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EI provision charges cotisation RSI ?
emeu67
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emeu67
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16 avril 2009
Bonjour à tous,
Je sais que le sujet et maintes fois abordé mais j'ai l'impression d'entendre diverses réponses qui se contredisent.
Tout d'abord, mon ami à commencer son EI le 23/05/08. Et clôture au 31/12/08. Il cotise à la RSI PL car activité de promotion et conseil en pub.
On pensait que la compta serait simple c'est pourquoi cette année, on a pas pris d'expert. Ce qui ne sera pas le cas en 2009, dès la clôture.
Il n'a reçu qu'un appel de cotisation en février 2009 pour la RSI PL détaillant la cotisation 2008 et la cotisation 2009 (très faible). En fait pour la RSI PL il ne s'agit que de la maladie et ne regroupe pas toutes les cotisations ?
De plus a t on en EI BIC le droit de provisionner dans le bilan 2008 cette cotisation 2008, sachant qu'elle ne sera payée en plusieurs fois à partir de mai 2009 ?
Et pour les autres cotisations dont on a reçu aucun papiers, a t on le droit de provisionner qqc ?
Pour l'instant sans cela le bénéfice est d'environ 8000€
Qqn peut m'aider ?
Je sais que le sujet et maintes fois abordé mais j'ai l'impression d'entendre diverses réponses qui se contredisent.
Tout d'abord, mon ami à commencer son EI le 23/05/08. Et clôture au 31/12/08. Il cotise à la RSI PL car activité de promotion et conseil en pub.
On pensait que la compta serait simple c'est pourquoi cette année, on a pas pris d'expert. Ce qui ne sera pas le cas en 2009, dès la clôture.
Il n'a reçu qu'un appel de cotisation en février 2009 pour la RSI PL détaillant la cotisation 2008 et la cotisation 2009 (très faible). En fait pour la RSI PL il ne s'agit que de la maladie et ne regroupe pas toutes les cotisations ?
De plus a t on en EI BIC le droit de provisionner dans le bilan 2008 cette cotisation 2008, sachant qu'elle ne sera payée en plusieurs fois à partir de mai 2009 ?
Et pour les autres cotisations dont on a reçu aucun papiers, a t on le droit de provisionner qqc ?
Pour l'instant sans cela le bénéfice est d'environ 8000€
Qqn peut m'aider ?
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008BIC et RSI PL ? -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Oui bien BIC et RSI PL. Pourquoi c'est pas logique ? j'ai eu le formulaire 2031 à remplir -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Parce que PL c'est plutôt BNC.
Inversement les activités BIC relèveront généralement du RSI "tout court" (RSI commerçant/industriels).
Pour la prévoyance/retraite, c'est quelle caisse ? RSI ou CIPAV ? -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Il s'agit de la CIPAV.
En fait l'appel de cotisation de RSI PL comprend juste la maladie si je comprends bien ? d'où son faible montant pour 2008 (entre 230 et 250€ de tête).
Mais est-ce une erreur d'inscription aux caisses ? Si vous dites PL c'est plutôt BNC pourquoi l'administration nous a inscrit à cette caisse là ? Ca m'inquiète car on doit tout clôturer. On est au régime simplifié. -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Les administrations font ce qu'elles peuvent (certains diront qu'elles font n'importe quoi).
Ils ont probablement jugé que c'est une activité libérale d'après la description indiquée (conseil), d'où l'affiliation urssaf/rsi pl/cipav. Quelle est l'activité exacte ?
La création d'entreprise (P0xx) a été faite où ? Au CFE de l'URSSAF ? -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009La création a été faite par le CFE.
Pour l'intitulé exacte, il faut que je regarde à la maison je n'ai pas en tête l'info.
Mais ils sont pas logiques alors d'inscrire en libéral et qu'il doit remplir la BIC ? C'est toujours en BNC ou cela arrive qu'en libéral c'est en BIC aussi ?
Que c'est compliqué tout ça ! Vive la France -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Quel CFE ?emeu67 a écrit : La création a été faite par le CFE.
CFE URSSAF ?
CFE Impôts ?
CFE CCI ? -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Excusez moi je n'avais pas compris.
Au CFE de l'Urssaf.
