enregistrement des frais d'essence dans ma comptabilité

Bonjour,

TVA non déductible sur l'essence.

Si vous pouvez justifier l'utilisation pro par vous, un ticket justifie tout de même de pas mal de choses (date, montant, bénéficiaire...) même si une facture en bon et due forme récèle normalement moins de risques de redressement.

Donc j’ai le choix entre garder l’enregistrement des achats d’essence dans ma comptabilité avec seulement un ticket de caisse comme preuve d’achat, et de prendre le risque d’avoir un redressement en cas de contrôle ou bien de supprimer de ma comptabilité tous les enregistrements fait jusqu'a présent pour les achats de carburant, et de faire par l’avenir le plein dans une station service ou je peux obtenir une facture en bonne et due forme.
A votre avis quelle et la bonne solutions ?
Merci

Si je décide de ne pas tenir compte dans ma comptabilité de l’enregistrement des achats de carburant sans facture à mon nom, il faut donc que l’écriture validée mais erronée soi contre-passée puis rectifiée par une autre écriture, c’est bien ça ?
merci

Bonjour,

Vous pouvez conserver les tickets de caisse comme justificatif de vos dépenses et les enregistrer en compta, puisque votre activité nécessite cette consommation de carburant, ce qu'il faut c'est montrer que ce sont des frais pro et non pas privés en cas de contrôle.

Si vous souhaitez malgré tout annuler les écritures passées précédemment, il faut juste les contre-passer (c'est à dire les repasser à l'envers à la date d'aujourd'hui avec comme libellé "Annulation de l'écriture xxx".

Comme l'explique HMG l'essence n'est pas récupérable, votre dépense doit être enregistrée TTC.

Cdlt.

jamais vu ce post

je suis en E.I et BIC ( donc IR )

je déclare mes IDKM ( indemnité kilométrique suivant barème fiscal )

donc pas les frais d'essence

puisque le barème

comporte l'amortissement, l'essence, l'entretien et l'assurance

En EI/BIC, tu devrais pas plutôt être aux frais réels ? :?:

Calimero a écrit : En EI/BIC, tu devrais pas plutôt être aux frais réels ? :?:

nono !!!

je suis pas aux frais réels et pas spécialement plus intéressent

vu que il n'y a pas de récup de TVA sur : essence et frais d'entretiens

et je suis sur le barème moto à 0,475 du Km

et pour 1 500 Km mensuel en moyenne je déclare 741 €

pour 85 € d'essence 🤣


j'ai aucun problème avec l'administration fiscal

en plus étant en BIC, je suis obligé d'avoir un expert comptable qui valide mes NDF et IDKM en plus de mon AGA

OK. J'avais cru comprendre que les IK c'était pour les salariés, dirigeants de stés à l'IS et peut-être les BNC. 😉

la seule différence entre BNC et BIC

c'est que dans le premier il n'y a pas de ventes donc pas d'obligations pour un EC

dans mon cas hors prestations de Services, je factures du Matériels donc reventes = EC

pour le reste même condition BIC/BNC

Calimero a écrit : OK. J'avais cru comprendre que les IK c'était pour les salariés, dirigeants de stés à l'IS et peut-être les BNC. 😉

un dirigeants et suivant son statut reste un indépendant = cipav ram et/ou autres

pour passer au frais réel, il faudrait rattacher le véhicule ( mais attention , il y a un droit payable chaque année ) sauf dans le cas du 2Roue

la TVS :

Toute société doit en effet payer la taxe sur les véhicules de sociétés et ce, quel que soit sa forme (civile ou commerciale) et son régime fiscal (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés).

Certaines exonérations existent :

Certains véhicules sont exonérés en raison de leur ancienneté ou de leur mode de fonctionnement, sont ainsi exonérés :


* les véhicules qui fonctionnent au moyen de l'énergie électrique, du gaz naturel (GNV) ou du gaz liquéfié (GPL)
* pour 50% du tarif normal de la TVS, les véhicules qui fonctionnent alternativement au moyen de super carburant et de gaz liquéfié

