Forum
Encore des questions sur TVA et frais ...
Bonjour,
Cela fait depuis le début de mon activité que je suis le forum pour répondre à certaines de mes questions. Mais certaines subsistent, notamment au niveau de la gestion des frais vis à vis des clients et vis à vis de ma compta.
J'exerce en Profession Libérale, donc je suis en BNC.
Je me déplace dans le cadre de mon activité et réalise une note de frais à mes clients pour le remboursement. Il y a des km, péages, hôtels et restaurants.
- Dois-je présenter le total TTC ou H.T et ensuite y rajouter une TVA de 19.6% ?
- J'ai un client avec qui je travaille régulièrement qui me demande aussi de lui fournir les justificatifs ORIGINAUX. Ce n'est pas à moi de les garder ?
Ensuite, hors contrat, je me déplace régulièrement dans le cadre de mon activité.
- La TVA des péages et de la restauration est entièrement récupérable ? J'ai lu plusieurs éléments à ce sujet et je suis un peu perdu sur la manière de procéder.
J'ai l'impression de faire doublons avec des sujets déjà posés mais je n'ai pas réussi à clarifier. J'aurai d'autres questions ensuite en fonction des réponses ... Merci
Cela fait depuis le début de mon activité que je suis le forum pour répondre à certaines de mes questions. Mais certaines subsistent, notamment au niveau de la gestion des frais vis à vis des clients et vis à vis de ma compta.
J'exerce en Profession Libérale, donc je suis en BNC.
Je me déplace dans le cadre de mon activité et réalise une note de frais à mes clients pour le remboursement. Il y a des km, péages, hôtels et restaurants.
- Dois-je présenter le total TTC ou H.T et ensuite y rajouter une TVA de 19.6% ?
- J'ai un client avec qui je travaille régulièrement qui me demande aussi de lui fournir les justificatifs ORIGINAUX. Ce n'est pas à moi de les garder ?
Ensuite, hors contrat, je me déplace régulièrement dans le cadre de mon activité.
- La TVA des péages et de la restauration est entièrement récupérable ? J'ai lu plusieurs éléments à ce sujet et je suis un peu perdu sur la manière de procéder.
J'ai l'impression de faire doublons avec des sujets déjà posés mais je n'ai pas réussi à clarifier. J'aurai d'autres questions ensuite en fonction des réponses ... Merci
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hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Pour les frais, il existe plusieurs usages différents.
Dans certaines entreprises, il est considéré que les frais sont à facturer TTC + TVA, dans d'autres HT + TVA et enfin TTC sans TVA (aussi appelé au francs le francs).
Il faut souvent s'adapter à ce que demande le client tout en ayant en tête quelques règles de base :
- il n'y a pas à ajouter de la TVA sur des frais qui en contiennent déjà (donc TTC + TVA est un non sens, il faut raisonner en HT + TVA ou TTC avec détail de la TVA contenue)
- si un des éléments de la note de frais est forfaitaire, toute la note de frais est forfaitaire et est donc un complément d'honoraires (donc obligatoirement avec TVA). Exemple : forfait de 15€ par repas.
Pour les justificatifs : conservez le courrier où on vous demande les originaux pour vous rembourser et une copie de la facture dans vos frais et une copie de la facture en annexe de la note de frais.
Pour la TVA :
- Aucun texte ne donne l'autorisation de déduire la TVA pour les repas pris seuls. Pour les autres, c'est possible (invitations, réceptions). Attention, il faut que la TVA figure sur la note et au dessus de 150€ cela doit être une facture (une note ne suffit pas).
- pour les péages, là aussi ce n'est pas clair. A priori, c'est déductible. Mais il faut que cela soit une facture (notamment le nom de votre entreprise doit y figurer).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Yoan
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 septembre 2012Bonjour HMG et merci pour votre réponse détaillée.
Ce que j'avais compris c'était que le remboursement des frais était compté comme une "prestation" au moment de la facture.
Du coup, peu importe que les frais contiennent de la TVA, ce que je comptais c'était "Remboursement" dont le total était un remboursement H.T sur lequel j'ajoutais la TVA. Du coup j'étais dans l'erreur ?
Le client qui me demande les justificatifs originaux me fait faire une facture avec le remboursement de frais TTC + TVA . Il peut ainsi récupérer la TVA sur mes frais ... Mais moi non (hôtel, restaurant en solitaire et péage).
C'est encore confus mais ça va venir ... - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26858Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si le client vous demande ttc + TVA, faites le. C'est plus protecteur pour vous.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Yoan
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 9 septembre 2012Très bien merci.