Son activité c'est activités des agences de publicités
Alors qu'est ce qui est juste je sais plus quoi faire. J'ai une BIC a remplir. Et j'ai des cotisations libérales qui faut bientôt payer et un bilan à clôturer.
Mon ami me dit qu'il n'est pas profession libéral que c'est l'Urssaf qui a fait n'importe quoi car au début il lui avait attribué un autre code ape qui n'était pas bon (et en libérale) et après il a eu le changement avec inscription pour la BIC.
Qu'en pensez vous ?
Et si c juste en BIC, dois je provisionner au bilan des cotisations ? Ou en EI on ne peut pas provisionner des charges de cotisation ( que les charges sur le réel payé en compta) ? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Zen, la déclaration est pour le 05/05
Vous n'avez pas pris d'expert comptable, donc vous n'avez pas pris de CGA ? (voir ce qu'est un CGA dans la partie "articles")
Avez-vous bien tenu une comptabilité ?
Obligatoire en BIC, je demande cela car il m'est arrivé par le passé de reprendre un dossier qui fait des centaines de milliers d'euros dont le dirigeant fesait le bilan en totalisant des tableaux excel (donc bien loin d'une comptabilité respectant les règles fixées par le Code de commerce et le PCG).
Il arrive que des BIC soient inscrits aux organismes PL et inversement. Cela ne change pas la nature de votre entreprise qui est BIC et qui peut provisionner des charges (moins forte que si les organismes étaient ceux des commerçants).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Super merci pour votre réponse.
Mon ami doit téléphoner encore pour éclaircir cette histoire.
Ce n'est pas le 30/04 qu'on doit rendre toutes les déclarations BIC et 2031 ?
Sinon oui nous avons tenu une comptabilité sur le logiciel EBP Pratic.
Les opérations étant très basics nous n'avions pas pris d'expert. Ce qu'on va modifier en 2009 pour profiter de la CGA aussi car on savait pas pour leur 1.25 lors de la déclaration sur le revenu. Sympa c'est pas obligatoire mais bon ça incite fortement. Et du coup on est obligé de prendre un expert.
Enfin bref.
Donc pour revenir à la clôture de mon bilan :
- que puis-je provisionner pour mes charges (pour la RSI le forfait qu'il propose au prorata de l'activité ? Ou il faut que je calcule en fonction de mon bénéfice sans les charges provisionnées) Car je le rappelle je n'ai aucune charges de cotisations pour ce bilan... Si oui dans quel compte les mettre en EI ? -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
La date limite d'envoi papier est le 05/05/2009.
Impossible de vous dire comment faire le calcul de la provision sans connaître exactement vos caisses et le montant déjà payé dans l'année.
En gros, il faudra faire une itération car c'est sur le résultat net imposable après charges sociales que se calculent les charges sociales.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009ben pour le moment on a rien payé en 2008 car ils ont trainé dans l'avis. Pour la RSI ils ont envoyé un doc avec 267€ de cotisation 2008 et 657€ de cotisation 2009 (RSI PL).
C'est à payer à partir de mai -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Donc après avoir téléphoné, il semble qu'il soit bien en PL mais avec BIC quand même. Donc la caisse RSI PL est juste, la CIPAV aussi.
Maintenant il faut que je clôture son exercice 2008. Pouvez-vous m'aider ?
Il est donc en EI, considéré PL mais avec BIC.
Donc les docs qu'on a reçu en 2009 sont les suivants :
Pour la RSI PL il a eu un montant de 267€ pour l'année 2008.
Pour la CIPAV un appel cotisation 2008 pour 327.50€ correspondant à la vieillesse de base mais pas retraite complémentaire (pas le droit cette année là pour eux 😲
Dans mon bilan 2008, puis-je indiquer ces montants là en charges ? Quels comptes dois-je utiliser pour les écritures ?
Ou alors je dois faire un estimatif ? Si oui sur quelle base ?
Il y n'y a pas aussi de l'URSSAF à payer normalement ?
Quelles sont les caisses pour une PL ?
Merci de vos réponses, ce site m'a déjà beaucoup aidé ! -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008S'il est au RSI PL et à la CIPAV, il relève donc aussi de l'URSSAF pour les allocations familiales et la CSG/CRDS.