Une société peut être exonérée selon l'activité qu'elle exerce. C'est le cas notamment pour certains secteurs liés à l'automobile. Ainsi, vous êtes dispensé du paiement de la taxe si vous êtes propriétaire de véhicules que vous destinez :

attention taxes souvent prohibitive

donc solution = véhicule perso = IDKM barème fiscal pour SA, SAS, SARL, EURL, BNC, BI ou Micro E.I


le meilleur moyen de connaitre ces Droits sont les stages de créations d'entreprise ( domaine Gestion ) trop la néglige

hervit78 a écrit : un dirigeants et suivant son statut reste un indépendant = cipav ram et/ou autres

Ca c'est du social, ca n'a rien à voir avec la question qui nous occupe et qui est fiscale. 😉

Un des EC du cru te donnera bien une réponse claire et définitive. 🙂

Calimero a écrit :

hervit78 a écrit : un dirigeants et suivant son statut reste un indépendant = cipav ram et/ou autres

Ca c'est du social, ca n'a rien à voir avec la question qui nous occupe et qui est fiscale. 😉

Un des EC du cru te donnera bien une réponse claire et définitive. :)

pas besoin d'un EC

j'ai le mien et j'opère ainsi depuis 5 ans sans problème

un dirigeant est un indépendant ( la statut salarié 😃 ) puisque tu sors quoi qu'il en soit du régime général

donc Hors si SA, SAS, SARL, EURL, BC, BIC Miso E.I

un gérant majoritaire ou pas est profession libéral, donc indep donc hors régime salarié

et en ce qui concerne les frais réel ( c'est véhicule société = berline et pas commercial ) ou s'applique la TVS

si céhicule au nom de l'entreprise = TVS = frais réel sans récup de TVA

pour te donner une idée du monta de cette taxe annuel

De 5 à 7 1 400 €
De 8 à 11 3 000 €
De 12 à 16 3 600 €
Supérieure à 16 4 500 €

Donc véhicule Perso + IDKM bien plus rentable

c'est de la gestion et de l'optimisation d'entreprise

et pas besoin qu'un EC vienne me confirmer, c'est déjà bien actée

Sauf que ... :
- en EI BNC, ou pour les dirigeants de société à l'IS, les IK sont possibles
- en EI BIC, le barème carburant/frais réels doit être utilisé

La TVTS... comme son nom l'indique ne concerne que les sociétés et non toutes les entreprises.

==> 3w.apce.com/index.php?pid=559

Et au risque de me répéter, il ne faut pas confondre des questions de régime social et des questions de fiscalité. C'est proche, mais loin d'être équivalent.

Calimero a écrit : - en EI BIC, le barème carburant/frais réels doit être utilisé

je te répète que je suis en E.I et BIC et aux IDKM soit 0,475 quand deux roues ou 0,621 quand voiture

et ce depuis 5 ans

La voiture n'est pas sous le nom de l'E.I mais perso donc pas de TVS et pas de frais réels, pas rentable avec une voiture de 10 cv

les 2 roues motorisés ne sont pas assujettis à cette taxe

et salariée gérant c'est antinomique de la fonction, t'es salarié ou gérant.

trop ce font avoir et paie des cotis Assedic, mais le jour ou chômage, pas d'indemnisations.

comme y a pas de récup de tva sur essence et frais entretien

tu paies en plus de l'immobilisation, donc les frais sont plus important + TVS

la TVS ne concerne pas les véhicules commerciaux, mais reste dans les immobilisations

ou encore mieux c'est de passer par de la Location longue durée ou tous passent en chage

et en IDKM, tous passent aussi en charge

pour 2008 j'en suis à 8284,5 hors frais de repas sur mes NDF

hervit78 a écrit : je te répète que je suis en E.I et BIC et aux IDKM soit 0,475 quand deux roues ou 0,621 quand voiture

Et c'est passé lors d'un contrôle fiscal ?
Moi je demanderais un rescrit de l'administration...

hervit78 a écrit : La voiture n'est pas sous le nom de l'E.I mais perso donc pas de TVS et pas de frais réels, pas rentable avec une voiture de 10 cv

Il n'y a de toute façon pas de TVTS en EI vu que ce n'est pas une société.

hervit78 a écrit : et salariée gérant c'est antinomique de la fonction, t'es salarié ou gérant.

Un gérant minoritaire ou non-associé de SARL est ... salarié.

Bonjour,

hervit78, je suis surpris qu'un EC ait pu vous autoriser pendant 5 ans à faire ce que vous faites !

