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Devis/facture et TVA lors de passage de seuil
Bonjour,
Mon activité a démarré depuis quelques temps, et je vais devoir créer un nouveau devis, le premier arrivant à terme. Je vais devoir aussi proposer un tarif TTC et non HT désormais car je vais passer les seuils. Mais comme je ne sais pas quand je passerais ces seuils (selon le nombre de jours de vacances etc) je voulais savoir si je pouvais :
- émettre un devis pour 120 jours (6 mois) en TTC avec TVA de 20%
- puis émettre les premières factures en HT (avec le texte TVA non applicable) puis les suivantes en TTC
ou bien
- émettre un devis et des factures HT
- puis émettre un nouveau devis et des factures TTC
Merci de vos éclaircissements
Mon activité a démarré depuis quelques temps, et je vais devoir créer un nouveau devis, le premier arrivant à terme. Je vais devoir aussi proposer un tarif TTC et non HT désormais car je vais passer les seuils. Mais comme je ne sais pas quand je passerais ces seuils (selon le nombre de jours de vacances etc) je voulais savoir si je pouvais :
- émettre un devis pour 120 jours (6 mois) en TTC avec TVA de 20%
- puis émettre les premières factures en HT (avec le texte TVA non applicable) puis les suivantes en TTC
ou bien
- émettre un devis et des factures HT
- puis émettre un nouveau devis et des factures TTC
Merci de vos éclaircissements
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Votre client est assujetti à TVA ?
Si oui, votre TVA est déductible pour lui. Vous devez donc raisonner en HT.
Pour plus de sécurité, précisez que la TVA sera ajoutée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
p0ulp3
Nombre de posts : 274Nombre de likes : 110Inscrit : 12 janvier 2010Bonjour,
Il y a un point qui doit m'échapper. Mon client est probablement assujetti (CA d'environ 10 millions d'€...) à la TVA.
Donc selon vous, je devrais émettre un devis HT, avec la mention "La TVA sera ajoutée etc...", puis émettre des factures HT puis TTC une fois le seuil atteint ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les devis entre pro sont toujours HT.
Il y a juste certains domaines non assujetti à TVA où l'interlocuteur peut parler TTC.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