Et normalement l'URSSAF envoie un échéancier (ayant débuté en octobre dernier, ce sont les premiers à m'avoir envoyé un échéancier en décembre de mémoire).
Si l'URSSAF ne donne pas signe de vie, je suggère de les contacter pour être sûr que le dossier est bien arrivé chez eux.
Les erreurs d'aiguillage sont fréquentes et ca peut faire des surprises plus tard. -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Il a déjà envoyé mails et tenté de les joindre sans succès pour le moment.
Sinon concernant les cotisations reçus mais qui ne sont payés qu'en 2009 vue que les appels sont de 2009 (mais différencient 2008 et 2009), puis-je les inclure dans le bilan 2008 alors qu'elles n'ont pas été payées en 2008 ? Comme il s'agit d'estimation ou un forfait je pense, dois-je les calculer au réel au bilan ? Quels sont les comptes à utiliser ? Pour l'Urssaf, si on arrive pas à les joindre, est-ce grave si on ne les provisionne pas au bilan 2008 ?
Le pire c'est le CFE Urssaf qui s'est occupé de tout !
Quelle usine à gaz.... vive les administrations ! C'est dur de créer une entreprise en France -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Personne pour m'aider ??
1. Dois je juste provisionner les montants figurant sur les relevés 2009 pour 2008 ? Si oui quel compte utilisé pour l'ecriture (63-4?)
2.Dois je provisionner les cotisations sur le bénéfice (avant provision cotisation ?) si oui quels sont les taux pour une PL (Urssaf, CIPAV, RSI) ?
Merci -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Si vous êtes réellement en BIC, vous devez provisionner un montant de charges 2008 correspondant à votre résultat avant charges qui est maintenant connu, et non pas seulement les charges prévisionelles appelées (qui ont été calculées sur un montant forfaitaire ou vieux de 2 ans).
C'est un calcul itératif à faire de façon que :
résultat avant charges = Charges(résultat net)+ (résultat net)
comme on a :
résultat net = résultat avant charges - charges
on obtient :
charges = Charges(résultat avant charges -charges)
Les calculettes vous donnent habituellement les charges pour un résultat net, donc on est obligé de s'approcher de la solution petit à petit en itérant les calculs.
Je mettrai prochainement (ce week-end) en ligne sur mon site une calculette qui donnera les montants à provisionner directement en partant du résultat avant charges pour EI et EURL.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009oula là j'ai pas compris. Mon résultat net sans aucune provison de cotisation est de 8664€ donc en EI BIC. Ca me stresse car la date limite approche et j'ai l'impression de comprendre de moins en moins.
Vous m'êtez quand votre calculette en ligne ? On prendra un expert compta la prochaine fois, on pensait pas que ce serait aussi compliqué.
Et si on provisionne juste leur montant de l'appel, qu'elle en est la conséquence ? Car au pire c'est en + pour les impôts en cas de contrôle car on déclare moins de charges déductibles ? -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007Et si c juste en BIC, dois je provisionner au bilan des cotisations ? Ou en EI on ne peut pas provisionner des charges de cotisation ( que les charges sur le réel payé en compta) ?
reponse
oui vous devez normalement provisionne les charges sociales a venir en fonction de votre resultat
au risque de trop payer d'impot etant donne que vous allez minorer vos charges sociales effectives sans tenir compte des eventuelles regularisations
je ne saurais que trop vous conseiller de vous rapprocher d'un expert comptable
le delai fiscal est repousse aux alentours du 20 mai pour les entrepreneurs individuels
avez vous pense a faire une adhesion a un centre de gestion?Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009bonjour, merci pour votre réponse.
Je tourne un peu en ronds car j'ai du mal à comprendre et quand j'ai du mal ça reste bloqué dans ma tête.
Oui on va prendre un expert mais pour l'exo suivant. Frais oblige et délais.
Comme l'exercice n'était que sur six mois on pensait pouvoir le faire mais ce calcul nous bloque.
Je comprends pas sur quelle base je dois calculer car les taux je les ais.
Si je prends mon résultat comme base et qu'après j'intégre mon résultat, celui ci ne sera amoindris, donc ma régul sera fausse ?
Bref je comprends pas, que veut dire itérer des calculs ?