Je suis en EI-BIC et je sais pertinemment que je ne peux pas me rembourser sur la base d'indemnités kilométriques en utilisant mon véhicule personnel. J'ai donc acheté un véhicule au nom de mon entreprise, que j'amortis, assure et entretiens au nom de l'entreprise. Au total cela revient à peu près au même (c'est d'ailleurs sur ce principe que sont calculées les IK...).

Par contre j'ai fait il y a quelques semaines une note de frais: mon véhicule d'entreprise était en panne et j'ai dû utiliser pendant quelques jours mon véhicule perso. Je pense que c'est défendable en cas de contrôle fiscal, mais je n'ai pas encore vérifié...

Cordialement

--
François

Pour ma part, je suis perdu... En Etant gérant, et -il plus intéressant de prendre sa voiture perso et de se faire rembourser en frais ?

Ou d'achete un véhicule de société ? ( mon cas, dans les 15000km par an)

Gérant d'EURL à l'IS ?
Quel genre de véhicule exactement (VU, VT) ? Si VT, quelles émissions de CO2 ? Quel prix d'achat ?

Je vois, pas de cas générale

Je suis pas encore installer mais un VT de gamme moyenne ou petite. Je pensais à acheter un véhicule aux enchères.

La déclaration n° 2031, ainsi que les tableaux 2033-A à 2033-G (liasse fiscale), sont souscrits par toutes les entreprises exerçant une activité industrielle, commerciale ou artisanale, soumises à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et relevant du régime simplifié d'imposition, c'est-à-dire dont le chiffre d'affaires annuel est compris entre Cas :

1- 76 224, 51 euros T.T.C. 1 (500 000 francs) et 762 245, 09 euros H.T.1 (5 millions de francs) s'il s'agit d'entreprises dont le commerce principal est de vendre des marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou consommer sur place ou la fourniture de logement ;

2- 26 679, 58 euros T.T.C. 2 (175 000 francs) et 228 673, 53 euros H.T. (1 500 000 francs) si elles exercent une autre activité.

Les entreprises relevant de plein droit du régime micro BIC peuvent opter pour le régime simplifié d'imposition.

Le recours au régime simplifié d'imposition est matérialisé par une mention portée en tête de la déclaration n° 2031

Dans le cas qui est le mien (2) car mon activité principale est la prestations de services informatiques 80 % de mon C.A, que mon option est Réel simplifié

les frais de carburant peuvent déterminés suivant le barème IK publié par l'adm Fiscal pour les titulaires des BIC tenant une compta super simplifié

Pour être déductibles, les dépenses nécessitées par l’exercice de la profession, doivent être justifiées. Toutefois, par souci de simplification, il est admis que les frais correspondant aux dépenses de véhicules de tourisme et des motos, vélomoteurs, scooters, soient déterminés par application du barème forfaitaire publié chaque année par l’Administration, pour les salariés.

"Comptablement"

Dans ce cas, les dépenses couvertes par le barème ne doivent pas être comptabilisées à un poste de charges.

Cette forfaitisation doit être exercée au 1er janvier de l’année d’imposition (en début d’exercice).

L’option pour le système forfaitaire porte obligatoirement sur l’année entière et concerne l’ensemble des véhicules utilisés à titre professionnel : véhicules de tourisme, motos, vélomoteurs, scooters. Les contribuables qui utilisent par ailleurs des véhicules n’entrant pas dans ces catégories ne peuvent pas utiliser le barème forfaitaire, même pour les seuls véhicules de tourisme.

L’option s’applique également aux sociétés de personnes titulaires de bénéfices non commerciaux. Dans ce cas, le mode de prise en compte des frais retenus – barème forfaitaire ou frais réels – doit être identique pour tous les véhicules de tourisme, motos, vélomoteurs, scooters, utilisés pour l’exercice de l’activité sociale, qu’ils appartiennent à la société ou aux associés.

L’exercice de cette option ne dispense pas de l’obligation de justifier du kilométrage parcouru à titre professionnel ; les contribuables doivent donc servir le cadre 7 de l’annexe 2035 B pour les BNC.


c'est la réponse de ma DGI

Bonjour,

Vous mettez un long extrait et vous l'analysez mal.

