNC.

- Attestation d'assurance émanant d'une compagnie d'assurance notoirement solvable déclarant que l'ensemble des risques liés à la responsabilité civile professionnelle sont couverts pour une durée couvrant a-minima la durée de la prestation.

Assurance à souscrire auprès d'un courtier (il y en a qui font de la pub ou qui écrivent sur le forum). 😉

Déjà, merci pour vos réponses.

mixomatose a écrit : Je suppose que tu travailles en direct pour ton client?

Non, le contrat est avec la société qui me porte.

mixomatose a écrit :

- Attestation émanant de l'administration fiscale déclarant que le fournisseur est en règle vis-à-vis de cette dernière

En EI, il y a confusion entre les impots de l'EI et les tiens. Donc tu pourras monter éventuellement tton avis d'imposition avec la décvlaration de ton BNC.

Je n'ai pas trop envie que mon client voit mes impôts. Je peux demander une attestation auprès du service des impôts.

mixomatose a écrit :

- Attestation d'assurance émanant d'une compagnie d'assurance notoirement solvable déclarant que l'ensemble des risques liés à la responsabilité civile professionnelle sont couverts pour une durée couvrant a-minima la durée de la prestation.

Assurance à souscrire auprès d'un courtier (il y en a qui font de la pub ou qui écrivent sur le forum). 😉

Si quelqu'un passe par là :)
Sinon, je vais voir avec mon assurance actuelle.
Si vous avez une bonne adresse, pas chère, faites moi signe 🙂

Proof a écrit : Déjà, merci pour vos réponses.

mixomatose a écrit : .

Assurance à souscrire auprès d'un courtier (il y en a qui font de la pub ou qui écrivent sur le forum). 😉

Si quelqu'un passe par là :)
Sinon, je vais voir avec mon assurance actuelle.
Si vous avez une bonne adresse, pas chère, faites moi signe :)

Si je puis me permettre, passez moi un message en MP. (Bouton MP en bas du message à côté de "Profil").

Cordialement.

Proof a écrit : Non, le contrat est avec la société qui me porte.

"Porte" n'est sans dout pas le terme exact. Il semble s'agir d'un simple intermédiaire sans réelle valeur ajoutée.

Ce serait pas le contrat standard de C F S ou Pro.gress.ive ? 🤣

Etant en fin d'année, selon ma facturation, j'ai la possibilité d'avoir ou non des recettes dès cette année.
Par rapport à l'IR, qu'est ce qui est préférable ?

En prenant en compte, mes multiples frais générés dès cette année.

Juste un point pour compléter la réponse de mixomatose:

Une EI inscrite sur le Registre des Commerces à la CCI peut obtenir un Kbis; celle inscrite sur le Registre des Métiers à la CMA obtient un document appelé carte d'identification. Pour les libéraux je pense que l'inscription à l'URSSAF avec n° de SIRET doit tenir lieu de justificatif.

Tout ça est souvent résumé par "Kbis" dans les formulaire administratifs. Un peu comme "frigo" pour désigner tout ce qui sert à conserver les aliments à basse température. 😉

Cordialement

François

Bonjour,

Juste pour signaler que mon message précédent a du passer hier et cette nuit sous les fourches caudines de la modération avant d'être publié.

J'ai eu beau chercher je n'ai pas trouvé encore le mot "interdit". Peut-être f r i g o ? 😉

Pas bien grave. Mais c'est vrai que je suis comme Caliméro j'aimerai bien comprendre comment marche cette modération.

Cordialement

--
François

@ Proof:

Merci pour votre message en MP. Je vous avais répondu aussitôt mais jai l'impression que vous n'avez pas lu ma réponse, comme vous êtes nouveau sur le forum. Voir dans accueil => Boîte aux lettres.

Bonne soirée.

A sa décharge, le système de notification des MP est particulièrement pourri. 🤣

Calimero a écrit : A sa décharge, le système de notification des MP est particulièrement pourri. 🤣

Oh ...... Calimero !!!
C'est vrai que si un message en MP générait un mail directement comme pour chaque post, ce serait mieux. Il me semble que c'était le cas autrefois.

Aurélien, ne serait ce pas possible d'améliorer cette chose ? Merci pour tous.

Et réintégrer en haut à droite l'indicateur si on a des MPs non-lus, comme par défaut sous phpBB.

Habitué des forums, c'est vrai que j'ai cherché pour voir ses MP.
Merci pour l'indication.

Proof a écrit : Habitué des forums, c'est vrai que j'ai cherché pour voir ses MP.
Merci pour l'indication.

Vu votre message et répondu aussitôt aujourd'hui.

Cordialement.