Mon résultat avant charges est de 8664.31€, quelqu'un peut m'expliquer avec des chiffres ? -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007c'est un resultat calcule en dedans pour le calcul des chrages sociales donc un peu complique forcement
voila pourquoi (entre autres choses) il est parfois necessaire (mais non obligatoire ) suaf si inscription CGA de voir cela avec un professionnel
pourquoi ne pas prendre deja attache avec un expert comptable tres rapidement pour 2009 avec condition qu'ils vous aide pour 2008 pour le calcul des provisions de charges sociales qui dependent egalement de ce que vous avez verse sur 2008Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009on a rien versé en 2008 car reçu aucun appel malgré nos relances. Là on a juste eu un appel de la CIPAV 367.50€ et un appel de la RSI PL 267€ mais en 20099.
Donc pour le bilan pour le moment y a zero charges sociales.
Je vais voir pour l'expert mais pour moi meme personnellement j'aimerais comprendre. Pouvez vous m'expliquer le calcul en dedans ?
Je suis comptable aussi mais juste comptable en entreprise donc avec un expert à la fin pour m'aider. Et la EI j'ai jamais fais.
Merci de m'avoir informé du changement de la date limite. C'est bien pour tout : DCR, dépot compte annuel, déclaration de revenu BIC. -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007je vous ai donne la limite pour le depot de la 2031
pour la declaration impot sur le revenu c'est le 29 mai ( delai supplementaire si declaration internet)
pour la dcr c'est aux alentours du 17 mai par net entreprises
(pour l'instant pas de reprot de delai)
pour le depot des comptes annuels (vu que vous etes en EI, je ne vois de quoi il s'agit)Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour la DCR, le délai papier et net-entreprise est normalement repoussé au 30/05/2009 (toujours en raison du problème de communication d'informations du RSI et de l'URSSAF sur la part non déductible des charges sociales obligatoires).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Cornec : je parlais de la 2033 à rendre avec la 2031.
Sinon qqn pourrais m'expliquer ce calcul en dedans svp ? Pourquoi font ils aussi compliqués ! -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007le calcul en dedans veut dire que pour connaitre le resultat qui sert de base aux cotisations sociales et a l'impot sur le revenu, il faut connaitre les charges sociales de l'exercice
tout ca afin de ne pas payer des charges superieures sur une base ne tenant pas compte des charges socialesCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009mais ma base pour appliquer les taux c'est bien mon résultat sans charges ? -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007NON
la base comprend la deduction des chrages sociales
(acondition de les deduire et de provisionner celle qui doivent l'etre )Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Non, c'est un montant plus faible (appellons le B), de telle façon que le calcul de charges sur ce montant (appellons C les charges calculées sur B) donne :
B + C = résultat sans charges
Si vous avez 100 de résultat avant charges, et que les charges sont de 33,3%, on trouve :
B = 75
C = 25 on a bien (C = 33,3% x 75)
et on a bien B+C = 100
Vous déclarez B comme base de charges, et vous provisionnez C (moins ce qui a déja été payé en prévisionnel).
Les organismes calculent 33% de B, cad exactement C, et donc vos provisions sont exactement égales au montant de la régularisation qui va vous être demandée....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
emeu67
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 16 avril 2009Bonjour désolée d'avoir trainé. Merci pour vos explications. Donc si je comprends bien :
ex bénéfice sans aucune charges sociales = 8 664.31€
URSSAF :
5.40%, je trouve 443.90€
CSG/CRDS :
8% je trouve 641.80€
CIPAV :
8.60% je trouve 686.12€
Soit un total de 1 771.82€ sans la RSI.
Car la RSI PL, les 8 664.31€ n'atteignent pas le plafond de 40% de la SS ? Donc ils vont d'office se baser sur 40% du plafond à savoir : 13 310€ ? Soit 13 310€ *6.50% = 865.15€/365*222j(nbre jours d'activité) = 526€ ? Est ce cohérent ?
Donc ça ferait au total 2297.82€ de charges ?
Là où je comprends plus c'est si je cumule les taux soit au total 22% (sans la RSI) j'obtiens au total 1 562.41€ et pas 1 771.82€.
Que dois je faire ? Suis je sur la bonne voie ? Faut que je boucle ça ce week end ! Je suis désespérée, mais grâce à vous j'ai l'impression de m'améliorer