Je recommence : Les EI en BIC ne peuvent pas utiliser le barème kilométrique des salariés, ils ne peuvent utiliser que le barème carburant et encore unequement s'ils sont dans un cas de comptabilité super simplifiée.

Pour plus d'infos :
revuefiduciaire.grouperf.com/article/3289/hb/rfiduchb3289_3108599.html

Vous noterez :
- à qui est applicable le barème (indiqué au début)
- à qui il n'est pas applicable (indiqué quelques paragrpahes après le tableau)

Extrait :

Revue Fiduciaire a écrit : Activités exclues du barème

1-3 Les contribuables autres que ceux visés au paragraphe 1-1 et, en particulier, ceux soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des BIC ou des bénéfices agricoles ne peuvent pas appliquer ce barème kilométrique ; les exploitants individuels qui optent pour la tenue d'une comptabilité supersimplifiée peuvent cependant évaluer forfaitairement leurs frais de carburant en utilisant le barème carburant (voir FH 3286-1).

Bonsoir.

Ma comptable m'a dit qu'un simple ticket devrait suffire normalement. Il est sûr qu'une facture en bonne et due forme c'est toujours mieux 🙂

Bonjour,

Tout dépend des conditions du contrôle si vous en avez un et du contrôleur.

Comme me l'a indiqué un contrôleur récemment, un ticket non nominatif peut être redressé même s'ily a une tolérance pour les plus petits montants.

Rappel : Le seul texte de loi qui assouplit les règles de forme concerne les notes de restaurant de moins de 150 euros.

Bonjour,

J'ai essayé de trouver avant de demander, bizarrement je pensais être dans le cas "général", même si rien est aussi simple 😲

Bref.
Je suis TNS, BNC, je prends un Berlingo VP en LOA.

1 - Un papier de citroën me permet de calculer "la part annuelle du loyer non déductible à ajuster par vos besoins au prorata du temps de location compris dans votre exercice social" (???)

En gros 440euros TTC => non déductible donc sur le montant total TTC des loyers ou sur le pourcentage d'usage professionnel ?

2 - Si je comprends bien (mais je pense que j'ai rien compris), à moins de 15000 kms pro l'année pas de TVTS ? (émission co2 : 150).

3 - Tourisme + diesel = TVA carburant récupérable à 80% ... en plus du jonglage sur le prorata d'usage privé, ne vaut-il pas mieux comptabiliser tout ça TTC en fin d'année au prorata globalement. (diesel(TTC)+assurance(?)+loyer(TTC) (+/-) que sais-je encore) ?

4 - Il s'agit dune LOA, l'option d'achat (1%) est faite par le particulier auprès de Citroën, c'est bien complètement hors comptabilité ?

5 - question subsidiaire ... j'avais jusqu'au mois d'avril un VP essence perso et était auparavant au barème kilomètrique dans ma compta ... visiblement on peut pas faire les deux à la fois ? (donc tout en IK ou tout en frais réel) vais-je devoir faire le calcul des deux modes pour trouver le plus avantageux ? (sachant que j'ai chargé le premier loyer à 15% de la valeur du véhicule c'est vite vu.)

note exemple sur le point 3 :
- 90 euros TTC de diesel sur le mois d'avril, 80% usage pro. déduction de 11 euros sur ma tva du mois ? (récupérable=déductible ?) ligne 20 ou 21 ? ça vaut le coup de se prendre la tête ?

Désolé pour le volume, je n'arrive pas à avoir tous les éléments de source fiable/crédible ailleurs qu'ici.

Bonjour,

1/ Si vous avez loué le véhicule 6 mois, il faut considérer 50% du montant comme non déductible. Cela porte sur l'utilisation complète du véhicule, il faudra ensuite voir utilisation pro/non pro.

2/ TVTS (ou TVS) = Taxe sur les véhicules de sociétés.
Vous êtes en entreprise individuelle.

3/ Vous pouvez enregistrer la TVA concernée dans un compte à part pour n'en prendre que la part d'usage pro en fin d'année.

4/ Il y a différentes interprétations possibles.

5/ Oui.

Merci beaucoup. Je comptais bien sur une réponse du grand maitre himself 😃 Et désolé si ça redonde, j'espère que cela en aidera certains.

Merci.