EURL: Comment calculer les dividendes imposables?

Hello,

désolé d'être aussi cash, mais oublie l'optimisation fiscale, ça n'existe plus.

bon lancement
findus

findus a écrit : Hello,

désolé d'être aussi cash, mais oublie l'optimisation fiscale, ça n'existe plus.

bon lancement
findus

C'est ce que j'ai cru comprendre.
Mais j'aimerais le comprendre avec des exemples concrêts. C'est pour cela que j'ai besoin de la nouvelle méthode de calcul.
Quelqu'un peut donc m'expliquer comment passer des dividendes brutes aux dividendes imposables?( après 01/01/13)

merci beaucoup 😉

Je vais encore répondre simplement,

Il y a deux grosses files sur le forum, qui parlent de cela,

je pense qu'il faudrait les lire, et ensuite poser des questions sur ce que tu ne comprends pas.

Amicalement
Findus

findus a écrit : Je vais encore répondre simplement,

Il y a deux grosses files sur le forum, qui parlent de cela,

je pense qu'il faudrait les lire, et ensuite poser des questions sur ce que tu ne comprends pas.

Amicalement
Findus

Bonjour Findus,

Oui j'ai parcouru ces deux threads et tout le monde s'accorde que dans la majorité des cas il faut tout se verser en rémunération. Sauf qu'il y a des cas où s'est plus rentable de se verser des dividendes, car n'oublions pas il y a l'abattement de 40% sur les dividendes pour le l'IR.

En plus, le calculette de mixomatose (qui est à jour) me donne un gain optimale on se versant des dividendes:

pour un CA de 88000 on a:
1) 0 dividende et tout en rémunération nous donne un gain de 52654.
2) Une répartition en 45000 en rémunération et 23954 en dividendes brutes (après IS) nous donne un gain de 53994.

donc une répartition entre dividendeset rémunération est plus rentable. Certes la différences est "minime" mais cela reste plus rentable. (voici le lien pour faire la simulation pour les personnes intéressées: http://www.entrepriseindividuelle.info/arbitrage.php)

Se reverser tout en rémunérationo n'est donc pas systématiquement la solution la plus optimale. C'est pour cela que j'ai besoin de connaître la formule qui calcule les cotisation sociales appliqués aux dividendes. Cela me permettra:
- de mieux comprendre le calcul et pourquoi il faut choisir une répartition plutôt qu'une autre.
- de mettr en place une macro me comparant les différentes combinaisons possibles.

Merci beaucoup 😉

Marco

Marcoco75 a écrit : Sauf qu'il y a des cas où s'est plus rentable de se verser des dividendes, car n'oublions pas il y a l'abattement de 40% sur les dividendes pour le l'IR.

En plus, le calculette de mixomatose (qui est à jour) me donne un gain optimale on se versant des dividendes:

pour un CA de 88000 on a:
1) 0 dividende et tout en rémunération nous donne un gain de 52654.
2) Une répartition en 45000 en rémunération et 23954 en dividendes brutes (après IS) nous donne un gain de 53994.

Voir le commentaire en bas de page :

Les dividendes dépassant 10% des fonds propres seraient traités comme une rémunération et donc soumis aux mêmes charges sociales. Il subiraient donc : charges sociales + prélèvements sociaux + IS. Clairement, cela les rend bien moins intéressants que se verser la même somme comme rémunération. J'ai donc considéré qu'il n'y avait pas lieu d'essayer de faire un calcul dans ce cas, et et tout simplement d'exclure ces valeurs de la recherche d'optimum.

Bonjour,

J'ai un peu "fouillé" dans le site de mixomatose et j'ai trouvé cette page détaillant le calcul des cotisations sociales pour les dividendes:
http://www.entrepriseindividuelle.info/Optimisation4.php

Pourriez-vous me dire si les formules utilisées ci-dessous sont bonnes ou pas?

Prenons l'exemple de 100euro:
- Après IS (15.5%) il reste 85 euros ( je me limite à la première tranche donc pas de IS à 33.33%.

PRELEVEMENTS:
- Les prélèvements sociaux à 15.5%: 85 * 15.5% = 13.175
- CSG déductibles à 5.1%: 85 * 5.1% = 4.335

Ainsi, net de charges il reste 85 - 13.175 - 4.335 = 67.49

Pour la partie imposable:
- on applique l'abattement de 40% aux 85 euros et on déduit la CSG déductible, ce qui donne: 85*0.6 - 4.335 = 54.68 imposables


Merci pour votre aide 😉

Marc

La CSG déductible est déjà comprise dans les 15,5% pas la peine de la déduire une seconde fois pour calculer le net à payer.... 🙂

mixomatose a écrit : La CSG déductible est déjà comprise dans les 15,5% pas la peine de la déduire une seconde fois pour calculer le net à payer.... :)

Bonjour Mixomatose,

Merci pour la remarque 💡 J'ai corrigé 😉

Par contre, j'ai une autre question: Ces 15,5% représentent-ils toutes les charges sociales dues sur les dividendes? ou bien il faut déduire aussi tout ce qui est Maladie, Allocations familliales, vieillesse ( base & complémentaire), Formation professionnelle,...?

