Forum
EI BNC : Possibilités en cas d'absence de contrat ?
canto35
Contacter en MP
canto35
Nombre de posts : 21
Nombre de likes : 0
Inscrit :
30 janvier 2008
Bonjour,
Tour nouveau sur ce site, je compte me lancer prochainement en freelance (conseil informatique), à priori EI BNC et je m'interroge sur les cas possibles en cas d'absence plus ou moins prolongée de contrat.
Imaginons que je n'arrive pas à générer de contrats pendant une certaine période, est-il possible de reprendre une activité salariée plus ou moins longue sans clore de manière administrative mon activité et quelles en seraient les conséquences (maintien du paiement d'un minimum pour certaines cotisations, entre autres ?) et les points particuliers à prendre en compte ?
Quid de la mise en sommeil de l'activité ? Est-ce possible en EI et quels sont les avantages/inconvénients, le cas échéant ?
Merci par avance
Tour nouveau sur ce site, je compte me lancer prochainement en freelance (conseil informatique), à priori EI BNC et je m'interroge sur les cas possibles en cas d'absence plus ou moins prolongée de contrat.
Imaginons que je n'arrive pas à générer de contrats pendant une certaine période, est-il possible de reprendre une activité salariée plus ou moins longue sans clore de manière administrative mon activité et quelles en seraient les conséquences (maintien du paiement d'un minimum pour certaines cotisations, entre autres ?) et les points particuliers à prendre en compte ?
Quid de la mise en sommeil de l'activité ? Est-ce possible en EI et quels sont les avantages/inconvénients, le cas échéant ?
Merci par avance
-
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pas de mise en sommeil en EI. Vous devez fermer l'entreprise.
Si vous la laissez fonctionner, il faudra payer : taxe professionnelle et charges sociales minimales.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.