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Devis/facture et TVA lors de passage de seuil

p0ulp3 · 02/12/2019

Bonjour, Mon activité a démarré depuis quelques temps, et je vais devoir créer un nouveau devis, le premier arrivant à terme. Je vais devoir aussi proposer un tarif TTC et non HT désormais car je vais passer les seuils. Mais comme je ne sais pas quand je passerais ces seuils (selon le nombre de jours de vacances etc) je voulais savoir si je pouvais : - émettre un devis pour 120 jours (6 mois) en TTC avec TVA de 20% - puis émettre les premières factures en HT (avec le texte TVA non applicable) puis les suivantes en TTC ou bien - émettre un devis et des factures HT - puis émettre un nouveau devis et des factures TTC Merci de vos éclaircissements

p0ulp3

12 février 2019 12:40

Bonjour,

Mon activité a démarré depuis quelques temps, et je vais devoir créer un nouveau devis, le premier arrivant à terme. Je vais devoir aussi proposer un tarif TTC et non HT désormais car je vais passer les seuils. Mais comme je ne sais pas quand je passerais ces seuils (selon le nombre de jours de vacances etc) je voulais savoir si je pouvais :
- émettre un devis pour 120 jours (6 mois) en TTC avec TVA de 20%
- puis émettre les premières factures en HT (avec le texte TVA non applicable) puis les suivantes en TTC

ou bien
- émettre un devis et des factures HT
- puis émettre un nouveau devis et des factures TTC

Merci de vos éclaircissements

hmg 12 février 2019 15:41

Bonjour,

Votre client est assujetti à TVA ?

Si oui, votre TVA est déductible pour lui. Vous devez donc raisonner en HT.

Pour plus de sécurité, précisez que la TVA sera ajoutée.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
p0ulp3 12 février 2019 15:48

Bonjour,

Il y a un point qui doit m'échapper. Mon client est probablement assujetti (CA d'environ 10 millions d'€...) à la TVA.

Donc selon vous, je devrais émettre un devis HT, avec la mention "La TVA sera ajoutée etc...", puis émettre des factures HT puis TTC une fois le seuil atteint ?
hmg 12 février 2019 15:54

Bonjour,

Les devis entre pro sont toujours HT.
Il y a juste certains domaines non assujetti à TVA où l'interlocuteur peut parler TTC.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

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