Meric beaucoup 😉

Les 15,5% + 40% + IR ne correspodent qu'aux dividendes à hauteur de 10% du capital de l'EURL.

La part qui dépasse ces 10% est à déclarer socialement comme revenu pour le calcul des charges sociales (CSG/CRDS, AF, Maladie, retraite, etc..) comme les autres revenus TNS.
Fiscalement, le montant net de charges sociales benéficiera des 40% et sera soumis à l'IR.

Bonjour,

Il faudrait de l'irpp à 41% ou 45% sur un gros montant pour que cela commence à être marginalement intéressant (et encore c'est sans parler de l'augmentation à prévoir des cotisations - car les dividendes sont assujettis à cotisations l'année suivante).

Bonjour,
Il n'y a pas que l'optimisation à prendre en compte.
Si vous prenez tout en rémunération votre résultat sera très proche de 0, à comparer avec un résultat laissant apparaitre des dividendes.
Si vous avez besoin de présenter votre bilan à votre banque (pour un crédit par exemple) ou autre, un bilan positif sera toujours plus simple à présenter qu'un bilan neutre 😉

mixomatose a écrit : Les 15,5% + 40% + IR ne correspodent qu'aux dividendes à hauteur de 10% du capital de l'EURL.

La part qui dépasse ces 10% est à déclarer socialement comme revenu pour le calcul des charges sociales (CSG/CRDS, AF, Maladie, retraite, etc..) comme les autres revenus TNS.
Fiscalement, le montant net de charges sociales benéficiera des 40% et sera soumis à l'IR.

Donc pour résumer, prenons l'exemple de 10000 euros de dividendes et de 1000 de capital de l'EURL:

Dividendes à hauteur de 10% du capital:
1000 * 10% = 100euros. Pour ces 100euros, on applique l'IS à 15%. on obtient donc 85 euros.

-*** Prélèvements sociaux:
Prélevements sociaux à 15.5%.
On a donc 85*(1-15.5%)= 71.825 euros net de charges

-*** Partie imposable:
On applique l'abattement de 40% aux 85 euros et on déduit la CSG déductible (85*5.1%= 4.335), ce qui donne: 85*0.6 - 4.335 = 54.68 imposables


Dividendes SUPERIEURES à 10% du capital:
10000 - 100 = 9900euros. Après IS à 15% il reste 9900*(1-15%)=8415euros

-*** Cotisations sociales:
Ces 8415 seront considérés comme une rémunération et on leur applique toutes les CS ( Maladie, Allocations familliales, Vieillesse,...) disons que toutes ces charges couterons 25% ( pour simplifier le calcul). Après CS, il restera 8415*(1-25%)= 6311euros net de charges

-*** Partie imposable:
On prend le montant net de charges (c'est bien ça?) et on lui applique l'abattement de 40% et on déduit la CSG déductible. On a donc 6311*(1-40%) - 8415*5.1% = 3357.5 euro imposables



Est-ce qu j'ai bon? mes formules sont-elles exactes?

P.S: Je sais que l'optimisation Rémunération/dividendes n'est plus possible. Mais l'objectif de mon poste est de comprendre, formules à l'appui, pourquoi ce n'est plus possible et où va l'argent.


Merci pour vos retours

Marc

Marcoco75 a écrit : Dividendes SUPERIEURES à 10% du capital:
10000 - 100 = 9900euros. Après IS à 15% il reste 9900*(1-15%)=8415euros

Mais non, l'IS se paye avant de déclarer un dividende ..... 😢

Bonjour,

Si c'est 10000 de dividendes bruts, c'est après IS.

Si c'est 10000 de résultat avant IS, ce n'est pas la même chose.

Pour simplifier, je suppose que tout est en marginal à un IRPP de 30%.

Supposons 10000 de résultat avant IS :
10000 x 15% = 1500 d'IS.
Reste 8500 de résultat après IS.

Capital de 1000.

Part du dividendes possibles selon anciennes méthodes : 100.

8500 - 100 = 8400.

100 x .155 = 16 de prélèvement social.
reste 84 avant acompte IRPP à la source.
Sur les 16, 5 de CSG déductible.

8400 + 84 - 5 = 8479 à imposer à l'IRPP en 2013 avec abattement de 40% sur 8484 €.
IRPP = 1526

8400 x 37% (les 8400 sont un net versé pas un brut) = 3108 de cotisations à payer sur dividendes pour 2013.

Ces cotisations se soustrairont des revenus TNS de 2013 (hors prélèvements non déductibles). Donc +/- 3000 abattus de 10% = 2700 de base en moins.

Si on rapporte tout à la même année :
8500 - 16 - 1526 - 3108 + 810 = 4660 €.

NB :
- Calcul rapide, j'ai peut-être fait des erreurs et comme tout est ramené sur la même année alors que cela s'étale sur plusieurs années, l'exercice est complexe.
- Je n'ai pas pris en compte l'acompte d'IRPP de 21% qui est de toute façon ajusté au moment de la liquidation d'IRPP

hmg a écrit : Si on rapporte tout à la même année :
8500 - 16 - 1526 - 3108 + 810 = 4660 €.

D'où viennent les 810 euros? A quoi cela correspond?

hmg a écrit : Ces cotisations se soustrairont des revenus TNS de 2013 (hors prélèvements non déductibles). Donc +/- 3000 abattus de 10% = 2700 de base en moins.

J'avoue que je n'ai pas bien compris; je suis novice en comptabilité. Peux-tu stp me donner un exemple concret?
si on suppose que ma rémunération est de 45000 et que que la CSG non déductible est de 1305(=45000*2.9%).
J'obtiens(45000+1305)- 2700 = 43605. C'est cette somme correspond à la rémunération nette imposable?
J'ai bien compris? 😨

Merci beaucoup

Marc

Bonjour,

Les 2700 correspondent à 90% des 3000€ de cotisations déductibles sur les dividendes (voir post précédent).

Ce montant de 3000 est déductible du montant imposable pour 2013 (puisque c'est une charge). Le montant déclaré pour 2013 sera réduit de 3000 pour la rémunération donc uniquement pris pour 90% du montant compte tenu de l'abattement pour frais de la catégorie traitements et salaires.

Pour une étude précise, il fait plus d'une heure de calculs si on a tous les éléments (ce qui est très très très loin d'être le cas).

Les 810 € correspondent à 30% des 2700€.

Bonjour Hmg,

Franchement, j'ai trouvé du mal à comprendre le calculs que vous aviez fait ci-dessous:

Supposons 10000 de résultat avant IS :
10000 x 15% = 1500 d'IS.
Reste 8500 de résultat après IS.

pour moi,

8500 est dividende brut

Capital de 1000.

Part du dividendes possibles selon anciennes méthodes : 100.

8500 - 100 = 8400.

100 x .155 = 16 de prélèvement social.
reste 84 avant acompte IRPP à la source.
Sur les 16, 5 de CSG déductible.

jusqu'au là,

ok

8400 + 84 - 5 = 8479 à imposer à l'IRPP en 2013 avec abattement de 40% sur 8484 €.
IRPP = 1526

pour moi,

vous aviez considérer 8400 (qui est résultat après IS) comme dividende net (donc comme un revenu net)!!!?

8400 x 37% (les 8400 sont un net versé pas un brut) = 3108 de cotisations à payer sur dividendes pour 2013.

ensuite,

vous calculez les charges de 3108 a payé, qui va etre payé par la société ou le gérant lui même ?

cela voudrait dire que 8400 n'est pas net, puisque on paye 3108 de charges dessus, c'est plutot 5292 qui est net

Pourriez-vous nous faire svp un exemple simple dans le cas c'est la société qui paye les charges sociales, et donc je m'affecte uniquement le net.

Merci pour votre aide
Cordialement

Bonjour,

J'ai cherché encore et je pense que vous avez raison appart deux choses qui m'interpellent:

- je ne comprends pas le chiffre 810
- 8400 + 84 - 5 = 8479 à imposer à l'IRPP en 2013 avec
abattement de 40% sur 8484 €

Je ne sais pas quoi mettre dans la feuille de l'impôt concernant le dividende imposable, j'ai trouvé sur le Net qu'on peut déclarer le montant dans la case 2DC.

La question, est ce que je déclare que :
-100 euros : sachant qu’on va remplir le formulaire 2777-D pour payer les prélèvements sociaux

-ou 8400 euros : je viens de faire un test de simulation en déclarant ce montant dans 2DC mais le problème c’est que en plus de l’abattement de 40%, il calcule aussi les prélèvements sociaux comme le premier cas, ce que je trouve pas logique, puisqu’on a déjà payé des charges sociales RSI, CIPAV, URSSAF.

Pour moi 8400 doit être déclaré comme un revenu dans la case 1AJ avec abattement 10%, que pensez-vous ?

pour résumer :
8400 + 84 - 5 = 8479 à imposer à l'IRPP en 2013 avec
abattement de 10% sur 8400 € et 40% sur 100 €

Cordialement